APERAM STAINLESS FRANCE Active

15/01/2008

CREATION

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc A n° 20080009 du 15/01/2008, annonce n° 486

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : ARCELORMITTAL STEELINVEST FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
Administration : Président : DESAEGHER Sylviane. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A. Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis.
Capital : 37000.00 EUR
Adresse : 1 à 5 rue Luigi Chérubini 93200 Saint-Denis
Établissement(s) :
Etablissement principal
Origine du fond : Création d'un fonds de commerce
Activité : toute participation dans des affaires industrielles et commerciales de toute nature et notamment : sidérurgie industries de transformation de l'acier commerce de produits métallurgiques industrie Extractives et connexes bâtiments et ce en tous pays par voie de création de sociétés nouvelles d'apports de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux fusions alliances associations en participation ou autrement toutes opérations d'aliénation d'échanges ou autre concernant lesdits titres droits sociaux participations.
Adresse de l'établissement :
Date de commencement d'activité : 06/12/2007

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08/02/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc B n° 20090027 du 08/02/2009, annonce n° 1576

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : ArcelorMittal Steelinvest France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
Administration : Président : DESAEGHER Sylviane. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 28 Janvier 2009. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 28 Janvier 2009.

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10/03/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc B n° 20110049 du 10/03/2011, annonce n° 2678

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : Aperam Invest France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 28 Janvier 2009 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 28 Janvier 2009 Président : ROUFFIAC Jean-Paul en fonction le 02 Mars 2011

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14/12/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc B n° 20120242 du 14/12/2012, annonce n° 2026

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : Aperam Invest France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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17/01/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc B n° 20130012 du 17/01/2013, annonce n° 3027

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité : la société a pour objet, tant en France qu'à l'étranger : la fabrication, le traitement et la transformation de tous métaux ou alliages et autres produits métallurgiques, en tôles, en bandes ou sous toutes autres formes; l'achat, la vente, l'importation et l'exportation des même matières; la création, l'acquisition, la transformation, l'exploitation de toutes usines, établissements, ateliers, comptoirs et maisons de vente; l'acquisition, l'obtention et la cession de brevets, de marques de fabrique ou de commerce et de procédés quelconques, ainsi que toutes additions et licences; les actions de formation relatives aux compétences exigées dans les différents métiers de la sidérurgie et la métallurgie ainsi que toutes les formations liées à la sécurité; toutes participations dans des affaires industrielles et commerciales de toute nature et notamment : sidérurgie industries de transformation de l'acier commerce de produits métallurgiques industrie Extractives et connexes Bâtiements.

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31/01/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc B n° 20130022 du 31/01/2013, annonce n° 1613

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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31/10/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc C n° 20130079 du 31/10/2013, annonce n° 14262

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 30 avenue des Fruitiers 93200 Saint-Denis
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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16/08/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc C n° 20140056 du 16/08/2014, annonce n° 17428

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 30 avenue des Fruitiers 93200 Saint-Denis
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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02/11/2014

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc A n° 20140211 du 02/11/2014, annonce n° 757

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Capital : 520443420.00 EUR
Adresse : 30 AV des Fruitiers 93200 Saint-Denis
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Commentaires : AVIS DE PROJET DE FUSION Aperam Treasury SNC Forme juridique Société en nom collectif Au capital de 50000 EUR Siège social 30 AV Des fruitiers 93200 ST DENIS N° RCS 528617004 RCS BOBIGNY, est société absorbée. APERAM STAINLESS FRANCE Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 520443420 EUR Siège social 30 AV DES FRUITIERS 93200 ST DENIS N° RCS 501651616 RCS BOBIGNY, est société absorbante. Actif : 745610521 euros Passif : 732290214 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La société Aperam Stainless France détenant à ce jour la totalité des parts de la société Aperam Treasury SNC et s'engageant à les conserver jusuqu'à la réalisation définitive de la fusion, il ne sera procédé à aucun rapport d'échange ni augmentation du capital social de la société Aperam Stainless France. Montant prévu de la prime de fusion : 13270507 euros. Date du projet : 09/10/2014 Date du dépôt : 24/10/2014, lieu du dépôt : au greffe du tribunal de commerce de Bobigny..

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03/01/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc B n° 20140002 du 03/01/2014, annonce n° 3956

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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16/09/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc C n° 20150095 du 16/09/2015, annonce n° 6404

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 30 avenue des Fruitiers 93200 Saint-Denis
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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22/09/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc C n° 20160101 du 22/09/2016, annonce n° 8820

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 30 avenue des Fruitiers 93200 Saint-Denis
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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27/09/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc B n° 20160189 du 27/09/2016, annonce n° 2330

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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14/10/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc B n° 20160202 du 14/10/2016, annonce n° 2882

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 16 Septembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 28 Janvier 2009 ; Président : HALLEMANS Bernard, Fernand en fonction le 11 Octobre 2016

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10/08/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc C n° 20170076 du 10/08/2017, annonce n° 12294

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 6 rue André Campra 93200 Saint-Denis
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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17/08/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc B n° 20170156 du 17/08/2017, annonce n° 1492

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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02/10/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc C n° 20180182 du 02/10/2018, annonce n° 10892

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 6 rue André Campra 93200 Saint-Denis
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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27/08/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc C n° 20190164 du 27/08/2019, annonce n° 9531

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 6 rue André Campra 93200 Saint-Denis
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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03/11/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc C n° 20200214 du 03/11/2020, annonce n° 5265

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 6 Rue André Campra 93200 Saint-Denis
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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05/08/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc C n° 20210151 du 05/08/2021, annonce n° 16962

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 6 Rue André Campra 93200 Saint-Denis
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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10/10/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc B n° 20210198 du 10/10/2021, annonce n° 2711

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : APERAM STAINLESS FRANCE
Administration : Président : HALLEMANS Bernard, Fernand ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

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09/08/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc C n° 20220153 du 09/08/2022, annonce n° 9639

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 6 Rue André Campra 93200 Saint-Denis
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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27/01/2023

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Référence de publication : Bodacc B n° 20230019 du 27/01/2023, annonce n° 1152

N° RCS : 501 651 616 RCS Bobigny
Dénomination : APERAM STAINLESS FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : La société a pour objet, tant en France qu'à l'étranger : la fabrication, le traitement et la transformation de tous métaux ou alliages et autres produits métallurgiques, en tôles, en bandes ou sous toutes autres formes ; l'achat, la vente, l'importation et l'exportation des même matières ; la création, l'acquisition, la transformation, l'exploitation de toutes usines, établissements, ateliers, comptoirs et maisons de vente ; l'acquisition, l'obtention et la cession de brevets, de marques de fabrique ou de commerce et de procédés quelconques, ainsi que toutes additions et licences ; les actions de formation relatives aux compétences exigées dans les différents métiers de la sidérurgie et la métallurgie ainsi que toutes les formations liées à la sécurité ; toutes participations dans des affaires industrielles et commerciales de toute nature et notamment : sidérurgie industries de transformation de l'acier commerce de produits métallurgiques industrie extractives et connexes bâtiements
Administration : Président : VERBEECK Geert ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

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