ARTEMIS Active

01/10/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20080177 du 01/10/2008, annonce n° 2004

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Administrateur partant : De Montgolfier, Evrard, Commissaire aux comptes suppléant partant : Tabuteau, Remy, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Maclarty, Malcolm.

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07/08/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20110152 du 07/08/2011, annonce n° 1029

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Administrateur partant : Ryan, John, Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES

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24/11/2011

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20110227 du 24/11/2011, annonce n° 1412

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 862017387 EUR
Adresse : 12 rue François 1er 75008 Paris
Oppositions : Voir descriptif
Commentaires : Pour la société absorbée ARTEMIS CONSEIL Société Anonyme au capital de 1.187.500 euros Siège social où peut être consulté le projet de fusion :12rue François 1er 75008 Paris, Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 390.953.073. Evaluation de l'actif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société absorbante est prévue : ACTIF : 580 millions d'euros. PASSIF : 373 millions d'euros. Rapport décharge des droits sociaux dans chaque société participante : néant Montant prévu d'une prime de fusion : néant Date de signature du projet de traite de fusion : 15 novembre 2011 Date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante: 17 novembre 20ll au greffe du Tribunal de Commerce de Paris.

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29/11/2011

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20110230 du 29/11/2011, annonce n° 2444

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS (société absorbante)
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 862017387 EUR
Adresse : 12 rue François 1er 75008 Paris
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Pour la société absorbée : ARTEMIS CONSEIL Société Anonyme au capital de 1.187.500 EUR Siège social ou peut être consulté le projet de fusion : 12 rue François 1er 75008 PARIS Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 390.953.073. Evaluation de lactif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société absorbante est prévue : ACTIF : 580 millions deuros PASSIF : 373 millions deuros Rapport déchange des droits sociaux dans chaque société participante : néant Montant prévu dune prime de fusion : néant Date de signature de traité de fusion : 15 novembre 2011 Date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : 17 novembre 2011 au greffe du Tribunal de Commerce de Paris.

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22/11/2012

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20120226 du 22/11/2012, annonce n° 661

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 862017387 EUR
Adresse : 12 rue François 1er 75008 Paris
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Pour la société absorbée : Artémis Obligations, société anonyme au capital de 359.248.500 euros dont le siège social est situé 12 rue François 1er 75008 Paris, immatriculée au R.C.S. de Paris sous le N° 421 135 930, L'évaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif : 1.283.000.000 EUR passif : 1.063.000.000 EUR prime de fusion : NEANT Le rapport d'échange des droits sociaux : La société absorbante détenant 100 % des droits sociaux de la société absorbée, il n'y a pas lieu de procéder à une augmentation de capital et d'établir un rapport d'échange. La date du projet commun du projet de fusion : 12.11.2012 Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : Au Greffe du Tribunal de Commerce de Paris le 14.11.2012 pour la société ARTEMIS Au Greffe du Tribunal de Commerce de Paris le 14.11.2012 pour la société ARTEMIS OBLIGATIONS

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14/09/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140176 du 14/09/2014, annonce n° 759

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG SA, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT FS II, Commissaire aux comptes suppléant partant : Maclarty, Malcolm, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I

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01/10/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140188 du 01/10/2014, annonce n° 1780

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme

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25/11/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20150123 du 25/11/2015, annonce n° 5576

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 12 rue François 1er 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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21/11/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20160124 du 21/11/2016, annonce n° 4649

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 12 rue François 1er 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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21/09/2016

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20160185 du 21/09/2016, annonce n° 1036

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 862017387.00 EUR
Adresse : 12 rue François 1er 75008 Paris
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : MISARTE
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : ARTEMIS Forme : Société anonyme Adresse du siège : 12 rue François 1er 75008 Paris Capital : 862017387.00 EUR Numéro unique d'identification : 378648992 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : MISARTE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 12 rue François 1er 75008 Paris Capital : 1000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 421084070 Lieu d'immatriculation : Paris. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 518709013.56 EUR - passif de 486252397.82 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : Il n'y a pas de rapport d'échange car la société MISARTE est détenue à 100% par la société ARTEMIS. Montant prévu du boni de fusion : 402709.35 EUR. Date du projet commun de fusion : 15.09.2016. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société ARTEMIS : 15.09.2016 (au greffe du tribunal de commerce de PARIS). Pour la société MISARTE : 15.09.2016 (au greffe du tribunal de commerce de PARIS).

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05/12/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20170119 du 05/12/2017, annonce n° 3285

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 12 rue François 1er 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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07/07/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20170129 du 07/07/2017, annonce n° 3584

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG AUDIT FS II, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A

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11/01/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20180005 du 11/01/2018, annonce n° 4495

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 12 rue François 1er 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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19/01/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20180013 du 19/01/2018, annonce n° 1305

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification du Président du conseil d'administration Pinault, François Henri Joseph ; nomination du Directeur général délégué : Palus, Jean-François ; modification du Directeur général délégué et Administrateur Pinault, François Jean Henri

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25/02/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20180039 du 25/02/2018, annonce n° 2317

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Pinault, François Jean Henri ; nomination du Directeur général délégué : Temple-Boyer, Héloïse ; nomination du Directeur général délégué : Greget, Alban ; modification de l'Administrateur Pinault, François Henri Joseph ; modification de l'Administrateur Dussart, nom d'usage : Barbizet, Patricia Marie Marguerite ; Administrateur partant : Pagniez, Gilles

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10/10/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20180193 du 10/10/2018, annonce n° 445

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : modification du Président Pinault, François Jean Henri ; Administrateur partant : Pinault, François Henri Joseph ; Administrateur partant : Dussart, nom d'usage : Barbizet, Patricia Marie Marguerite ; Administrateur partant : Larenaudie, Xavier

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20/09/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20200183 du 20/09/2020, annonce n° 1418

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : KPMG AUDIT FS I

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18/09/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20220181 du 18/09/2022, annonce n° 7366

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 rue François 1er 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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29/09/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20220189 du 29/09/2022, annonce n° 8427

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 rue François 1er 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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29/09/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20220189 du 29/09/2022, annonce n° 8428

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 rue François 1er 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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29/09/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20220189 du 29/09/2022, annonce n° 8429

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 rue François 1er 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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19/10/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20220203 du 19/10/2022, annonce n° 5924

N° RCS : 378 648 992 RCS Paris
Dénomination : ARTEMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 rue François 1er 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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