Source INSEE mises à jour le 21/02/2026

ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME

SIREN : 945 011 625

Identité de la société ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME

ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME est une société Association déclarée située à 39400 HAUTS DE BIENNE 28 QUAI JOBEZ. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 15/01/2019.
Adresse
28, QUAI JOBEZ MOREZ - 39400 HAUTS DE BIENNE, France

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

Date de création
15/01/2019

Effectif
Unité non employeuse


Informations juridiques concernant la société ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME

Forme juridique
Association déclarée
SIREN
945 011 625 copier copié
SIRET (siège)
945 011 625 00015 copier copié
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR76945011625
Inscription au RCS
INSCRIT

Activités de la société ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services

1 établissement de la société ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME

ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME

Siège social et établissement principal
Adresse
28, QUAI JOBEZ MOREZ - 39400 HAUTS DE BIENNE, France
SIRET
945 011 625 00015
Date de création
15/01/2019

Les questions fréquentes posées sur ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME

Le numéro SIRET de ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME est 945 011 625 00015
Le code NAF de ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME est 94.99Z (NAFRev2)
Le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPEMENT SCOLAIRE NOTRE DAME est FR76945011625