Source INSEE mises à jour le 10/03/2026

ASSOCIATION DU MASTER JUSTICE; PROCES ET PROCEDURES DE NANTES UNIVERSITE

SIREN : 995 289 329

Identité de la société ASSOCIATION DU MASTER JUSTICE; PROCES ET PROCEDURES DE NANTES UNIVERSITE

ASSOCIATION DU MASTER JUSTICE; PROCES ET PROCEDURES DE NANTES UNIVERSITE est une société Association déclarée située à 44300 NANTES CHEMIN DE LA CENSIVE DU TERTRE. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 01/12/2025.
Adresse
CHEMIN DE LA CENSIVE DU TERTRE UFR DROIT ET SCIENCES POLITIQUES - - 44300 NANTES, France

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

Date de création
01/12/2025

Effectif
Unité non employeuse


Informations juridiques concernant la société ASSOCIATION DU MASTER JUSTICE; PROCES ET PROCEDURES DE NANTES UNIVERSITE

Forme juridique
Association déclarée
SIREN
995 289 329 copier copié
SIRET (siège)
995 289 329 00014 copier copié
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR31995289329
Inscription au RCS
INSCRIT

Activités de la société ASSOCIATION DU MASTER JUSTICE; PROCES ET PROCEDURES DE NANTES UNIVERSITE

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services

1 établissement de la société ASSOCIATION DU MASTER JUSTICE; PROCES ET PROCEDURES DE NANTES UNIVERSITE

ASSOCIATION DU MASTER JUSTICE; PROCES ET PROCEDURES DE NANTES UNIVERSITE

Siège social et établissement principal
Adresse
CHEMIN DE LA CENSIVE DU TERTRE UFR DROIT ET SCIENCES POLITIQUES - - 44300 NANTES, France
SIRET
995 289 329 00014
Date de création
01/12/2025

Les questions fréquentes posées sur ASSOCIATION DU MASTER JUSTICE; PROCES ET PROCEDURES DE NANTES UNIVERSITE

Le numéro SIRET de ASSOCIATION DU MASTER JUSTICE; PROCES ET PROCEDURES DE NANTES UNIVERSITE est 995 289 329 00014
Le code NAF de ASSOCIATION DU MASTER JUSTICE; PROCES ET PROCEDURES DE NANTES UNIVERSITE est 94.99Z (NAFRev2)
Le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION DU MASTER JUSTICE; PROCES ET PROCEDURES DE NANTES UNIVERSITE est FR31995289329