Source INSEE mises à jour le 23/07/2025
ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE
SIREN : 800 075 327Identité de la société ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE
ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE est une société Association déclarée située à 21000 DIJON 4 BD GABRIEL. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 14/01/2014.
Adresse
4, BD GABRIEL UFR DROIT SC POLIT BUREAU 216 - 21000 DIJON, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
14/01/2014
Effectif
Non disponible
4, BD GABRIEL UFR DROIT SC POLIT BUREAU 216 - 21000 DIJON, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
14/01/2014
Effectif
Non disponible
Informations juridiques concernant la société ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE
Forme juridiqueAssociation déclarée
SIREN
800 075 327
SIRET (siège)
800 075 327 00018
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR84800075327
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services
1 établissement de la société ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE
ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE
Siège social et établissement principal4, BD GABRIEL UFR DROIT SC POLIT BUREAU 216 - 21000 DIJON, France
SIRET
800 075 327 00018
Date de création
14/01/2014
Les questions fréquentes posées sur ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE
Quel est le numéro SIRET de ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE ?
Le numéro SIRET de ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE est 800 075 327 00018
Quel est le code NAF de ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE ?
Le code NAF de ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE est 94.99Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION DU MASTER2 PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES UNIVERSITES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE est FR84800075327