Source INSEE mises à jour le 21/02/2026

ASSOCIATION NOTRE DAME

SIREN : 495 117 764

Identité de la société ASSOCIATION NOTRE DAME

ASSOCIATION NOTRE DAME est une société Association déclarée située à 21230 CUSSY-LE-CHATEL . Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 11/02/1986.
Adresse
21230 CUSSY-LE-CHATEL, France

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

Date de création
11/02/1986

Effectif
Unité non employeuse


Informations juridiques concernant la société ASSOCIATION NOTRE DAME

Forme juridique
Association déclarée
SIREN
495 117 764 copier copié
SIRET (siège)
495 117 764 00011 copier copié
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR64495117764
Inscription au RCS
INSCRIT

Activités de la société ASSOCIATION NOTRE DAME

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services

1 établissement de la société ASSOCIATION NOTRE DAME

ASSOCIATION NOTRE DAME

Siège social et établissement principal
Adresse
21230 CUSSY-LE-CHATEL, France
SIRET
495 117 764 00011
Date de création
11/02/1986

Les questions fréquentes posées sur ASSOCIATION NOTRE DAME

Le numéro SIRET de ASSOCIATION NOTRE DAME est 495 117 764 00011
Le code NAF de ASSOCIATION NOTRE DAME est 94.99Z (NAFRev2)
Le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION NOTRE DAME est FR64495117764