Source INSEE mises à jour le 23/07/2025
ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
SIREN : 502 972 144Identité de la société ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES est une société Association déclarée située à 25300 PONTARLIER 9 RUE TISSOT. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 27/02/2008.
Adresse
9, RUE TISSOT - 25300 PONTARLIER, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
27/02/2008
Effectif
Non disponible
9, RUE TISSOT - 25300 PONTARLIER, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
27/02/2008
Effectif
Non disponible
Informations juridiques concernant la société ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
Forme juridiqueAssociation déclarée
SIREN
502 972 144
SIRET (siège)
502 972 144 00013
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR61502972144
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services
1 établissement de la société ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
Siège social et établissement principal9, RUE TISSOT - 25300 PONTARLIER, France
SIRET
502 972 144 00013
Date de création
27/02/2008
Les questions fréquentes posées sur ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
Quel est le numéro SIRET de ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ?
Le numéro SIRET de ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES est 502 972 144 00013
Quel est le code NAF de ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ?
Le code NAF de ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES est 94.99Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION TUTELAIRE DU HAUT DOUBS POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES est FR61502972144