ATEMIS Active

09/03/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc B n° 20120049 du 09/03/2012, annonce n° 1237

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : AT & MIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : nomination du Directeur général : Serrano, Bruno Antoine

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14/02/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc B n° 20130032 du 14/02/2013, annonce n° 509

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : AT & MIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG SA, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUILLET BOUJU ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Dupas, Luc, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Bouju, Nicolas

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25/01/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc C n° 20140005 du 25/01/2014, annonce n° 6202

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : AT & MIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 11 rue de Bretagne Zac de Malabry 44240 La Chapelle-sur-Erdre
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2013

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29/12/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc C n° 20140099 du 29/12/2014, annonce n° 2296

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : AT & MIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 11 rue de Bretagne Zac de Malabry 44240 La Chapelle-sur-Erdre
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2014

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06/02/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc B n° 20140026 du 06/02/2014, annonce n° 502

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : AT & MIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : modification du Président Evain, Loïc Marie Gérard Augustin, nomination du Président : S.E.J. INVESTISSEMENTS, Directeur général partant : Serrano, Bruno Antoine

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29/01/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc C n° 20160011 du 29/01/2016, annonce n° 3908

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : AT & MIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 11 rue de Bretagne Zac de Malabry 44240 La Chapelle-sur-Erdre
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2015

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21/12/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc C n° 20160135 du 21/12/2016, annonce n° 2855

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : AT & MIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 11 rue de Bretagne Zac de Malabry 44240 La Chapelle-sur-Erdre
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2016

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17/10/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc C n° 20170104 du 17/10/2017, annonce n° 3274

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : AT & MIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 11 rue de Bretagne Zac de Malabry 44240 La Chapelle-sur-Erdre
Comptes annuels et rapports clos le : 28/02/2017

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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03/09/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc B n° 20170168 du 03/09/2017, annonce n° 380

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : AT & MIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président partant : S.E.J. INVESTISSEMENTS, nomination du Président : FINANCIERE SEJ

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05/12/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc C n° 20180227 du 05/12/2018, annonce n° 412

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : AT & MIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 11 rue de Bretagne Zac de Malabry 44240 La Chapelle-sur-Erdre
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2018

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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05/12/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc B n° 20180232 du 05/12/2018, annonce n° 495

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : AT & MIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : Bouju, Nicolas

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11/04/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc B n° 20190072 du 11/04/2019, annonce n° 1708

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : ATÉMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

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02/01/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc C n° 20200001 du 02/01/2020, annonce n° 72

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : ATÉMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 11 rue de Bretagne Zac de Malabry 44240 La Chapelle-sur-Erdre
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2019

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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14/12/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc C n° 20210242 du 14/12/2021, annonce n° 1726

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : ATÉMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 11 rue de Bretagne Zac de Malabry 44240 La Chapelle-sur-Erdre
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2021

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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14/12/2021

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc A n° 20210242 du 14/12/2021, annonce n° 1129

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : ATÉMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 255000 EUR
Adresse : 11 rue de Bretagne Zac de Malabry 44240 La Chapelle-sur-Erdre
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Commentaires : PROJET DE FUSION ENTRE INFRADEV Société à responsabilité limitée au capital de 20 000 euros Siège social : 14, rue Pierre Gilles de Gennes - Parc Tertiaire Activ'Océan 85300 CHALLANS 818 158 735 RCS LA ROCHE SUR YON ET ATEMIS Société par actions simplifiée au capital de 255 000 euros Siège social : 11, rue de Bretagne - ZAC de Malabry 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE 411 708 605 RCS NANTES AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date du 08/12/2021, La société INFRADEV, société à responsabilité limitée au capital de 20 000 euros, dont le siège social est 14, rue Pierre Gilles de Gennes - Parc Tertiaire Activ'Océan 85300 CHALLANS, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 818 158 735 RCS LA ROCHE SUR YON, et la société ATEMIS, société par actions simplifiée au capital de 255 000 euros, dont le siège social est 11, rue de Bretagne - ZAC de Malabry 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 411 708 605 RCS NANTES, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société INFRADEV par la société ATEMIS. La société INFRADEV ferait apport à la société ATEMIS de la totalité de son actif, soit 353 820 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 288 941 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 64 879 euros. La société ATEMIS, détenant 990 parts sociales de la société INFRADEV sur les 2 000 parts composant le capital de cette dernière, renonce à ses droits dans sa propre augmentation de capital, qui ne s'élèverait donc qu'à 7 950 euros. En rémunération de l'apport net, 265 actions nouvelles de 30 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées, attribuées aux associés de la société absorbée autres que la société absorbante. La prime de fusion serait réduite également d'un montant correspondant aux droits non exercés par la société ATEMIS et s'élèverait globalement à 24 814 euros. Il résulterait de l'annulation des actions d'INFRADEV détenues par ATEMIS un boni de fusion de 22 215 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 0,263081638 action de la société ATEMIS pour 1 part de la société INFRADEV. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er juillet 2021, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par INFRADEV depuis le 1er juillet 2021 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par ATEMIS. La société INFRADEV sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de NANTES au nom de la société ATEMIS le 09/12/2021 et au Greffe du Tribunal de commerce de LA ROCHE SUR YON au nom de la société INFRADEV le 10/12/2021. Pour avis

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04/02/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc C n° 20210024 du 04/02/2021, annonce n° 5911

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : ATÉMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 11 rue de Bretagne Zac de Malabry 44240 La Chapelle-sur-Erdre
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2020

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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14/10/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc C n° 20220200 du 14/10/2022, annonce n° 2252

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : ATÉMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : 11 rue de Bretagne Zac de Malabry 44240 La Chapelle-sur-Erdre
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2022

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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03/03/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc B n° 20220044 du 03/03/2022, annonce n° 2299

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : ATÉMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

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22/06/2023

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Référence de publication : Bodacc A n° 20230119 du 22/06/2023, annonce n° 822

N° RCS : 411 708 605 RCS Nantes
Dénomination : ATÉMIS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Capital : 262950 EUR
Adresse : 11 rue de Bretagne Zac de Malabry 44240 La Chapelle-sur-Erdre
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : SOCIETE MICROSEA SARL
A dater du : 16/04/1997
Publication légale : OUEST FRANCE du 02/06/2023
Oppositions : Cabinet TGS FRANCE AVOCATS / Adresse de correspondance : 20 rue Victor Schoelder 44100 NANTES
Commentaires : Suivant acte SSP en date du 04/05/2023, enregistré à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Nantes 2 le 09/05/2023 dossier 2023 00063982, référence 4404P02 2023 A 01793. Domicile précédent propriétaire : 13 bd Victor Hugo 44200 NANTES. Domicile nouveau propriétaire : 11 rue de Bretagne ZAC de Malabry 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L141-12 du code de commerce. Achat de la branche complète d'activité de prestations informatiques aux entreprises, particuliers et institutionnels

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