AXSENS Active

01/08/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20080135 du 01/08/2008, annonce n° 559

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Activité : Le conseil aux entreprises l'édition et la distribution de solutions informatiques, prestations de formations professionnelles

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24/06/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100121 du 24/06/2010, annonce n° 989

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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08/07/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100131 du 08/07/2010, annonce n° 748

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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20/07/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100138 du 20/07/2010, annonce n° 323

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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23/06/2010

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20100120 du 23/06/2010, annonce n° 497

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 44000.00 EUR
Adresse : 33 rue Paul Gauguin 31100 Toulouse
Établissement(s) :
Etablissement complémentaire
Origine du fond : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 349000 EUR
Activité : Conseil et assistance concernant les méthodes et les moyens de gestion d'entreprises ou d'organismes et plus particulièrement la logistique l'informatique l'étude l'exploitation le recrutement la formation de personnes l'organisation de séminaires ainsi que les prestations de tous services relevant de ces domaines, prestations de services en management et organisation d'entreprises formation des adultes et continue -
Adresse de l'établissement : 20 impasse Camille Langlade 31100 Toulouse
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : BTE - BUREAU TRANSFERT EXPERTISE
Date de commencement d'activité : 01/06/2010
Publication légale : L'Opinion Indépendante du 11/06/2010
Oppositions : SELAS BRUNEL ET ASSOCIES sis 8 rue du Poids de l'Huile BP 80619 31006 TOULOUSE Cedex 6

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09/11/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20110217 du 09/11/2011, annonce n° 670

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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06/01/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20120004 du 06/01/2012, annonce n° 745

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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03/02/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20120024 du 03/02/2012, annonce n° 589

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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21/12/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150132 du 21/12/2015, annonce n° 1464

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 20 impasse Camille Langlade 31100 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2015

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13/01/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150004 du 13/01/2015, annonce n° 3359

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 20 impasse Camille Langlade 31100 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2014

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13/12/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160132 du 13/12/2016, annonce n° 3275

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 20 impasse Camille Langlade 31100 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2016

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15/12/2016

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20160244 du 15/12/2016, annonce n° 561

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 69260.00 EUR
Adresse : 20 impasse Camille Langlade 31100 Toulouse
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : AXSENS Société par actions simplifiée au capital de 69 260 euros. Siège social : 20 impasse Camille Langlade 31100 TOULOUSE RCS TOULOUSE 481 804 771. BELIER ASSOCIES Société à responsabilité limitée au capital de 30 000 euros. Siège social : 74 rue Maurice Flandin Immeuble Galaxy 69003 LYON RCS LYON 388 574 188. AVIS DE FUSION. 1. La société BELIER ASSOCIES et la société AXSENS, sus-désignées, ont établi le 29 novembre 2016, par acte sous-seing privé, un projet de traité de fusion. 2. Aux termes de ce projet, la société BELIER ASSOCIES ferait apport à titre de fusion-absorption à la société AXSENS de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine de la société BELIER ASSOCIES sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de la société BELIER ASSOCIES devant être dévolue à la société AXSENS dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. La fusion est placée sous le régime spécial mentionné à l'article 210 A du Code général des impôts. 3. Les comptes de la société AXSENS, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 30 juin 2016, date de clôture du dernier exercice social de la société AXSENS. Les comptes de la société BELIER ASSOCIES, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux résultant d'une situation comptable arrêtée au 30 juin 2016.4. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle distinct, les apports de la société absorbée sont évalués à leur valeur réelle au 30 juin 2016, conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 s. du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03, arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs réelles aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 492 623 euros et des éléments de passif pris en charge égale à 195 689 euros, soit un actif net apporté égal à 296 934 euros.Le rapport d'échange, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de deux (2) parts sociales de la société BELIER ASSOCIES pour une (1) action de la société AXSENS. 5. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la société BELIER ASSOCIES, la société AXSENS procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de NEUF MILLE TROIS CENT SOIXANTE DIX EUROS (9 370 euros), par création de NEUF CENT TRENTE SEPT (937) actions nouvelles d'une valeur nominale de dix euros (10 €) chacune, entièrement libérées, directement attribuées aux associés de la société absorbée par application de la parité d'échange. La différence entre le montant de l'actif net apporté par la société BELIER ASSOCIES et le montant de l'augmentation de capital, égale à 287 564 euros, constituera une prime de fusion inscrite au passif du bilan de la société AXSENS sur laquelle porteront les droits de tous les actionnaires anciens et nouveaux. 6.Le projet de fusion a été établi sous les conditions suspensives suivantes : 1) la modification de la date de clôture des exercices sociaux de la société BELIER ASSOCIES pour la porter du 31 décembre au 28 février de chaque année, de sorte que l'exercice en cours aura une durée exceptionnelle de 14 mois, savoir du 1er janvier 2016 au 28 février 2017. 2) d'une part la renonciation par Monsieur Pierre-Henri HARTMANN à présenter à l'échange la part sociale numéro 251 qu'il détient dans le capital de la société BELIER ASSOCIES (sur les 919 parts sociales qu'il détient dans le capital de la société BELIER ASSOCIES) car elle ne lui permet pas de se voir attribuer une (1) action entière de la société AXSENS ; D'autre part l'approbation par l'assemblée générale extraordinaire des associés de la Société Absorbée statuant à l'unanimité, de la fusion, de la dissolution anticipée sans liquidation de la Société Absorbée et de la transmission universelle de son patrimoine à la Société Absorbante ; 3) l'approbation par l'assemblée générale extraordinaire des associés de la Société Absorbante, de la fusion, de la valeur des apports, de la parité d'échange et de l'augmentation de capital de la Société Absorbante résultant de la fusion. La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise de copies ou d'extraits certifiés conformes des pièces ou procès-verbaux des sociétés absorbée et absorbante, signés par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives, et la réalisation définitive de la fusion. 7. La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. Toutefois, la fusion prendra effet, comptablement et fiscalement, rétroactivement au 1er juillet 2016. La société BELIER ASSOCIES serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la société AXSENS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la société BELIER ASSOCIES, à la date de réalisation définitive de la fusion. 8. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce : Le projet de fusion a été déposé le 12 décembre 2016 au greffe du Tribunal de commerce de TOULOUSE au nom de la société AXSENS, et le 12 décembre 2016 au greffe du Tribunal de commerce de LYON au nom de la société BELIER ASSOCIES.Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au BODACC, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis le Président de la société AXSENS. Les co-gérants de la société BELIER ASSOCIES.

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31/05/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20160106 du 31/05/2016, annonce n° 296

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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10/03/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20170049 du 10/03/2017, annonce n° 490

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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31/03/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20170064 du 31/03/2017, annonce n° 980

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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13/12/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180233 du 13/12/2018, annonce n° 1147

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 20 impasse Camille Langlade 31100 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2018

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21/01/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180010 du 21/01/2018, annonce n° 927

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 20 impasse Camille Langlade 31100 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2017

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15/07/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20180133 du 15/07/2018, annonce n° 228

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Sté par actions simplifiée AWEEN devient président. DE VALROGER Aymeric Marie Maxime nom d'usage : DE VALROGER n'est plus président

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11/10/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20200198 du 11/10/2020, annonce n° 1250

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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06/02/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20200026 du 06/02/2020, annonce n° 1691

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 20 Impasse Camille Langlade 31100 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2019

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16/12/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210244 du 16/12/2021, annonce n° 1867

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 11 Rue De Tocqueville 31200 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2021

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12/01/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210007 du 12/01/2021, annonce n° 1620

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 11 Rue De Tocqueville 31200 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2020

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09/09/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20210176 du 09/09/2021, annonce n° 1086

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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22/12/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20220248 du 22/12/2022, annonce n° 3244

N° RCS : 481 804 771 RCS Toulouse
Dénomination : AXSENS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 11 Rue De Tocqueville 31200 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 30/06/2022

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