BRUNELET PAYSAGE Active

16/12/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Référence de publication : Bodacc C n° 20130092 du 16/12/2013, annonce n° 250

N° RCS : 399 576 222 RCS Sedan
Dénomination : BRUNELET PAYSAGE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone artisanale Boitron 08440 Vivier-au-Court
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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13/11/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Référence de publication : Bodacc C n° 20150118 du 13/11/2015, annonce n° 661

N° RCS : 399 576 222 RCS Sedan
Dénomination : BRUNELET PAYSAGE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone artisanale Boitron 08440 Vivier-au-Court
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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20/03/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Référence de publication : Bodacc C n° 20150023 du 20/03/2015, annonce n° 479

N° RCS : 399 576 222 RCS Sedan
Dénomination : BRUNELET PAYSAGE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone artisanale Boitron 08440 Vivier-au-Court
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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21/11/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Référence de publication : Bodacc C n° 20160124 du 21/11/2016, annonce n° 521

N° RCS : 399 576 222 RCS Sedan
Dénomination : BRUNELET PAYSAGE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone artisanale Boitron 08440 Vivier-au-Court
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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27/12/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Référence de publication : Bodacc C n° 20170126 du 27/12/2017, annonce n° 145

N° RCS : 399 576 222 RCS Sedan
Dénomination : BRUNELET PAYSAGE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone artisanale Boitron 08440 Vivier-au-Court
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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17/03/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Référence de publication : Bodacc C n° 20190054 du 17/03/2019, annonce n° 257

N° RCS : 399 576 222 RCS Sedan
Dénomination : BRUNELET PAYSAGE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone artisanale Boitron 08440 Vivier-au-Court
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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17/10/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Référence de publication : Bodacc C n° 20190201 du 17/10/2019, annonce n° 152

N° RCS : 399 576 222 RCS Sedan
Dénomination : BRUNELET PAYSAGE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone artisanale Boitron 08440 Vivier-au-Court
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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06/08/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Référence de publication : Bodacc B n° 20200151 du 06/08/2020, annonce n° 231

N° RCS : 399 576 222 RCS Sedan
Dénomination : BRUNELET PAYSAGE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Jock, Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Levif, Christian

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12/08/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Référence de publication : Bodacc B n° 20200155 du 12/08/2020, annonce n° 22

N° RCS : 399 576 222 RCS Sedan
Dénomination : BRUNELET PAYSAGE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

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18/08/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Référence de publication : Bodacc C n° 20200159 du 18/08/2020, annonce n° 387

N° RCS : 399 576 222 RCS Sedan
Dénomination : BRUNELET PAYSAGE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone artisanale Boitron 08440 Vivier-au-Court
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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13/03/2020

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Référence de publication : Bodacc A n° 20200052 du 13/03/2020, annonce n° 100

N° RCS : 399 576 222 RCS Sedan
Dénomination : BRUNELET PAYSAGE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 37000 EUR
Adresse : zone artisanale Boitron 08440 Vivier-au-Court
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : SAS LE BOITRON
Date de commencement d'activité : 26/02/2020
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Commentaires : PROJET DE FUSION ENTRE LE BOITRON Société par actions simplifiée au capital de 20 350 euros Siège social : ZAC LE BOITRON 08440 VIVIER AU COURT 501820351 RCS SEDAN ET BRUNELET PAYSAGE Société par action simplifiée au capital de 37 000 euros Siège social : ZAC DU BOITRON 08440 VIVIER-AU-COURT-08440 399 576 222 RCS SEDAN-08200 AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à VIVIER-AU-COURT du 26/02/2020, La société LE BOITRON, société par actions simplifiée au capital de 20 350 euros, dont le siège social est ZAC LE BOITRON, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 501820351, et la société BRUNELET PAYSAGE, société par actions simplifiée au capital de 37 000 euros, dont le siège social est ZAC DU BOITRON 08440 VIVIER-AU-COURT-08440, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 399 576 222 RCS SEDAN-08200, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société LE BOITRON par la société BRUNELET PAYSAGE. La société LE BOITRON ferait apport à la société BRUNELET PAYSAGE de la totalité de son actif, soit 536441 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 20 390 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 516 051 euros. En rémunération de cet apport net, 509 actions nouvelles de 74 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société BRUNELET PAYSAGE à titre d'augmentation de son capital social de 37666 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 1 action de la société BRUNELET PAYSAGE pour 4 actions de la société LE BOITRON. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés. La société LE BOITRON sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de SEDAN au nom des deux sociétés le 11/03/2020 Pour avis

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09/04/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Référence de publication : Bodacc C n° 20210070 du 09/04/2021, annonce n° 233

N° RCS : 399 576 222 RCS Sedan
Dénomination : BRUNELET PAYSAGE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : zone artisanale Boitron 08440 Vivier-au-Court
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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21/08/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Référence de publication : Bodacc C n° 20220161 du 21/08/2022, annonce n° 299

N° RCS : 399 576 222 RCS Sedan
Dénomination : BRUNELET PAYSAGE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : zone artisanale Boitron 08440 Vivier-au-Court
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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