CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES Active

30/07/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20090144 du 30/07/2009, annonce n° 508

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : GOGUET Andre nom d'usage : GOGUET Andre n'est plus administrateur. COUTELIER David Jack Yann nom d'usage : COUTELIER David devient administrateur.

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02/09/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20100170 du 02/09/2010, annonce n° 135

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : DER BAGDHASSARIAN-KOSTIKIAN David nom d'usage : DER BAGDHASSARIAN-KOSTIKIAN David devient président du conseil d'administration et directeur général. TAVENARD Françoise Marie-Jeanne nom d'usage : POUSSE Françoise devient directeur général délégué. MEDALIN MORET Michel nom d'usage : MEDALIN MORET Michel n'est plus président du conseil d'administration et directeur général. MEDALIN MORET Michel nom d'usage : MEDALIN MORET Michel devient administrateur. HAUSS Bernard nom d'usage : HAUSS Bernard n'est plus directeur général délégué.

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21/09/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20110183 du 21/09/2011, annonce n° 622

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : MEDALIN MORET Michel nom d'usage : MEDALIN MORET n'est plus administrateur.

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17/09/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20130068 du 17/09/2013, annonce n° 5173

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 6 rue du 14 Juillet 26100 Romans-sur-Isère
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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06/12/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20140092 du 06/12/2014, annonce n° 600

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 6 rue du 14 Juillet 26100 Romans-sur-Isère
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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11/05/2014

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc A n° 20140090 du 11/05/2014, annonce n° 235

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Capital : 400000.00 EUR
Adresse : 6 rue du 14 Juillet 26100 Romans-sur-Isère
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet d'apport partiel d'actif. Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Romans sur Isère du 25 avril 2014 la société CDBA ROMANS société à responsabilité limitée au capital de 1.000 euros, dont le siège social est 6 rue du quatorze juillet 26100 Romans sur Isère immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sur Isère sous le numéro 799.309.380 RCS Romans sur Isère et la société CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES Société Anonyme au capital de 400.000 euros dont le siège social est 6 rue du quatorze juillet 26100 Romans sur Isère immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sur Isère sous le numéro 436.880.561 RCS ROMANS ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L. 236-22 du Code de commerce. Aux termes de ce projet, la société CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES ferait apport à la société CDBA ROMANS de sa branche complète et autonome d'activité d'expertise comptable exploitée sur le site de Romans, à savoir au 6 rue du 14 juillet 26100 Romans sur Isère. L'actif apporté s'élève à 2.201.244 euros, le passif pris en charge par la société CDBA ROMANS à 1.013.919 euros, soit un apport d'une valeur nette 1.187.325 euros. En rémunération de cet apport, la société CDBA ROMANS augmenterait son capital de 1.187.325 euros par la création de 1.187.325 parts d'une valeur nominale de 1 euro entièrement libérées et attribuées en totalité à la société CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES. Toutes les opérations, actives et passives, dont les biens apportés ont pu faire l'objet, effectuées entre le 31/12/2013 date d'arrêté des comptes et le jour de la réalisation définitive de l'apport, seront prises en charge par la société CDBA ROMANS. La société CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES ne serait pas tenue solidairement au paiement des dettes prises en charge par la société CDBA ROMANS. Les créanciers des sociétés CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES et CDBA ROMANS dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14, R. 236-8 et R. 236-10 du Code de commerce. L'apport est soumis à la condition suspensive de l'approbation du projet d'apport par les Assemblées Générales des deux sociétés. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, un exemplaire du projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de ROMANS SUR ISERE au nom des deux sociétés le 30 avril 2014. Pour avis

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11/05/2014

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc A n° 20140090 du 11/05/2014, annonce n° 237

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Capital : 400000.00 EUR
Adresse : 6 rue du 14 Juillet 26100 Romans-sur-Isère
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet d'apport partiel d'actif. Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Romans sur Isère du 25 avril 2014 la société CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES, société anonyme au capital de 400.000 euros, divisé en 100.000 actions de 4 euros chacune dont le siège social est 6 rue du quatorze juillet 26100 Romans sur Isère, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sur Isère sous le numéro 436.880.561 et la société CABINET DER BAGHDASSARIAN, SARL capital de 200.000 euros, divisé en 2.500 parts de 80 euros chacune dont le siège social est 36 rue Paul Henri Charles SPAAK 26000 Valence, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sur Isère sous le numéro 319.740.213 ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L. 236-22 du Code de commerce. Aux termes de ce projet, la société CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES ferait apport à la société CABINET DER BAGHDASSARIAN de sa branche complète et autonome d'activité d'expertise comptable, exploitée sur le site de Valence, à savoir au 36 rue Paul Henri Charles SPAAK 26000 Valence. L'actif apporté s'élève à 980.131 euros, le passif pris en charge par la société CABINET DER BAGHDASSARIAN à 251.982 euros, soit un apport d'une valeur nette de 728.149 euros. En rémunération de cet apport, la société CABINET DER BAGHDASSARIAN augmenterait son capital de 183.760 euros par la création de 2.297 parts d'une valeur nominale de 80 euros entièrement libérées et attribuées en totalité à la société CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES. La prime d'émission s'élèverait globalement à 544.389 euros. Toutes les opérations, actives et passives, dont les biens apportés ont pu faire l'objet, effectuées entre le 31/12/2013 date d'arrêté des comptes et le jour de la réalisation définitive de l'apport, seront prises en charge par la société CABINET DER BAGHDASSARIAN. La société CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES ne serait pas tenue solidairement au paiement des dettes prises en charge par la société CABINET DER BAGHDASSARIAN. Les créanciers des sociétés CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES et CABINET DER BAGHDASSARIAN dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14, R. 236-8 et R. 236-10 du Code de commerce. L'apport est soumis à la condition suspensive de l'approbation du projet d'apport par les Assemblées Générales des deux sociétés. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, un exemplaire du projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Romans sur Isère au nom des deux sociétés le 30 avril 2014. Pour avis.

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24/01/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140017 du 24/01/2014, annonce n° 581

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Activité : Activité d'expertise comptable et de commissariat aux comptes.

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03/12/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20150125 du 03/12/2015, annonce n° 2611

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 6 rue du 14 Juillet 26100 Romans-sur-Isère
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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23/01/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20150016 du 23/01/2015, annonce n° 400

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

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11/03/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20150049 du 11/03/2015, annonce n° 618

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

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21/12/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20160135 du 21/12/2016, annonce n° 1714

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 6 rue du 14 Juillet 26100 Romans-sur-Isère
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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02/02/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20160022 du 02/02/2016, annonce n° 582

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

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25/10/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20170107 du 25/10/2017, annonce n° 2752

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 6 rue du 14 Juillet 26100 Romans-sur-Isère
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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02/12/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20180225 du 02/12/2018, annonce n° 534

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 6 rue du 14 Juillet 26100 Romans-sur-Isère
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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24/10/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20190206 du 24/10/2019, annonce n° 1120

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 6 Rue Du 14 Juillet 26100 Romans-sur-Isère
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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27/10/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20190208 du 27/10/2019, annonce n° 465

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : HAUSS Bernard nom d'usage : HAUSS n'est plus administrateur

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27/10/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20190208 du 27/10/2019, annonce n° 466

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : AUDIT DAUPHINE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. EXPERTS ET AUDITEURS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée AFI AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire

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12/12/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20190239 du 12/12/2019, annonce n° 165

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : DER BAGDHASSARIAN-KOSTIKIAN David nom d'usage : DER BAGDHASSARIAN-KOSTIKIAN n'est plus président du conseil d'administration. DER BAGDHASSARIAN-KOSTIKIAN David nom d'usage : DER BAGDHASSARIAN-KOSTIKIAN n'est plus directeur général. TAVENARD Françoise Marie-Jeanne nom d'usage : POUSSE n'est plus directeur général délégué. TAVENARD Françoise Marie-Jeanne nom d'usage : POUSSE devient directeur général. TAVENARD Françoise Marie-Jeanne nom d'usage : POUSSE devient président du conseil d'administration

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27/02/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20200041 du 27/02/2020, annonce n° 544

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : DER BAGDHASSARIAN-KOSTIKIAN David nom d'usage : DER BAGDHASSARIAN-KOSTIKIAN n'est plus administrateur

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22/05/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20200098 du 22/05/2020, annonce n° 538

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

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18/12/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20200246 du 18/12/2020, annonce n° 1494

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 6 Rue Du 14 Juillet 26100 Romans-sur-Isère
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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28/09/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20210189 du 28/09/2021, annonce n° 1796

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 6 Rue Du 14 Juillet 26100 Romans-sur-Isère
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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20/10/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20220204 du 20/10/2022, annonce n° 1585

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 6 Rue Du 14 Juillet 26100 Romans-sur-Isère
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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16/10/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20220201 du 16/10/2022, annonce n° 594

N° RCS : 436 880 561 RCS Romans
Dénomination : CABINET DER BAGHDASSARIAN ET ASSOCIES
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : TAVENARD Françoise Marie-Jeanne nom d'usage : POUSSE n'est plus président du conseil d'administration. TAVENARD Françoise Marie-Jeanne nom d'usage : POUSSE n'est plus directeur général. TAVENARD Françoise Marie-Jeanne nom d'usage : POUSSE devient président. REYNAUD Camille nom d'usage : REYNAUD n'est plus administrateur. COUTELIER David Jack Yann nom d'usage : COUTELIER n'est plus administrateur. COUTELIER David Jack Yann nom d'usage : COUTELIER devient directeur général. TAVENARD Françoise Marie-Jeanne nom d'usage : POUSSE n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée AFI AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire

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