CHESS BUSY BEE Active

30/11/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20080219 du 30/11/2008, annonce n° 1938

N° RCS : 449 359 512 RCS Grenoble
Dénomination : CHESS BUSY BEE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

Voir le contenu de l'annonce légale

28/11/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100230 du 28/11/2010, annonce n° 460

N° RCS : 449 359 512 RCS Grenoble
Dénomination : CHESS BUSY BEE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : FIORINA Daniel nom d'usage : FIORINA Daniel n'est plus commissaire aux comptes titulaire. MOREL Bruno nom d'usage : MOREL Bruno n'est plus commissaire aux comptes suppléant. KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire. KPMG AUDIT SUD EST devient commissaire aux comptes suppléant.

Voir le contenu de l'annonce légale

04/11/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20130080 du 04/11/2013, annonce n° 6451

N° RCS : 449 359 512 RCS Grenoble
Dénomination : CHESS BUSY BEE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 628 rue Charles de Gaulle 38920 Crolles
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

Voir le contenu de l'annonce légale

11/09/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140067 du 11/09/2014, annonce n° 1739

N° RCS : 449 359 512 RCS Grenoble
Dénomination : CHESS BUSY BEE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 628 rue Charles de Gaulle 38920 Crolles
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

Voir le contenu de l'annonce légale

19/06/2014

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc A n° 20140116 du 19/06/2014, annonce n° 436

N° RCS : 449 359 512 RCS Grenoble
Dénomination : CHESS BUSY BEE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 118750.00 EUR
Adresse : 628 rue Charles de Gaulle 38920 Crolles
Oppositions : .
Commentaires : AVIS AU BODACC DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date à CROLLES du 2 juin 2014,la société CHESS BUSY BEE, société par actions simplifiée au capital de 118 750 euros, dont le siège social est sis à CROLLES (38920) 628 rue Charles de Gaulle, immatriculée au sous le numéro 449 359 512 RCS GRENOBLE, et la société TERA ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée au capital de 500 000 euros, dont le siège social est sis à CROLLES (38920) 628 rue Charles de Gaulle, immatriculée sous le numéro 438 590 390 RCS GRENOBLE, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société CHESS BUSY BEE par la société TERA ENVIRONNEMENT.La société CHESS BUSY BEE ferait apport à la société TERA ENVIRONNEMENT de la totalité de son actif, soit 1 214 120 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 54 672 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 1 159 448 euros.En rémunération de cet apport net, 532 000 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société TERA ENVIRONNEMENT à titre d'augmentation de son capital social de 532 000 euros.La prime de fusion s'élèverait à 627 448 euros.Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 112 actions de la société TERA ENVIRONNEMENT pour 1 action de la société CHESS BUSY BEE.Parmi les biens apportés par la société CHESS BUSY BEE figurent 500 000 actions de la société TERA ENVIRONNEMENT que cette dernière ne peut juridiquement détenir.Pour ne pas détenir ses propres actions, la société TERA ENVIRONNEMENT les annulera par voie de réduction de son capital social d'un montant de 500 000 euros, correspondant à la valeur nominale des 500 000 actions, et le montant du capital social sera ramené à 532 000 euros.La prime de fusion sera ainsi ramenée à 47 448 euros.La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de GRENOBLE au nom des deux sociétés le 11 juin 2014.

Voir le contenu de l'annonce légale

10/10/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20140195 du 10/10/2014, annonce n° 1058

N° RCS : 449 359 512 RCS Grenoble
Dénomination : CHESS BUSY BEE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

Voir le contenu de l'annonce légale