CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN Active

05/01/2017

CREATION

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Référence de publication : Bodacc A n° 20170003 du 05/01/2017, annonce n° 192

N° RCS : 824 424 451 RCS Salon-de-Provence
Dénomination : CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : VERAN Philippe, Jean, Albert ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JP LAMPERTI (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : LE TALLEC Frank
Capital : 1000 EUR
Adresse : 305 allées de Craponne 13300 Salon-de-Provence
Établissement(s) :
Etablissement principal
Origine du fond : Création
Activité : Conception, achat, vente, fabrication, distribution et commercialisation sous toutes leurs formes de tous produits, matériels et articles pour la prothèse dentaire
Adresse de l'établissement : 305 allées de Craponne 13300 Salon-de-Provence
A dater du : 19/12/2016
Date de commencement d'activité : 01/12/2016

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03/10/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180183 du 03/10/2018, annonce n° 426

N° RCS : 824 424 451 RCS Salon-de-Provence
Dénomination : CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 305 allées de Craponne 13300 Salon-de-Provence
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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20/08/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190159 du 20/08/2019, annonce n° 2814

N° RCS : 824 424 451 RCS Salon-de-Provence
Dénomination : CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 305 allées de Craponne 13300 Salon-de-Provence
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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04/09/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Référence de publication : Bodacc C n° 20200172 du 04/09/2020, annonce n° 1133

N° RCS : 824 424 451 RCS Salon-de-Provence
Dénomination : CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 305 Allées de Craponne 13300 Salon-de-Provence
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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27/06/2021

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Référence de publication : Bodacc A n° 20210124 du 27/06/2021, annonce n° 197

N° RCS : 824 424 451 RCS Salon-de-Provence
Dénomination : CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 1000.00 EUR
Adresse : 305 Allées de Craponne 13300 Salon-de-Provence
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet d’apport partiel d’actifs Circle Centrale de Référencement, société par actions simplifiée au capital de 1.000 euros, dont le siège social est situé 305 Allées de Craponne – 13300 Salon-de-Provence, immatriculée sous le numéro 821 860 814 RCS Salon-de-Provence (« CCR ») et Circle Anatoscope Intuitive Design, société par actions simplifiée au capital de 1.000 euros, dont le siège social est situé 305 Allées de Craponne – 13300 Salon-de-Provence, immatriculée sous le numéro 824 424 451 RCS Salon-de-Provence (« CAID »), ont établi le 17 juin 2021 à Salon-de-Provence, un projet d'apport partiel d'actifs soumis au régime juridique des scissions conformément à l’article L.236-22 du Code de commerce et au régime de faveur prévu à l'article 210 B du Code général des impôts en matière fiscale. Aux termes de ce projet, CCR ferait apport à CAID de sa branche complète et autonome d'activité relative au développement et à l’offre de plateforme numérique à l’attention d’une clientèle de dentistes, de prothésistes dentaires et d’orthodontiste (la « Branche Apportée »). Les comptes de CCR et de CAID, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 31 décembre 2020, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées. Les parties à l'opération d'apport partiel d'actifs sont sous contrôle commun. Dans la mesure où (i) l’apport porte sur une branche complète et autonome d’activité, (ii) qu’il sera réalisé entre sociétés sous contrôle commun et (iii) qu’à l’issue de la réalisation de l’apport de la Branche Apportée, et d’un apport partiel d’actifs par un autre associé de CAID ainsi que de l’entrée d’un nouvel investisseur, CAID passera sous contrôle conjoint, les éléments d’actif apportés et les éléments de passif pris en charge seront évalués à leur valeur réelle, conformément aux dispositions de l’article 743-2 du Plan Comptable Général. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs nettes réelles aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 14.652.950 euros et des éléments de passif pris en charge égale à (3.767.149,95) euros, soit un actif net apporté égal à 10.885.500 euros. En rémunération et représentation de l'actif net apporté par CCR, il sera attribué à cette dernière, 322.065 actions nouvelles de 0,01 euro chacune de valeur nominale, entièrement libérées et attribuées à CCR, à créer par CAID, par voie d'augmentation de capital. Cette rémunération a été déterminée sur la base de la valeur nette réelle arrêtée selon les méthodes définies dans la convention d'apport partiel d'actif des éléments apportés. Le montant de l'actif net apporté par CCR s'élevant à 10.885.800 euros et le montant de l'augmentation de capital de CAID s'élevant à 3.220,65 euros, la différence représentant un montant de 10.882.579,35 euros, constituera une prime d'apport qui sera inscrite au passif du bilan de CAID et sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux. 6. CAID sera propriétaire et prendra possession des biens et droits à elle apportés, à titre d'apport partiel d'actif, à compter du jour de la réalisation définitive dudit apport, soit à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'apport décrit aux présentes. Toutefois, l'apport partiel d'actifs prendra effet fiscalement et comptablement rétroactivement au 1er janvier 2021. En conséquence, toutes les opérations faites depuis cette date et concernant la Branche Apportée, seront considérées comme l'ayant été, tant activement que passivement, pour le compte et aux profits de CAID. Le projet d'apport partiel d'actifs a été établi sous la condition suspensive de son approbation par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de chacune des deux sociétés au plus tard le 30 septembre 2021. Le passif transm is par CCR sera supporté par CAID, sans solidarité de CCR et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L. 236-21 du Code de commerce. Les créanciers des sociétés concernées par l'opération et dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais légaux au greffe du tribunal de commerce de Salon-de-Provence étant précisé que cette opposition n'aura pas pour effet d'interdire la poursuite de l'opération d'apport. Le projet d'apport partiel d'actifs a été déposé au greffe du tribunal de commerce de Salon-de-Provence au nom de CCR le 18 juin 2021 et de CAID le 23 juin 2021.

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02/07/2021

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Référence de publication : Bodacc A n° 20210128 du 02/07/2021, annonce n° 242

N° RCS : 824 424 451 RCS Salon-de-Provence
Dénomination : CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 1000.00 EUR
Adresse : 305 Allées de Craponne 13300 Salon-de-Provence
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet d’apport partiel d’actifs Anatoscope, société par actions simplifiée au capital de 38.000 euros, dont le siège social est situé 26 avenue Jean Kuntzmann – 38330 Montbonnot-Saint-Martin, immatriculée sous le numéro 813 823 432 au RCS de Grenoble (« Anatoscope ») et Circle Anatoscope Intuitive Design, société par actions simplifiée au capital de 1.000 euros, dont le siège social est situé 305 Allées de Craponne – 13300 Salon-de-Provence, immatriculée sous le numéro 824 424 451 RCS Salon-de-Provence (« CAID »), ont établi le 17 juin 2021 à Salon-de-Provence, un projet d'apport partiel d'actifs soumis au régime juridique des scissions conformément à l’article L.236-22 du Code de commerce et au régime de faveur prévu à l'article 210 B du Code général des impôts en matière fiscale. Aux termes de ce projet, Anatoscope ferait apport à CAID de sa branche complète et autonome d'activité relative au développement et au déploiement de logiciels de modélisation et simulation biomécanique dans le domaine du dentaire et cranio-maxillofacial, notamment à destination des praticiens, laboratoires et établissements de santé dans ce domaine (dentistes, des prothésistes dentaires et des orthodontistes) (la « Branche Apportée »). Les comptes de Anatoscope et de CAID, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 31 décembre 2020, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées. Les parties à l'opération d'apport partiel d'actifs sont sous contrôle commun. Dans la mesure où (i) l’apport porte sur une branche complète et autonome d’activité, (ii) qu’il sera réalisé entre sociétés sous contrôle commun et qu’à l’issue de la réalisation de l’apport de la Branche Apportée, et d’un apport partiel d’actifs par un autre associé de CAID ainsi que de l’entrée d’un nouvel investisseur, CAID passera sous contrôle conjoint, les éléments d’actif apportés et les éléments de passif pris en charge seront évalués à leur valeur réelle, conformément aux dispositions de l’article 743-2 du Plan Comptable Général. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs nettes réelles aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 13.754.926 euros et des éléments de passif pris en charge égale à (441.326,28) euros, soit un actif net apporté égal à 13.313.600 euros. En rémunération et représentation de l'actif net apporté par Anatoscope, il sera attribué à cette dernière, 393.893 actions nouvelles de 0,01 euro chacune de valeur nominale, entièrement libérées et attribuées à Anatoscope, à créer par CAID, par voie d'augmentation de capital. Cette rémunération a été déterminée sur la base de la valeur nette réelle arrêtée selon les méthodes définies dans la convention d'apport partiel d'actif des éléments apportés. Le montant de l'actif net apporté par Anatoscope s'élevant à 13.313.600 euros et le montant de l'augmentation de capital de CAID s'élevant à 3.938,93 euros, la différence représentant un montant de 13.309.661,07 euros, constituera une prime d'apport qui sera inscrite au passif du bilan de CAID et sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux. CAID sera propriétaire et prendra possession des biens et droits à elle apportés, à titre d'apport partiel d'actif, à compter du jour de la réalisation définitive dudit apport, soit à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'apport décrit aux présentes. Toutefois, l'apport partiel d'actifs prendra effet fiscalement et comptablement rétroactivement au 1er janvier 2021. En conséquence, toutes les opérations faites depuis cette date et concernant la Branche Apportée, seront considérées comme l'ayant été, tant activement que passivement, pour le compte et aux profits de CAID. Le projet d'apport partiel d'actif a été établi sous la condition suspensive de son approbation par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de chacune des deux sociétés au plus tard le 30 septembre 2021. Le passif transmis par la Anatoscope sera supporté par CAID, sans solidarité de Anatoscope et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L. 236-21 du Code de commerce. Les créanciers des sociétés concernées par l'opération et dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais légaux aux greffes du Tribunal de commerce de Salon-de-Provence et de Grenoble étant précisé que cette opposition n'aura pas pour effet d'interdire la poursuite de l'opération d'apport. Le projet d'apport partiel d'actif a fait l’objet d’un dépôt d’acte au Greffe du tribunal de commerce de Grenoble pour Anatoscope le 25 juin 2021 et au Greffe de Salon-de-Provence pour CAID le 23 juin 2021.  

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27/07/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210144 du 27/07/2021, annonce n° 1097

N° RCS : 824 424 451 RCS Salon-de-Provence
Dénomination : CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 305 Allées de Craponne 13300 Salon-de-Provence
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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24/10/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Référence de publication : Bodacc B n° 20210208 du 24/10/2021, annonce n° 170

N° RCS : 824 424 451 RCS Salon-de-Provence
Dénomination : CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Conception, achat, vente, fabrication, distribution et commercialisation sous toutes leurs formes de tous produits, matériels et articles pour la prothèse dentaire
Administration : Président : ANATOSCOPE ; Directeur général : LENOIR Sebastien ; Directeur général : VAN MEER Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JP LAMPERTI ; Commissaire aux comptes suppléant : LE TALLEC Frank

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18/08/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20220159 du 18/08/2022, annonce n° 6159

N° RCS : 824 424 451 RCS Grenoble
Dénomination : CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 26 Avenue Jean Kuntzmann 38330 Montbonnot-Saint-Martin
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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15/02/2022

IMMATRICULATION

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc A n° 20220032 du 15/02/2022, annonce n° 1104

N° RCS : 824 424 451 RCS Grenoble
Dénomination : CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 26 Avenue Jean Kuntzmann 38330 Montbonnot-Saint-Martin
Commentaires : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

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03/03/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220044 du 03/03/2022, annonce n° 1832

N° RCS : 824 424 451 RCS Grenoble
Dénomination : CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Activité : Développement et, ou commercialisation de logiciels dans le domaine dentaire. Conception, achat, vente, fabrication, distribution et commercialisation sous toutes leurs formes de tous produits, matériels et articles pour la prothèse dentaire.

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06/11/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220216 du 06/11/2022, annonce n° 1290

N° RCS : 824 424 451 RCS Grenoble
Dénomination : CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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