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03/02/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20090023 du 03/02/2009, annonce n° 457

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme

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26/03/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100060 du 26/03/2010, annonce n° 1431

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme
Administration : METAIS Jean-Marc Désiré nom d'usage : METAIS Jean-Marc devient administrateur. MARGINEDES Didier nom d'usage : MARGINEDES Didier devient administrateur.

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22/09/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140071 du 22/09/2014, annonce n° 1789

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme
Adresse : 1389 L'Occitane 31670 Labège
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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07/09/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150090 du 07/09/2015, annonce n° 20

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme
Adresse : 1389 L'Occitane 31670 Labège
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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18/08/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160084 du 18/08/2016, annonce n° 2501

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 1389 L'Occitane 31670 Labège
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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03/05/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20160088 du 03/05/2016, annonce n° 411

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : LE MANACH Jean Louis nom d'usage : LE MANACH n'est plus commissaire aux comptes suppléant. MOLINA Xavier nom d'usage : MOLINA devient commissaire aux comptes suppléant.

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08/08/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20170074 du 08/08/2017, annonce n° 6578

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 4 avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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21/03/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20170056 du 21/03/2017, annonce n° 952

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

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19/07/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180130 du 19/07/2018, annonce n° 4665

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 4 avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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30/04/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20180083 du 30/04/2018, annonce n° 515

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : SAUBION Christian Marcel nom d'usage : SAUBION n'est plus directeur général. DE LA FOURNIERE Stéphane Hugues Jean-Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE devient directeur général. DE LA FOURNIERE Stéphane Hugues Jean-Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE n'est plus directeur général délégué

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20/09/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20180179 du 20/09/2018, annonce n° 1427

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : Société à responsabilité limitée SOCIETE FINANCIERE SAUBION n'est plus administrateur. METAIS Jean-Marc Désiré nom d'usage : METAIS n'est plus administrateur. MONTFORT Jean-Luc nom d'usage : MONTFORT devient administrateur. DUVAL Benoît nom d'usage : DUVAL devient administrateur

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27/09/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20180184 du 27/09/2018, annonce n° 1153

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : Société à responsabilité limitée SOCIETE FINANCIERE SAUBION n'est plus administrateur. METAIS Jean-Marc Désiré nom d'usage : METAIS n'est plus administrateur. MONFORT Jean-Luc nom d'usage : MONFORT devient administrateur. DUVAL Benoît nom d'usage : DUVAL devient administrateur

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27/06/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190122 du 27/06/2019, annonce n° 1985

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 4 Avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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13/06/2019

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20190112 du 13/06/2019, annonce n° 437

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Capital : 415200.00 EUR
Adresse : 4 Avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Projet de fusion entre C.I.R.T.E.M,Société anonyme au capital de 415.200 euros siège social : 4, avenue Louis Blériot 31570 SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE RCS Toulouse 348 011 024, et ABOARD ENGINEERING Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 262.500 euros siège social : 10, Rue de la Sausse 31240 SAINT-JEAN RCS Toulouse 450 324 587. Aux termes d'un acte sous signature privée en date du 6 juin 2019, la société C.I.R.T.E.M., société anonyme au capital de 415.200 euros, dont le siège social est 4, avenue Louis Blériot, 31570 SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de TOULOUSE sous le numéro 348 011 024, et la société ABOARD ENGINEERING, société par actions simplifiée au capital de 262.500 euros, dont le siège social est 10, Rue de la Sausse 31240 SAINT-JEAN, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de TOULOUSE sous le numéro 450 324 587, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ABOARD ENGINEERING par la société C.I.R.T.E.M. La société ABOARD ENGINEERING ferait apport à la société C.I.R.T.E.M. de la totalité de son actif, soit 1.669.917 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 810.829 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 859.088 euros. La société C.I.R.T.E.M. détenant la totalité des actions composant le capital social de la société ABOARD ENGINEERING, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Il résulterait de l'annulation des actions de la société ABOARD ENGINEERING détenues par la société C.I.R.T.E.M. un boni de fusion de 59.088 euros. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2019, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société ABOARD ENGINEERING depuis le 1er janvier 2019 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société C.I.R.T.E.M. La société ABOARD ENGINEERING serait dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion serait réalisée et deviendrait définitive dans les quinze (15) jours suivant la réalisation de la dernière des conditions suspensives stipulées ci-après et au plus tard à la date du 31 octobre 2019 à minuit sous réserve (i) de la réalisation des conditions suspensives stipulées ci-après et (ii) que la publicité prescrite par l'article L. 236-6, alinéa 2 du Code de commerce ait été réalisée trente (30) jours au moins avant cette date. Le projet de fusion a été établi sous les conditions suspensives de : la mainlevée du nantissement du compte de titres financiers sur lequel sont inscrits 525 actions ordinaires de la société ABOARD ENGINEERING représentant 100% du capital social et des droits de vote de la société ABOARD ENGINEERING dont la société C.I.R.T.E.M. détient la pleine propriété et l'obtention d'un agrément fiscal relatif au transfert des déficits subis par la société ABOARD ENGINEERING vers la société C.I.RT.E.M. La réalisation de la condition suspensive relative à la mainlevée sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie de l'acte de mainlevée du nantissement. Concernant l'agrément fiscal cette condition sera considérée comme réalisée sur la base de la lettre de réponse qui sera établie par l'Administration fiscale. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de TOULOUSE au nom des deux sociétés le 7 juin 2019.

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26/04/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20200082 du 26/04/2020, annonce n° 196

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : DE LA FOURNIERE Stéphane Hugues Jean-Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE devient président du conseil d'administration. SAUBION Christian Marcel nom d'usage : SAUBION n'est plus président du conseil d'administration

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22/10/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20200206 du 22/10/2020, annonce n° 2758

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 4 Avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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16/07/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210137 du 16/07/2021, annonce n° 2501

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 4 Avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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09/01/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220006 du 09/01/2022, annonce n° 1907

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : GLATIGNY Arnaud Gilbert Claude nom d'usage : GLATIGNY devient administrateur. MARGINEDES Didier nom d'usage : MARGINEDES n'est plus administrateur

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15/07/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20220136 du 15/07/2022, annonce n° 3328

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 4 Avenue Louis Blériot 31570 Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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18/09/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220181 du 18/09/2022, annonce n° 580

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Activité : Toutes activités d'ingénierie dans les domaines de l'électrotechnique et de l'électronique de puissance ; toutes activités de production et de fabrication de produits dans le domaine de l'électronique de puissance.
Administration : DE LA FOURNIERE Stéphane Hugues Jean-Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE n'est plus président du conseil d'administration. DE LA FOURNIERE Stéphane Hugues Jean-Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE devient président. DE LA FOURNIERE Stéphane Hugues Jean-Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE n'est plus directeur général. SAUBION Christian Marcel nom d'usage : SAUBION n'est plus administrateur. DE LA FOURNIERE Stephane Hugues Jean Marie nom d'usage : DE LA FOURNIERE n'est plus administrateur. MONFORT Jean Luc nom d'usage : MONFORT n'est plus administrateur. DUVAL Benoît nom d'usage : DUVAL n'est plus administrateur. GLATIGNY Arnaud Gilbert Claude nom d'usage : GLATIGNY n'est plus administrateur. MOLINA Fernand nom d'usage : MOLINA n'est plus commissaire aux comptes titulaire. MOLINA Xavier nom d'usage : MOLINA n'est plus commissaire aux comptes suppléant

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18/09/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220181 du 18/09/2022, annonce n° 581

N° RCS : 348 011 024 RCS Toulouse
Dénomination : C.I.R.T.E.M.
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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