Source INSEE mises à jour le 21/02/2026

CLAUSES ET TERRITOIRES

SIREN : 988 015 665

Identité de la société CLAUSES ET TERRITOIRES

CLAUSES ET TERRITOIRES est une société Association déclarée située à 39570 CONDAMINE 285 RUE DU CHAMP JEAN. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 05/06/2025.
Adresse
285, RUE DU CHAMP JEAN - 39570 CONDAMINE, France

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

Date de création
05/06/2025

Effectif
Unité non employeuse


Informations juridiques concernant la société CLAUSES ET TERRITOIRES

Forme juridique
Association déclarée
SIREN
988 015 665 copier copié
SIRET (siège)
988 015 665 00017 copier copié
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR62988015665
Inscription au RCS
INSCRIT

Activités de la société CLAUSES ET TERRITOIRES

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services

1 établissement de la société CLAUSES ET TERRITOIRES

CLAUSES ET TERRITOIRES

Siège social et établissement principal
Adresse
285, RUE DU CHAMP JEAN - 39570 CONDAMINE, France
SIRET
988 015 665 00017
Date de création
05/06/2025

Les questions fréquentes posées sur CLAUSES ET TERRITOIRES

Le numéro SIRET de CLAUSES ET TERRITOIRES est 988 015 665 00017
Le code NAF de CLAUSES ET TERRITOIRES est 94.99Z (NAFRev2)
Le numéro de TVA intracommunautaire de CLAUSES ET TERRITOIRES est FR62988015665