CLAUSES ET TERRITOIRES est une société Association déclarée située à 39570 CONDAMINE 285 RUE DU CHAMP JEAN. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 05/06/2025.
Adresse
285, RUE DU CHAMP JEAN - 39570 CONDAMINE, France
Activité principale Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création 05/06/2025
Effectif
Unité non employeuse
Informations juridiques concernant la société CLAUSES ET TERRITOIRES
Forme juridique Association déclarée
SIREN 988 015 665SIRET (siège) 988 015 665 00017N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif) FR62988015665Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société CLAUSES ET TERRITOIRES
Activité principale Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z
(NAFRev2)
Domaine d’activité Activités des organisations associatives
Secteur d’activité Autres activités de services
1 établissement de la société CLAUSES ET TERRITOIRES
CLAUSES ET TERRITOIRES
Siège social et établissement principal
Adresse 285, RUE DU CHAMP JEAN - 39570 CONDAMINE, France SIRET 988 015 665 00017
Date de création 05/06/2025
Les questions fréquentes posées sur CLAUSES ET TERRITOIRES
Quel est le numéro SIRET de CLAUSES ET TERRITOIRES ?
Le numéro SIRET de CLAUSES ET TERRITOIRES est 988 015 665 00017
Quel est le code NAF de CLAUSES ET TERRITOIRES ?
Le code NAF de CLAUSES ET TERRITOIRES est 94.99Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de CLAUSES ET TERRITOIRES ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de CLAUSES ET TERRITOIRES est FR62988015665