CLINIQUE BELLEDONNE Active

24/07/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20080129 du 24/07/2008, annonce n° 1128

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : DUCOURNAU Anne Marie Lyse nom d'usage : DUCOURNAU Anne devient membre.

Voir le contenu de l'annonce légale

04/09/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20090170 du 04/09/2009, annonce n° 666

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : BARON Gérard Robert André nom d'usage : BARON Gérard devient directeur général. BARON René nom d'usage : BARON René n'est plus directeur général. BARON René nom d'usage : BARON René n'est plus membre. PIETRI André nom d'usage : PIETRI André n'est plus membre. BOCCA Patrice Jean Louis nom d'usage : BOCCA Patrice devient membre. PIETRI Jean-Fabrice Marcel nom d'usage : PIETRI Jean-Fabrice devient membre. Scp de commissaires aux comptes SCP BERNARD PUGNIET & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée AUDITS ET PARTENAIRES devient commissaire aux comptes titulaire. PINTO Jacques nom d'usage : PINTO Jacques n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée Bernard PUGNIET et ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant.

Voir le contenu de l'annonce légale

15/10/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20090199 du 15/10/2009, annonce n° 718

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : DUCOURNAU Jean nom d'usage : DUCOURNAU Jean n'est plus membre.

Voir le contenu de l'annonce légale

21/01/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20110015 du 21/01/2011, annonce n° 909

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : BIOUD François nom d'usage : BIOUD n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté civile professionnelle SCP LESAQUE TESTON devient commissaire aux comptes titulaire. FAURE Paul nom d'usage : FAURE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. TESTON Raphaëlle Audrey nom d'usage : TESTON devient commissaire aux comptes suppléant.

Voir le contenu de l'annonce légale

02/02/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20120023 du 02/02/2012, annonce n° 798

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : IMBERT Lucien nom d'usage : IMBERT n'est plus président. BARON Gérard Robert André nom d'usage : BARON devient président.

Voir le contenu de l'annonce légale

02/08/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20130148 du 02/08/2013, annonce n° 342

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : CANOVAS Edmond nom d'usage : CANOVAS n'est plus membre.

Voir le contenu de l'annonce légale

09/09/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20130066 du 09/09/2013, annonce n° 5758

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

Voir le contenu de l'annonce légale

09/09/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20130066 du 09/09/2013, annonce n° 5759

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2012

Voir le contenu de l'annonce légale

30/07/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140045 du 30/07/2014, annonce n° 5390

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2013

Voir le contenu de l'annonce légale

30/07/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140045 du 30/07/2014, annonce n° 5391

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

Voir le contenu de l'annonce légale

21/11/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20140224 du 21/11/2014, annonce n° 939

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : IMBERT Lucien nom d'usage : IMBERT n'est plus membre.

Voir le contenu de l'annonce légale

02/09/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20150168 du 02/09/2015, annonce n° 1080

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Société à responsabilité limitée AUDITS ET PARTENAIRES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée SARL AD QUO devient commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée Bernard PUGNIET et ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant. RIVOIRE Jocelin nom d'usage : RIVOIRE devient commissaire aux comptes suppléant.

Voir le contenu de l'annonce légale

03/08/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150070 du 03/08/2015, annonce n° 3631

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2014

Voir le contenu de l'annonce légale

03/08/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150070 du 03/08/2015, annonce n° 3632

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

Voir le contenu de l'annonce légale

10/08/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160079 du 10/08/2016, annonce n° 3125

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

Voir le contenu de l'annonce légale

10/08/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160079 du 10/08/2016, annonce n° 3126

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2015

Voir le contenu de l'annonce légale

10/04/2016

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc A n° 20160071 du 10/04/2016, annonce n° 660

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 7560000.00 EUR
Adresse : 83 avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Aux termes d'un acte S.S.P. établi le 31 mars 2016 : la société CLINIQUE DES ALPES SA au capital de 457 347,05 euros dont le siège est à GRENOBLE 38100, 31 Rue Alexandre Dumas (310 839 097 RCS GRENOBLE) et la société CLINIQUE BELLEDONNE SAS au capital de 7 560 000 euros dont le siège est à SAINT-MARTIN D'HERES 38400, 83 Avenue Gabriel Péri (411 127 087 RCS GRENOBLE) ont projeté leur fusion par voie d'absorption de la première par la seconde :1-Evaluation de l'actif et du passif de la société CLINIQUE DES ALPES sur la base des comptes arrêtés au 31 DECEMBRE 2015 dont la transmission est prévue à la société CLINIQUE BELLEDONNE : montant de l'actif :1 148 746 eurosmontant du passif :7 105 523 euros2-Augmentation de capital et rapport d'échange des droits sociaux : la société absorbante CLINIQUE BELLEDONNE détenant la totalité des titres de la société absorbée CLINIQUE DES ALPES, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution de titres émis par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange.3 - Montant du mali de fusion : 5 123 295 eurosToutes les opérations actives et passives concernant les éléments du patrimoine de la société CLINIQUE DES ALPES apportés à la société CLINIQUE BELLEDONNE seront prises en charge par cette dernière à compter du 1er janvier 2016.Les créanciers des sociétés intéressées dont la créance est antérieure au présent avis pourront formuler opposition dans le délai de trente jours à compter de la présente publication devant le Tribunal de Commerce de GRENOBLE conformément aux dispositions des articles R 236-8 et L 236-14 du Code du Commerce.Le projet de fusion a été déposé le 5 avril 2016 au Greffe du Tribunal de Commerce de GRENOBLE conformément aux dispositions de l'article L 236-6 du Code du Commerce.

Voir le contenu de l'annonce légale

22/07/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20160143 du 22/07/2016, annonce n° 1080

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire Société Civile Professionnelle AUDITIAL Scp de commissaires aux comptes. TESTON Raphaëlle Audrey nom d'usage : TESTON n'est plus commissaire aux comptes suppléant. JACQUIER Gabriel nom d'usage : JACQUIER devient commissaire aux comptes suppléant.

Voir le contenu de l'annonce légale

12/09/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20170093 du 12/09/2017, annonce n° 3300

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

Voir le contenu de l'annonce légale

12/07/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180126 du 12/07/2018, annonce n° 2469

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

Voir le contenu de l'annonce légale

12/07/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180126 du 12/07/2018, annonce n° 2470

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2017

Voir le contenu de l'annonce légale

18/04/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190077 du 18/04/2019, annonce n° 2200

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 Avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

Voir le contenu de l'annonce légale

11/07/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20190132 du 11/07/2019, annonce n° 1005

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Sté par actions simplifiée LH Titan Bidco devient président. BARON Gérard Robert André nom d'usage : BARON n'est plus président. RIGONDET Jean nom d'usage : RIGONDET n'est plus directeur général. BARON Gérard Robert André nom d'usage : BARON n'est plus membre. DUCOURNAU Anne Marie Lyse nom d'usage : DUCOURNAU n'est plus membre. CANOVAS Philippe Roger Edmond nom d'usage : CANOVAS n'est plus membre. BOCCA Patrice Jean Louis nom d'usage : BOCCA n'est plus membre. PIETRI Jean-Fabrice Marcel nom d'usage : PIETRI n'est plus membre. Sté par actions simplifiée AXENS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée DELOITTE devient commissaire aux comptes titulaire. BARON Gérard Robert André nom d'usage : BARON n'est plus directeur général

Voir le contenu de l'annonce légale

05/11/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20200216 du 05/11/2020, annonce n° 1500

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : JACQUIER Gabriel nom d'usage : JACQUIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Scp de commissaires aux comptes Société Civile Professionnelle AUDITIAL n'est plus commissaire aux comptes titulaire

Voir le contenu de l'annonce légale

23/07/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20200141 du 23/07/2020, annonce n° 1570

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 Avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

Voir le contenu de l'annonce légale

29/07/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210146 du 29/07/2021, annonce n° 5867

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 Avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

Voir le contenu de l'annonce légale

31/07/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20210148 du 31/07/2021, annonce n° 1033

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Sté par actions simplifiée ELSAN SAS devient président. Sté par actions simplifiée LH Titan Bidco n'est plus président

Voir le contenu de l'annonce légale

26/08/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20210166 du 26/08/2021, annonce n° 1069

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : RIVOIRE Jocelin nom d'usage : RIVOIRE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée SARL AD QUO n'est plus commissaire aux comptes titulaire

Voir le contenu de l'annonce légale

18/08/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20220159 du 18/08/2022, annonce n° 4709

N° RCS : 411 127 087 RCS Grenoble
Dénomination : CLINIQUE BELLEDONNE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 83 Avenue Gabriel Péri 38400 Saint-Martin-d'Hères
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

Voir le contenu de l'annonce légale