CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY Active

09/07/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU
Référence de publication : Bodacc B n° 20080120 du 09/07/2008, annonce n° 30

N° RCS : 419 262 993 RCS Bourgoin
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : S.A.S.P.

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15/10/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20090199 du 15/10/2009, annonce n° 1010

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société Anonyme Sportive Professionnelle
Administration : FLAMAND René Louis nom d'usage : FLAMAND René n'est plus président du conseil d'administration. MAULIN Gaston Camille nom d'usage : MAULIN Gaston devient président du conseil d'administration. FLAMAND René Louis nom d'usage : FLAMAND René n'est plus administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur L'ASSOCIATION CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY : CHANUT Jacques André nom d'usage : CHANUT n'est plus représentant permanent; BERNARD Jacques André Marc nom d'usage : BERNARD devient représentant permanent. CHANUT Jacques André nom d'usage : CHANUT Jacques devient administrateur. BORDIER Yannick André Jean nom d'usage : BORDIER Yannick n'est plus administrateur. ALLOIN Jean Louis nom d'usage : ALLOIN Jean devient administrateur.

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25/03/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20090059 du 25/03/2009, annonce n° 903

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société Anonyme Sportive Professionnelle
Administration : MARTINET Pierre nom d'usage : MARTINET Pierre n'est plus président du conseil d'administration.. FLAMAND René Louis nom d'usage : FLAMAND René devient président du conseil d'administration.. SAVOY Guy nom d'usage : SAVOY Guy n'est plus administrateur.. Société à responsabilité limitée RUBO n'est plus administrateur.. BORDIER Yannick André Jean nom d'usage : BORDIER Yannick devient administrateur..

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24/06/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20090119 du 24/06/2009, annonce n° 841

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société Anonyme Sportive Professionnelle
Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur L'ASSOCIATION CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY : MARCOU Christian nom d'usage : MARCOU n'est plus représentant permanent; CHANUT Jacques André nom d'usage : CHANUT devient représentant permanent..

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22/08/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100162 du 22/08/2010, annonce n° 660

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société Anonyme Sportive Professionnelle
Administration : GIRARD Jean-Pierre Marie Gabriel nom d'usage : GIRARD Jean-Pierre devient administrateur.

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30/09/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100190 du 30/09/2010, annonce n° 1285

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société Anonyme Sportive Professionnelle

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28/11/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100230 du 28/11/2010, annonce n° 767

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société Anonyme Sportive Professionnelle
Administration : TOURTOULOU Arnaud nom d'usage : TOURTOULOU devient président du conseil d'administration et directeur général. MAULIN Gaston Camille nom d'usage : MAULIN n'est plus président du conseil d'administration. MAULIN Gaston Camille nom d'usage : MAULIN devient administrateur. ROUX DE BEZIEUX Geoffroy Jacques Marie Jérôme nom d'usage : ROUX DE BEZIEUX devient administrateur. MARCHAND Yves Pierre Germain nom d'usage : MARCHAND devient administrateur.

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14/02/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100031 du 14/02/2010, annonce n° 1310

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société Anonyme Sportive Professionnelle

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14/09/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20110178 du 14/09/2011, annonce n° 1037

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société anonyme sportive professionnelle
Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur L'ASSOCIATION CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY : BERNARD Jacques André Marc nom d'usage : BERNARD n'est plus représentant permanent; PIGNATELLI Marcel Antoine nom d'usage : PIGNATELLI devient représentant permanent.

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14/09/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20110178 du 14/09/2011, annonce n° 1039

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société anonyme sportive professionnelle
Administration : MARCHAND Yves Pierre Germain nom d'usage : MARCHAND n'est plus administrateur.

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14/12/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20110241 du 14/12/2011, annonce n° 944

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société anonyme sportive professionnelle
Administration : BAUDIN Jean-Noël Norbert nom d'usage : BAUDIN devient directeur général délégué. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur L'ASSOCIATION CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY : PIGNATELLI Marcel Antoine nom d'usage : PIGNATELLI n'est plus représentant permanent; GERBELOT-BARILLON Gérard Marius nom d'usage : GERBELOT-BARILLON devient représentant permanent. CHANUT Jacques André nom d'usage : CHANUT n'est plus administrateur. ROIBET André Georges nom d'usage : ROIBET devient administrateur. MOULIN Paul Fernand nom d'usage : MOULIN devient administrateur.

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11/02/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20110030 du 11/02/2011, annonce n° 632

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société Anonyme Sportive Professionnelle
Administration : TOURTOULOU Arnaud nom d'usage : TOURTOULOU n'est plus président du conseil d'administration et directeur général. MAULIN Gaston Camille nom d'usage : MAULIN n'est plus administrateur. MAULIN Gaston Camille nom d'usage : MAULIN devient président du conseil d'administration et directeur général. ROUX DE BEZIEUX Geoffroy Jacques Marie Jérôme nom d'usage : ROUX DE BEZIEUX n'est plus administrateur.

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15/02/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20120032 du 15/02/2012, annonce n° 1970

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société anonyme sportive professionnelle
Administration : ROIBET André Georges nom d'usage : ROIBET n'est plus administrateur.

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13/09/2012

JUGEMENT D'OUVERTURE

Annonce déposée au : TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc A n° 20120177 du 13/09/2012, annonce n° 1516

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société anonyme sportive professionnelle
Activité : la gestion et l'animation d'un club de rugby donnant lieu à l'organisation de manifestations payantes et à versements de rémunérations
Adresse : 28 rue de la Liberté 38300 Bourgoin-Jallieu
Famille : Jugement d'ouverture
Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 16 août 2012 désignant liquidateur Me Billioud J.M. 1 rue du Musée 38200 Vienne. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

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13/06/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20120112 du 13/06/2012, annonce n° 1678

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société anonyme sportive professionnelle
Administration : GERBELOT BARILLON Gérard nom d'usage : GERBELOT BARILLON devient président du conseil d'administration. GERBELOT BARILLON Gérard nom d'usage : GERBELOT BARILLON devient directeur général. MAULIN Gaston Camille nom d'usage : MAULIN n'est plus président du conseil d'administration. MAULIN Gaston Camille nom d'usage : MAULIN n'est plus directeur général. BAUDIN Jean-Noël Norbert nom d'usage : BAUDIN n'est plus directeur général délégué. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur L'ASSOCIATION CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY : GERBELOT-BARILLON Gérard Marius nom d'usage : GERBELOT-BARILLON n'est plus représentant permanent; MALLEN Roland Paul Eugène nom d'usage : MALLEN devient représentant permanent. ALLOIN Jean Louis nom d'usage : ALLOIN n'est plus administrateur. MANIER Martial Patrick Michel nom d'usage : MANIER devient administrateur.

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16/08/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20120157 du 16/08/2012, annonce n° 944

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société anonyme sportive professionnelle

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13/09/2013

AVIS DE DéPôT

Annonce déposée au : TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc A n° 20130177 du 13/09/2013, annonce n° 985

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société anonyme sportive professionnelle
Activité : la gestion et l'animation d'un club de rugby donnant lieu à l'organisation de manifestations payantes et à versements de rémunérations
Adresse : 28 rue de la Liberté 38300 Bourgoin-Jallieu
Famille : Avis de dépôt
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

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30/05/2014

AVIS DE DéPôT

Annonce déposée au : TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc A n° 20140103 du 30/05/2014, annonce n° 1383

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société anonyme sportive professionnelle
Activité : la gestion et l'animation d'un club de rugby donnant lieu à l'organisation de manifestations payantes et à versements de rémunérations
Adresse : 28 rue de la Liberté 38300 Bourgoin-Jallieu
Famille : Avis de dépôt
Nature : Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

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17/09/2017

JUGEMENT DE CLôTURE

Annonce déposée au : TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc A n° 20170178 du 17/09/2017, annonce n° 1562

N° RCS : 419 262 993 RCS Vienne
Dénomination : CLUB SPORTIF BOURGOIN JALLIEU RUGBY
Forme Juridique : Société anonyme sportive professionnelle
Activité : la gestion et l'animation d'un club de rugby donnant lieu à l'organisation de manifestations payantes et à versements de rémunérations
Adresse : 28 rue de la Liberté 38300 Bourgoin-Jallieu
Famille : Jugement de clôture
Date : 05/09/2017
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

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