Source INSEE mises à jour le 23/07/2025
COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL
SIREN : 804 529 733Identité de la société COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL
COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL est une société Association déclarée située à 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAY MONTEE DE L’HOTEL DE VILLE. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 20/08/1979.
Adresse
MONTEE DE L’HOTEL DE VILLE MAIRIE - 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAY, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
20/08/1979
Effectif
Non disponible
MONTEE DE L’HOTEL DE VILLE MAIRIE - 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAY, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
20/08/1979
Effectif
Non disponible
Informations juridiques concernant la société COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL
Forme juridiqueAssociation déclarée
SIREN
804 529 733
SIRET (siège)
804 529 733 00011
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR0804529733
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services
1 établissement de la société COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL
COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL
Siège social et établissement principalMONTEE DE L’HOTEL DE VILLE MAIRIE - 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAY, France
SIRET
804 529 733 00011
Date de création
20/08/1979
Les questions fréquentes posées sur COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL
Quel est le numéro SIRET de COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL ?
Le numéro SIRET de COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL est 804 529 733 00011
Quel est le code NAF de COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL ?
Le code NAF de COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL est 94.99Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL est FR0804529733