Source INSEE mises à jour le 23/07/2025
COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE
SIREN : 497 918 573Identité de la société COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE
COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE est une société Association déclarée située à 71410 SANVIGNES-LES-MINES RUE DE LA LIBERTE. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 18/11/1976.
Adresse
RUE DE LA LIBERTE MAIRIE - 71410 SANVIGNES-LES-MINES, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
18/11/1976
Effectif
Non disponible
RUE DE LA LIBERTE MAIRIE - 71410 SANVIGNES-LES-MINES, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
18/11/1976
Effectif
Non disponible
Informations juridiques concernant la société COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE
Forme juridiqueAssociation déclarée
SIREN
497 918 573
SIRET (siège)
497 918 573 00013
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR60497918573
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services
1 établissement de la société COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE
COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE
Siège social et établissement principalRUE DE LA LIBERTE MAIRIE - 71410 SANVIGNES-LES-MINES, France
SIRET
497 918 573 00013
Date de création
18/11/1976
Les questions fréquentes posées sur COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE
Quel est le numéro SIRET de COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE ?
Le numéro SIRET de COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE est 497 918 573 00013
Quel est le code NAF de COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE ?
Le code NAF de COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE est 94.99Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE DEP PROPRIETE ZONE EXPLOITATION MINIERE SANVIGNES LES MINES ET LIMITROPHE est FR60497918573