Source INSEE mises à jour le 12/09/2025
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL
SIREN : 489 083 642Identité de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL est une société Association déclarée, reconnue d'utilité publique située à 25230 SELONCOURT PL DU HUIT MAI. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 15/06/1978.
Adresse
PL DU HUIT MAI MAIRIE DE SELONCOURT - 25230 SELONCOURT, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
15/06/1978
Effectif
Non disponible
PL DU HUIT MAI MAIRIE DE SELONCOURT - 25230 SELONCOURT, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
15/06/1978
Effectif
Non disponible
Informations juridiques concernant la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL
Forme juridiqueAssociation déclarée, reconnue d'utilité publique
SIREN
489 083 642
SIRET (siège)
489 083 642 00012
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR32489083642
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services
1 établissement de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL
Siège social et établissement principalPL DU HUIT MAI MAIRIE DE SELONCOURT - 25230 SELONCOURT, France
SIRET
489 083 642 00012
Date de création
15/06/1978
Les questions fréquentes posées sur COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL
Quel est le numéro SIRET de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ?
Le numéro SIRET de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL est 489 083 642 00012
Quel est le code NAF de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ?
Le code NAF de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL est 94.99Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL est FR32489083642