Source INSEE mises à jour le 12/09/2025

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

SIREN : 489 083 642

Identité de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL est une société Association déclarée, reconnue d'utilité publique située à 25230 SELONCOURT PL DU HUIT MAI. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 15/06/1978.
Adresse
PL DU HUIT MAI MAIRIE DE SELONCOURT - 25230 SELONCOURT, France

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

Date de création
15/06/1978

Effectif
Non disponible


Informations juridiques concernant la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Forme juridique
Association déclarée, reconnue d'utilité publique
SIREN
489 083 642 copier copié
SIRET (siège)
489 083 642 00012 copier copié
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR32489083642
Inscription au RCS
INSCRIT

Activités de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services

1 établissement de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Siège social et établissement principal
Adresse
PL DU HUIT MAI MAIRIE DE SELONCOURT - 25230 SELONCOURT, France
SIRET
489 083 642 00012
Date de création
15/06/1978

Les questions fréquentes posées sur COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Le numéro SIRET de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL est 489 083 642 00012
Le code NAF de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL est 94.99Z (NAFRev2)
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL est FR32489083642