Source INSEE mises à jour le 21/02/2026

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

SIREN : 489 083 642

Identité de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL est une société Association déclarée, reconnue d'utilité publique située à 25230 SELONCOURT PL DU HUIT MAI. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 15/06/1978.

Adresse
PL DU HUIT MAI MAIRIE DE SELONCOURT - 25230 SELONCOURT, France

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

Date de création
15/06/1978

Effectif
Unité non employeuse

Informations juridiques concernant la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Forme juridique
Association déclarée, reconnue d'utilité publique

SIREN
489 083 642 copier

SIRET (siège)
489 083 642 00012 copier

N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR32489083642

Inscription au RCS
INSCRIT

Activités de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)

Domaine d’activité
Activités des organisations associatives

Secteur d’activité
Autres activités de services

1 établissement de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL