Source INSEE mises à jour le 12/09/2025
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX
SIREN : 538 426 479Identité de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX est une société Association déclarée située à 40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX 47 PLACE OYON-OION. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 09/02/2009.
Adresse
47, PLACE OYON-OION MAIRIE - SERVICE URBANISME - 40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
09/02/2009
Effectif
Non disponible
47, PLACE OYON-OION MAIRIE - SERVICE URBANISME - 40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
09/02/2009
Effectif
Non disponible
Informations juridiques concernant la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX
Forme juridiqueAssociation déclarée
SIREN
538 426 479
SIRET (siège)
538 426 479 00019
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR44538426479
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services
1 établissement de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX
Siège social et établissement principal47, PLACE OYON-OION MAIRIE - SERVICE URBANISME - 40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX, France
SIRET
538 426 479 00019
Date de création
09/02/2009
Les questions fréquentes posées sur COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX
Quel est le numéro SIRET de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX ?
Le numéro SIRET de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX est 538 426 479 00019
Quel est le code NAF de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX ?
Le code NAF de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX est 94.99Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX est FR44538426479