Source INSEE mises à jour le 10/03/2026

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL

SIREN : 933 453 250

Identité de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL est une société Association déclarée située à 49000 ANGERS 9 RUE DU CLON. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 13/02/1987. La société a un effectif compris entre 1 ou 2 salariés.
Adresse
9, RUE DU CLON MAISON DES MAIRES - 49000 ANGERS, France

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

Date de création
13/02/1987

Effectif
1 ou 2 salariés


Informations juridiques concernant la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL

Forme juridique
Association déclarée
SIREN
933 453 250 copier copié
SIRET (siège)
933 453 250 00013 copier copié
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR26933453250
Inscription au RCS
INSCRIT

Activités de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services

1 établissement de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL

Siège social et établissement principal
Adresse
9, RUE DU CLON MAISON DES MAIRES - 49000 ANGERS, France
SIRET
933 453 250 00013
Date de création
13/02/1987

Les questions fréquentes posées sur COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL

Le numéro SIRET de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL est 933 453 250 00013
Le code NAF de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL est 94.99Z (NAFRev2)
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL est FR26933453250