Source INSEE mises à jour le 10/03/2026

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS DES COMMUNES..

SIREN : 798 364 022

Identité de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS DES COMMUNES..

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS DES COMMUNES.. est une société Association déclarée située à 03160 YGRANDE 8 ROUTE DE FRANCHESSE. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 10/11/1976.
Adresse
8, ROUTE DE FRANCHESSE - 03160 YGRANDE, France

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

Date de création
10/11/1976

Effectif
Unité non employeuse


Informations juridiques concernant la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS DES COMMUNES..

Forme juridique
Association déclarée
SIREN
798 364 022 copier copié
SIRET (siège)
798 364 022 00029 copier copié
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR88798364022
Inscription au RCS
INSCRIT

Activités de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS DES COMMUNES..

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services

2 établissements de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS DES COMMUNES..

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS DES COMMUNES..

Siège social et établissement principal
Adresse
8, ROUTE DE FRANCHESSE - 03160 YGRANDE, France
SIRET
798 364 022 00029
Date de création
26/04/2021

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS DES COMMUNES..

Etablissement secondaire
Adresse
11, RUE EMILE GUILLAUMIN MAIRIE - 03160 YGRANDE, France
SIRET
798 364 022 00011
Date de création
10/11/1976

Les questions fréquentes posées sur COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS DES COMMUNES..

Le numéro SIRET de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS DES COMMUNES.. est 798 364 022 00029
Le code NAF de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS DES COMMUNES.. est 94.99Z (NAFRev2)
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS DES COMMUNES.. est FR88798364022