Source INSEE mises à jour le 23/07/2025

COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL

SIREN : 383 577 616

Identité de la société COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL

COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL est une société Association déclarée située à 38300 BOURGOIN-JALLIEU 10 RUE DU TRIBUNAL. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 21/10/1991. La société a un effectif compris entre Unité non employeuse.
Adresse
10, RUE DU TRIBUNAL TRIBUNAL DE GRANDE INSTANC - 38300 BOURGOIN-JALLIEU, France

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

Date de création
21/10/1991

Effectif
Unité non employeuse


Informations juridiques concernant la société COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL

Forme juridique
Association déclarée
SIREN
383 577 616 copier copié
SIRET (siège)
383 577 616 00014 copier copié
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR35383577616
Inscription au RCS
INSCRIT

Activités de la société COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services

1 établissement de la société COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL

COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL

Siège social et établissement principal
Adresse
10, RUE DU TRIBUNAL TRIBUNAL DE GRANDE INSTANC - 38300 BOURGOIN-JALLIEU, France
SIRET
383 577 616 00014
Date de création
21/10/1991

Les questions fréquentes posées sur COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL

Le numéro SIRET de COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL est 383 577 616 00014
Le code NAF de COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL est 94.99Z (NAFRev2)
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL est FR35383577616