Source INSEE mises à jour le 23/07/2025
COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL
SIREN : 383 577 616Identité de la société COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL
COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL est une société Association déclarée située à 38300 BOURGOIN-JALLIEU 10 RUE DU TRIBUNAL. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 21/10/1991. La société a un effectif compris entre Unité non employeuse.
Adresse
10, RUE DU TRIBUNAL TRIBUNAL DE GRANDE INSTANC - 38300 BOURGOIN-JALLIEU, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
21/10/1991
Effectif
Unité non employeuse
10, RUE DU TRIBUNAL TRIBUNAL DE GRANDE INSTANC - 38300 BOURGOIN-JALLIEU, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
21/10/1991
Effectif
Unité non employeuse
Informations juridiques concernant la société COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL
Forme juridiqueAssociation déclarée
SIREN
383 577 616
SIRET (siège)
383 577 616 00014
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR35383577616
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services
1 établissement de la société COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL
COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL
Siège social et établissement principal10, RUE DU TRIBUNAL TRIBUNAL DE GRANDE INSTANC - 38300 BOURGOIN-JALLIEU, France
SIRET
383 577 616 00014
Date de création
21/10/1991
Les questions fréquentes posées sur COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL
Quel est le numéro SIRET de COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL ?
Le numéro SIRET de COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL est 383 577 616 00014
Quel est le code NAF de COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL ?
Le code NAF de COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL est 94.99Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE SOCIO CULTUREL DU TRIBUNAL est FR35383577616