Source INSEE mises à jour le 21/02/2026

COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE

SIREN : 378 166 631

Identité de la société COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE

COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE est une société Association déclarée située à 25000 BESANCON 26 AVENUE CARNOT. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 01/01/1990.
Adresse
26, AVENUE CARNOT - 25000 BESANCON, France

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

Date de création
01/01/1990

Effectif
Unité non employeuse


Informations juridiques concernant la société COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE

Forme juridique
Association déclarée
SIREN
378 166 631 copier copié
SIRET (siège)
378 166 631 00028 copier copié
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR30378166631
Inscription au RCS
INSCRIT

Activités de la société COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE

Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services

2 établissements de la société COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE

COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE

Siège social et établissement principal
Adresse
26, AVENUE CARNOT - 25000 BESANCON, France
SIRET
378 166 631 00028
Date de création
01/12/2025

COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE

Etablissement secondaire
Adresse
3, RUE BEAUREGARD - 25000 BESANCON, France
SIRET
378 166 631 00010
Date de création
01/01/1990

Les questions fréquentes posées sur COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE

Le numéro SIRET de COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE est 378 166 631 00028
Le code NAF de COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE est 94.99Z (NAFRev2)
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DU PATRIMOINE DE L'ENVIRONNEMENT DU SOUS SOL ET DES CHIROPTERES DE FRANCHE-COMTE est FR30378166631