COMMUNE D ARBUSIGNY est une société Commune et commune nouvelle située à 74930 ARBUSIGNY 83 IMPASSE DE L'EGLISE. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale (84.11Z) depuis 01/01/1900. La société a un effectif compris entre 10 à 19 salariés.
Adresse
83, IMPASSE DE L'EGLISE HOTEL DE VILLE - 74930 ARBUSIGNY, France
Activité principale Administration publique générale (84.11Z)
Date de création 01/01/1900
Effectif
10 à 19 salariés
Informations juridiques concernant la société COMMUNE D ARBUSIGNY
Forme juridique Commune et commune nouvelle
SIREN 217 400 159SIRET (siège) 217 400 159 00018N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif) FR37217400159Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société COMMUNE D ARBUSIGNY
Activité principale Administration publique générale
Code NAF ou APE
84.11Z
(NAFRev2)
Domaine d’activité Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Secteur d’activité Administration publique
4 établissements de la société COMMUNE D ARBUSIGNY
MAIRIE
Siège social et établissement principal
Adresse 83, IMPASSE DE L'EGLISE HOTEL DE VILLE - 74930 ARBUSIGNY, France SIRET 217 400 159 00018
Date de création 01/03/1983
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Etablissement secondaire
Adresse 100, IMPASSE DE LA SALLE - 74930 ARBUSIGNY, France SIRET 217 400 159 00059
Date de création 27/03/2025
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Etablissement secondaire
Adresse CHEF LIEU - 74930 ARBUSIGNY, France SIRET 217 400 159 00042
Date de création 12/09/1990
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ARBUSIGNY
Etablissement secondaire
Adresse 100, IMPASSE DE LA SALLE - 74930 ARBUSIGNY, France SIRET 217 400 159 00026
Date de création 21/12/1983
Les questions fréquentes posées sur COMMUNE D ARBUSIGNY
Quel est le numéro SIRET de COMMUNE D ARBUSIGNY ?
Le numéro SIRET de COMMUNE D ARBUSIGNY est 217 400 159 00018
Quel est le code NAF de COMMUNE D ARBUSIGNY ?
Le code NAF de COMMUNE D ARBUSIGNY est 84.11Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMMUNE D ARBUSIGNY ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMMUNE D ARBUSIGNY est FR37217400159
