Source INSEE mises à jour le 23/07/2025
COMMUNE D ARBUSIGNY
SIREN : 217 400 159Identité de la société COMMUNE D ARBUSIGNY
COMMUNE D ARBUSIGNY est une société Commune et commune nouvelle située à 74930 ARBUSIGNY 83 IMPASSE DE L'EGLISE. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale (84.11Z) depuis 01/01/1900. La société a un effectif compris entre 10 à 19 salariés.
Adresse
83, IMPASSE DE L'EGLISE HOTEL DE VILLE - 74930 ARBUSIGNY, France
Activité principale
Administration publique générale (84.11Z)
Date de création
01/01/1900
Effectif
10 à 19 salariés (donnée INSEE 2021)
83, IMPASSE DE L'EGLISE HOTEL DE VILLE - 74930 ARBUSIGNY, France
Activité principale
Administration publique générale (84.11Z)
Date de création
01/01/1900
Effectif
10 à 19 salariés (donnée INSEE 2021)
Informations juridiques concernant la société COMMUNE D ARBUSIGNY
Forme juridiqueCommune et commune nouvelle
SIREN
217 400 159
SIRET (siège)
217 400 159 00018
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR37217400159
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société COMMUNE D ARBUSIGNY
Activité principaleAdministration publique générale
Code NAF ou APE
84.11Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Secteur d’activité
Administration publique
3 établissements de la société COMMUNE D ARBUSIGNY
MAIRIE
Siège social et établissement principal83, IMPASSE DE L'EGLISE HOTEL DE VILLE - 74930 ARBUSIGNY, France
SIRET
217 400 159 00018
Date de création
01/03/1983
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Etablissement secondaireCHEF LIEU - 74930 ARBUSIGNY, France
SIRET
217 400 159 00042
Date de création
12/09/1990
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ARBUSIGNY
Etablissement secondaire29, ROUTE DU COL DU PARC - 74930 ARBUSIGNY, France
SIRET
217 400 159 00026
Date de création
21/12/1983
Les questions fréquentes posées sur COMMUNE D ARBUSIGNY
Quel est le numéro SIRET de COMMUNE D ARBUSIGNY ?
Le numéro SIRET de COMMUNE D ARBUSIGNY est 217 400 159 00018
Quel est le code NAF de COMMUNE D ARBUSIGNY ?
Le code NAF de COMMUNE D ARBUSIGNY est 84.11Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMMUNE D ARBUSIGNY ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMMUNE D ARBUSIGNY est FR37217400159