Source INSEE mises à jour le 23/07/2025
COMMUNE D'ORNANS
SIREN : 200 055 903Identité de la société COMMUNE D'ORNANS
COMMUNE D'ORNANS est une société Commune et commune nouvelle située à 25290 ORNANS 26 RUE PIERRE VERNIER. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale (84.11Z) depuis 01/01/2016. La société a un effectif compris entre 50 à 99 salariés.
Adresse
26, RUE PIERRE VERNIER - 25290 ORNANS, France
Activité principale
Administration publique générale (84.11Z)
Date de création
01/01/2016
Effectif
50 à 99 salariés
26, RUE PIERRE VERNIER - 25290 ORNANS, France
Activité principale
Administration publique générale (84.11Z)
Date de création
01/01/2016
Effectif
50 à 99 salariés
Informations juridiques concernant la société COMMUNE D'ORNANS
Forme juridiqueCommune et commune nouvelle
SIREN
200 055 903
SIRET (siège)
200 055 903 00013
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR9200055903
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société COMMUNE D'ORNANS
Activité principaleAdministration publique générale
Code NAF ou APE
84.11Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Secteur d’activité
Administration publique
12 établissements de la société COMMUNE D'ORNANS
MAIRIE
Siège social et établissement principal26, RUE PIERRE VERNIER - 25290 ORNANS, France
SIRET
200 055 903 00013
Date de création
01/01/2016
HALTE GARDERIE LES PITCHOUNES
Etablissement secondaireRUE SAINT LAURENT - 25290 ORNANS, France
SIRET
200 055 903 00062
Date de création
01/01/2016
SERVICE ASSAINISSEMENT
Etablissement secondaire26, RUE PIERRE VERNIER - 25290 ORNANS, France
SIRET
200 055 903 00096
Date de création
01/01/2016
COMMUNE DELEGUEE DE BONNEVAUX-LE-PRIEURE
Etablissement secondairePL EGLISE BATIMENT COMMUNAL - 25290 ORNANS, France
SIRET
200 055 903 00039
Date de création
01/01/2016
SPANC
Etablissement secondaire26, RUE PIERRE VERNIER - 25290 ORNANS, France
SIRET
200 055 903 00088
Date de création
01/01/2016
ECOLE ELEMENTAIRE
Etablissement secondaire2, ALL DU PARC PIFFARD - 25290 ORNANS, France
SIRET
200 055 903 00047
Date de création
01/01/2016
ECOLE MATERNELLE
Etablissement secondaire2, ALL DU PARC PIFFARD - 25290 ORNANS, France
SIRET
200 055 903 00054
Date de création
01/01/2016
SERVICE BOIS
Etablissement secondaire26, RUE PIERRE VERNIER - 25290 ORNANS, France
SIRET
200 055 903 00070
Date de création
01/01/2016
CINEMA ELDORADO
Etablissement secondaire26, RUE PIERRE VERNIER - 25290 ORNANS, France
SIRET
200 055 903 00104
Date de création
01/01/2016
COMMUNE DELEGUEE D'ORNANS
Etablissement secondaire26, RUE PIERRE VERNIER - 25290 ORNANS, France
SIRET
200 055 903 00021
Date de création
01/01/2016
ZONE ARTISANALE
Etablissement secondaire26, RUE PIERRE VERNIER MAIRIE - 25290 ORNANS, France
SIRET
200 055 903 00120
Date de création
09/11/2016
LOTISSEMENT DES CHENES
Etablissement secondaire26, RUE PIERRE VERNIER - 25290 ORNANS, France
SIRET
200 055 903 00112
Date de création
01/01/2016
Les questions fréquentes posées sur COMMUNE D'ORNANS
Quel est le numéro SIRET de COMMUNE D'ORNANS ?
Le numéro SIRET de COMMUNE D'ORNANS est 200 055 903 00013
Quel est le code NAF de COMMUNE D'ORNANS ?
Le code NAF de COMMUNE D'ORNANS est 84.11Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMMUNE D'ORNANS ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMMUNE D'ORNANS est FR9200055903