COMMUNE D'ORSANS est une société Commune et commune nouvelle située à 25530 ORSANS 1T ROUTE DEPARTEMENTALE. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale (84.11Z) depuis 01/01/1900. La société a un effectif compris entre 1 ou 2 salariés.
Adresse
1T, ROUTE DEPARTEMENTALE - 25530 ORSANS, France
Activité principale Administration publique générale (84.11Z)
Date de création 01/01/1900
Effectif
1 ou 2 salariés
Informations juridiques concernant la société COMMUNE D'ORSANS
Forme juridique Commune et commune nouvelle
SIREN 212 504 351SIRET (siège) 212 504 351 00017N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif) FR62212504351Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société COMMUNE D'ORSANS
Activité principale Administration publique générale
Code NAF ou APE
84.11Z
(NAFRev2)
Domaine d’activité Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Secteur d’activité Administration publique
3 établissements de la société COMMUNE D'ORSANS
MAIRIE
Siège social et établissement principal
Adresse 1T, ROUTE DEPARTEMENTALE - 25530 ORSANS, France SIRET 212 504 351 00017
Date de création 01/03/1983
SERVICE FORET
Etablissement secondaire
Adresse MAIRIE - 25530 ORSANS, France SIRET 212 504 351 00041
Date de création 01/01/1997
SERVICE ASSAINISSEMENT
Etablissement secondaire
Adresse MAIRIE - 25530 ORSANS, France SIRET 212 504 351 00033
Date de création 01/01/1997
Les questions fréquentes posées sur COMMUNE D'ORSANS
Quel est le numéro SIRET de COMMUNE D'ORSANS ?
Le numéro SIRET de COMMUNE D'ORSANS est 212 504 351 00017
Quel est le code NAF de COMMUNE D'ORSANS ?
Le code NAF de COMMUNE D'ORSANS est 84.11Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMMUNE D'ORSANS ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMMUNE D'ORSANS est FR62212504351
