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Source INSEE mises à jour le 23/07/2025
CONSTRUCTIONS NOGUES
SIREN : 400 696 175Identité de la société CONSTRUCTIONS NOGUES
CONSTRUCTIONS NOGUES est une société SAS, société par actions simplifiée située à 89170 SAINT-FARGEAU 323 RUE DES ENTREPRISES. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (25.11Z) depuis 11/04/1995. La société a un effectif compris entre 50 à 99 salariés.323, RUE DES ENTREPRISES LES GATINES DU PETIT BOIS - 89170 SAINT-FARGEAU, France
Activité principale
Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (25.11Z)
Date de création
11/04/1995
Effectif
50 à 99 salariés (donnée INSEE 2021)
Informations juridiques concernant la société CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée
SIREN
400 696 175
SIRET (siège)
400 696 175 00019
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR32400696175
Numéro RCS
400 696 175 RCS Auxerre
Greffe du Tribunal
Auxerre
Inscription au RCS
INSCRIT
Date de clôture d’exercice comptable
31/03/2022
Activités de la société CONSTRUCTIONS NOGUES
Activité principaleFabrication de structures métalliques et de parties de structures
Code NAF ou APE
25.11Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Secteur d’activité
Industrie manufacturière
1 établissement de la société CONSTRUCTIONS NOGUES
CONSTRUCTIONS NOGUES
Siège social et établissement principal323, RUE DES ENTREPRISES LES GATINES DU PETIT BOIS - 89170 SAINT-FARGEAU, France
SIRET
400 696 175 00019
Date de création
11/04/1995
Les annonces légales et BODACC concernant la société CONSTRUCTIONS NOGUES
05/08/2008
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY
Référence de publication : Bodacc B n° 20080137 du 05/08/2008, annonce n° 1834
N° RCS : 400 696 175 RCS Joigny
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES SAINT-FARGEAU
Forme Juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité : Entreprise de travaux publics et privés, spécialement la construction métallique, études, plans, projets et exécution, tous commerces et industries d'articles neufs et d'occasion qui s'y rattachent et le commerce de quincaillerie, bazar, fabrication et pose de charpentes métalliques et de quincaillerie.
Administration : Président directeur général : DAGREGORIO Jean Antoine VincentAdministrateur : DAGREGORIO Claude Vincent François. Administrateur : DAGREGORIO Jean Antoine Vincent. Administrateur : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette. Administrateur : MARET Jocelyne Nicole. Administrateur : MANZA. Administrateur : DAGREGORIO Jean-Dominique Vincent. Administrateur : DAGREGORIO Laurent Claude Marc. Directeur général délégué : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette. Commissaire aux comptes titulaire : SARL AB2C. Commissaire aux comptes suppléant : SARL COREC.
27/01/2008
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY
Référence de publication : Bodacc B n° 20080018 du 27/01/2008, annonce n° 3293
N° RCS : 400 696 175 RCS Saint-Fargeau
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES SAINT-FARGEAU
Forme Juridique : SACO
Activité : entreprise de travaux publics et privés, spécialement la construction métallique, études, plans, projets et exécution, tous commerces et industries d'articles neufs et d'occasion qui s'y rattachent et le commerce de quincaillerie, bazar, fabrication et pose de charpentes métalliques et de quincaillerie
Administration : président directeur : DAGREGORIO (Jean, Antoine, Vincent), administrateurs : DAGREGORIO (Claude, Vincent, François), DAGREGORIO (Jean, Antoine, Vincent), CHIAPPINI (Marie-Françoise, Georgette, Joséphine), DAGREGORIO, MARET (Jocelyne, Nicole), Vve CORBIN, SAS MANZA, DAGREGORIO (Jean, Dominique, Vincent), DAGREGORIO (Laurent, Claude, Marc) directeur général délégué administrateur : CHIAPPINI (Marie-Françoise, Georgette, Joséphine), DAGREGORIO.
15/10/2010
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100201 du 15/10/2010, annonce n° 1330
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES SAINT-FARGEAU
Forme Juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité : Entreprise de travaux publics et privés, spécialement la construction métallique, études, plans, projets et exécution, tous commerces et industries d'articles neufs et d'occasion qui s'y rattachent et le commerce de quincaillerie, bazar, fabrication et pose de charpentes métalliques et de quincaillerie.
Administration : Président directeur général : DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette Administrateur : MANZA, représenté par M DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : DAGREGORIO Jean-Dominique Vincent Administrateur : DAGREGORIO Laurent Claude Marc Directeur général délégué : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette Directeur général délégué : DAGREGORIO Jean-Dominique Vincent Commissaire aux comptes titulaire : SARL AB2C Commissaire aux comptes suppléant : SARL COREC
03/03/2010
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100043 du 03/03/2010, annonce n° 1774
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES SAINT-FARGEAU
Forme Juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité : Entreprise de travaux publics et privés, spécialement la construction métallique, études, plans, projets et exécution, tous commerces et industries d'articles neufs et d'occasion qui s'y rattachent et le commerce de quincaillerie, bazar, fabrication et pose de charpentes métalliques et de quincaillerie.
Administration : Président directeur général : DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : DAGREGORIO Claude Vincent François Administrateur : DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette Administrateur : MANZA, représenté par M DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : DAGREGORIO Jean-Dominique Vincent Administrateur : DAGREGORIO Laurent Claude Marc Directeur général délégué : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette
03/03/2010
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100043 du 03/03/2010, annonce n° 1775
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES SAINT-FARGEAU
Forme Juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité : Entreprise de travaux publics et privés, spécialement la construction métallique, études, plans, projets et exécution, tous commerces et industries d'articles neufs et d'occasion qui s'y rattachent et le commerce de quincaillerie, bazar, fabrication et pose de charpentes métalliques et de quincaillerie.
Administration : Président directeur général : DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : DAGREGORIO Claude Vincent François Administrateur : DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette Administrateur : MANZA, représenté par M DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : DAGREGORIO Jean-Dominique Vincent Administrateur : DAGREGORIO Laurent Claude Marc Directeur général délégué : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette
03/03/2010
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100043 du 03/03/2010, annonce n° 1776
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES SAINT-FARGEAU
Forme Juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité : Entreprise de travaux publics et privés, spécialement la construction métallique, études, plans, projets et exécution, tous commerces et industries d'articles neufs et d'occasion qui s'y rattachent et le commerce de quincaillerie, bazar, fabrication et pose de charpentes métalliques et de quincaillerie.
Administration : Président directeur général : DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : DAGREGORIO Claude Vincent François Administrateur : DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette Administrateur : MANZA, représenté par M DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : DAGREGORIO Jean-Dominique Vincent Administrateur : DAGREGORIO Laurent Claude Marc Directeur général délégué : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette
31/10/2011
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20110212 du 31/10/2011, annonce n° 1655
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Entreprise de travaux publics et privés, spécialement la construction métallique, études, plans, projets et exécution, tous commerces et industries d'articles neufs et d'occasion qui s'y rattachent et le commerce de quincaillerie, bazar, fabrication et pose de charpentes métalliques et de quincaillerie.
Administration : Président de la société : DAGREGORIO Jean-Dominique Vincent Vice-président : DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette Administrateur : MANZA, représenté par M DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : DAGREGORIO Jean-Dominique Vincent Administrateur : DAGREGORIO Laurent Claude Marc Directeur général délégué : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette Directeur général délégué : DAGREGORIO Laurent Claude Marc Commissaire aux comptes titulaire : SARL AB2C Commissaire aux comptes suppléant : SARL COREC
13/02/2011
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20110031 du 13/02/2011, annonce n° 1933
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES SAINT-FARGEAU
Forme Juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité : Entreprise de travaux publics et privés, spécialement la construction métallique, études, plans, projets et exécution, tous commerces et industries d'articles neufs et d'occasion qui s'y rattachent et le commerce de quincaillerie, bazar, fabrication et pose de charpentes métalliques et de quincaillerie.
Administration : Président du conseil d'administration : DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Directeur général : DAGREGORIO Jean-Dominique Vincent Administrateur : DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette Administrateur : MANZA, représenté par M DAGREGORIO Jean Antoine Vincent Administrateur : DAGREGORIO Jean-Dominique Vincent Administrateur : DAGREGORIO Laurent Claude Marc Directeur général délégué : CHIAPPINI Marie-Françoise Gerogette Directeur général délégué : DAGREGORIO Laurent Claude Marc Commissaire aux comptes titulaire : SARL AB2C Commissaire aux comptes suppléant : SARL COREC
15/10/2013
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20130199 du 15/10/2013, annonce n° 1913
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : SARL AB2C, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS SAS, Commissaire aux comptes suppléant partant : SARL COREC, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Comtois, Jean
10/07/2014
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20140131 du 10/07/2014, annonce n° 2080
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Vice-président partant : Dagregorio, Jean Antoine Vincent, modification du Vice-président Dagregorio, Laurent Claude Marc, Directeur général délégué partant : Chiappini, nom d'usage : Dagregorio, Marie-Françoise Gerogette
25/11/2015
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150123 du 25/11/2015, annonce n° 8678
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2012
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
25/11/2015
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150123 du 25/11/2015, annonce n° 8679
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2013
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
25/11/2015
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150123 du 25/11/2015, annonce n° 8680
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2014
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
02/03/2015
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150018 du 02/03/2015, annonce n° 6782
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2010
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
02/03/2015
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150018 du 02/03/2015, annonce n° 6783
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2011
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
25/03/2016
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160032 du 25/03/2016, annonce n° 6285
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2015
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
11/05/2017
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20170039 du 11/05/2017, annonce n° 9452
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2016
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/09/2017
VENTES ET CESSIONS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc A n° 20170167 du 01/09/2017, annonce n° 1058
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 1000000 EUR
Adresse : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Établissement(s) :
Etablissement principal
Activité : Entreprise de travaux publics et privés, spécialement la construction métallique, études, plans, projets et exécution, tous commerces et industries d'articles neufs et d'occasion qui s'y rattachent et le commerce de quincaillerie, bazar, fabrication et pose de charpentes métalliques et de quincaillerie.Réhabilitation de bâtiments industriels, construction de hangars métalliques et de Zinguerie pluviales et siphoïde.
Adresse de l'établissement : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : ENTREPRISE GENERALE DE PLOMBERIE SANITAIRE ZINGUERIE - P.S.Z.
A dater du : 26/04/1995
Publication légale : Le Loiret Agricole et Rural du 11/08/2017
Oppositions : En l'étude de Me CHABUEL-RANDAZZO 12 rue Max Pautrat 89170 SAINT FARGEAU
Commentaires : Suivant acte notarié en date 28/07/2017, achat d'un fonds de commerce de réhabilitation de bâtiments industriels, construction de hangars métalliques et de zinguerie pluviales et siphoïde, moyennant le prix de 46 900€. Les oppositions s'il y a lieu seront reçues dans les 10 jours suivant la dernière insertion ci-dessus
17/03/2019
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190054 du 17/03/2019, annonce n° 4237
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2017
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/03/2019
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190054 du 17/03/2019, annonce n° 4238
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2018
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/12/2019
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190249 du 27/12/2019, annonce n° 6354
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2019
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/03/2021
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210059 du 25/03/2021, annonce n° 5246
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2020
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/03/2022
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20220050 du 11/03/2022, annonce n° 3136
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : zone industrielle des Gâtines 89170 Saint-Fargeau
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2021
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/03/2023
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20230042 du 01/03/2023, annonce n° 3012
N° RCS : 400 696 175 RCS Auxerre
Dénomination : CONSTRUCTIONS NOGUES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 323 rue des Entreprises 89170 Saint-Fargeau
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2022
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.