COURBIS SMART POLYMERS Active

02/09/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20100170 du 02/09/2010, annonce n° 207

N° RCS : 437 080 377 RCS Romans
Dénomination : COURBIS SYNTHESE
Forme Juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
Administration : SOCIETE D'AUDIT - GESTION - EXPERTISE COMPTABLE - SA n'est plus commissaire aux comptes suppléant. THORAX François nom d'usage : THORAX François devient commissaire aux comptes suppléant.

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24/04/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140080 du 24/04/2014, annonce n° 494

N° RCS : 437 080 377 RCS Romans
Dénomination : COURBIS SYNTHESE
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration : CARA Jean-paul nom d'usage : CARA n'est plus membre du directoire. VEILLEUX Isabelle Chantal nom d'usage : COURBIS devient membre du directoire.

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16/12/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20160245 du 16/12/2016, annonce n° 298

N° RCS : 437 080 377 RCS Romans
Dénomination : COURBIS SYNTHESE
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration : SA AEXO n'est plus commissaire aux comptes titulaire. THORAX François nom d'usage : THORAX n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée AUDICÉ ALPES devient commissaire aux comptes titulaire. PAQUIER Marc nom d'usage : PAQUIER devient commissaire aux comptes suppléant

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27/10/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20190208 du 27/10/2019, annonce n° 470

N° RCS : 437 080 377 RCS Romans
Dénomination : COURBIS SYNTHESE
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : COURBIS Herve nom d'usage : COURBIS n'est plus président du directoire. COURBIS Herve nom d'usage : COURBIS devient président du conseil d'administration. COURBIS Herve nom d'usage : COURBIS devient directeur général. COURBIS Herve nom d'usage : COURBIS devient administrateur. VEILLEUX Isabelle Chantal nom d'usage : COURBIS n'est plus membre du directoire. VEILLEUX Isabelle Chantal nom d'usage : COURBIS devient administrateur. LAMBERT Patrick nom d'usage : LAMBERT n'est plus membre du directoire. COURBIS Daniel nom d'usage : COURBIS n'est plus président du conseil de surveillance. COURBIS Daniel nom d'usage : COURBIS devient administrateur. COURBIS Martine nom d'usage : DUBREUIL n'est plus membre du conseil de surveillance. BROSSE Simone nom d'usage : COURBIS n'est plus membre du conseil de surveillance. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire AUDICE Sté par actions simplifiée

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06/08/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20200151 du 06/08/2020, annonce n° 2280

N° RCS : 437 080 377 RCS Romans
Dénomination : COURBIS SYNTHESE
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 14 Rue Marie Curie 26100 Romans-sur-Isère
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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02/11/2022

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc A n° 20220213 du 02/11/2022, annonce n° 298

N° RCS : 437 080 377 RCS Romans
Dénomination : COURBIS SYNTHESE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 500000.00 EUR
Adresse : 14 Rue Marie Curie 26100 Romans-sur-Isère
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Aux termes d'un acte sous seing privé en date à ROMANS SUR ISERE (26100) du 28 octobre 2022, la société COURBIS SYNTHESE, SAS au capital de 532 300 €, dont le siège est à ROMANS SUR ISERE (26100) – 14, rue Marie Curie, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le n° 437 080 377 RCS ROMANS, et la société COURBIS SILICONES, SAS au capital de 100 000 €, dont le siège est à ROMANS SUR ISERE (26100) – 14, rue Marie Curie - ZI, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le n° 352 717 995 RCS ROMANS, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société COURBIS SILICONES par la société COURBIS SYNTHESE, à laquelle la société COURBIS SILICONES ferait apport de la totalité de son actif évalué à 2 701 121 €, à charge de la totalité de son passif, évalué à 383 707 € , soit un apport net de 2 317 414 €. La fusion prendra effet rétroactivement au 1er janvier 2022, les opérations de la société COURBIS SILICONES effectuées depuis cette date devant être considérées comme accomplies par la société COURBIS SYNTHESE. Les sociétés COURBIS SYNTHESE et COURBIS SILICONES étant détenues respectivement à 100% par la même société mère (la société FINANCIERE DE BEAUMONT - FDB - 333 274 793 RCS ROMANS) qui s’engage à conserver ce pourcentage de détention jusqu’à la date de réalisation de la fusion, de sorte, qu’en application de l’article L. 236-3,II du Code de commerce relatif aux fusions simplifiées, il n’y aura lieu ni à émission de titres de la société COURBIS SYNTHESE, société absorbante, contre les titres de la société COURBIS SILICONES, société Absorbée, ni à augmentation de capital de la société COURBIS SYNTHESE. De ce fait il n’y a pas lieu de déterminer un rapport d’échange. L’évaluation des éléments actifs et passifs de la Société absorbée a été faite ci-dessus. Conformément aux dispositions du Règlement ANC 2019-08 du 8 novembre 2019, la société COURBIS SYNTHESE, inscrira la contrepartie des apports de la société COURBIS SILICONES, en report à nouveau (PCG article 746-1 nouveau). La valeur brute et les éventuelles dépréciations des titres de la société COURBIS SILICONES seront ajoutées à la valeur brute et aux éventuelles dépréciations des titres de la société COURBIS SYNTHESE dans les comptes de la société mère, la société FINANCIERE DE BEAUMONT - FDB. La valeur comptable brute des titres de la société COURBIS SILICONES sera répartie uniformément sur la valeur unitaire des titres de la société COURBIS SYNTHESE (PCG article 746-2 nouveau). Les créanciers des sociétés visées en référence dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus aux articles L. 236-14, R. 236-8 et R. 236-10 du Code de commerce. La fusion est soumise à la condition suspensive de l’approbation du projet de fusion par l’associé unique de la société COURBIS SYNTHESE. Le projet de fusion établi le 28 octobre 2022 a été déposé le 28 octobre 2022 au nom de la société COURBIS SYNTHESE et au nom de la société COURBIS SILICONES au greffe du Tribunal de Commerce de ROMANS.

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02/11/2022

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc A n° 20220213 du 02/11/2022, annonce n° 299

N° RCS : 437 080 377 RCS Romans
Dénomination : COURBIS SYNTHESE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 500000.00 EUR
Adresse : 14 Rue Marie Curie 26100 Romans-sur-Isère
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Aux termes d'un acte sous seing privé en date à ROMANS SUR ISERE (26100) du 28 octobre 2022, la société COURBIS SYNTHESE, SAS au capital de 532 300 €, dont le siège est à ROMANS SUR ISERE (26100) – 14, rue Marie Curie, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le n° 437 080 377 RCS ROMANS, et la société COURBIS INDUSTRIES, SAS au capital de 400 000 €, dont le siège est à BOURG DE PEAGE (26300) – Allée de Bourgogne, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le n° 324 430 255 RCS ROMANS, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société COURBIS INDUSTRIES par la société COURBIS SYNTHESE, à laquelle la société COURBIS INDUSTRIES ferait apport de la totalité de son actif évalué à 3 460 962 €, à charge de la totalité de son passif, évalué à 503 871 € , soit un apport net de 2 957 091 €. La fusion prendra effet rétroactivement au 1er janvier 2022, les opérations de la société COURBIS INDUSTRIES effectuées depuis cette date devant être considérées comme accomplies par la société COURBIS SYNTHESE. La société COURBIS SYNTHESE, société absorbante, étant propriétaire de la totalité des 1 000 actions de la société COURBIS INDUSTRIES, société absorbée, et ne pouvant devenir propriétaire de ses propres actions, renoncera, si la fusion se réalise, à exercer ses droits, du fait de cette réalisation, en sa qualité d’associée unique de la Société absorbée, de sorte qu’il n’y aura lieu ni à émission d’actions de la société COURBIS SYNTHESE contre les actions de la société COURBIS INDUSTRIES, ni à augmentation de capital de la société COURBIS SYNTHESE. De ce fait il n’y a pas lieu de déterminer un rapport d’échange. L’évaluation des éléments actifs et passifs de la Société absorbée a été faite ci-dessus. La différence entre la valeur du patrimoine de la société COURBIS INDUSTRIES retenue pour l’opération, soit 2 957 091 €, et la valeur comptable des actions de la société COURBIS INDUSTRIES dans les écritures de la société COURBIS SYNTHESE, soit 2 474 810 € est égale à 482 281 €. Cette différence constituera un boni de fusion qui sera comptabilisé, de la façon suivante : - Dans le résultat financier, à hauteur de la part non distribuée des résultats accumulés par la Société absorbée depuis l’acquisition de ses titres par la Société absorbante, - Dans les capitaux propres de la Société absorbante pour le surplus, dans un compte « boni de fusion ». Les créanciers des sociétés visées en référence dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus aux articles L. 236-14, R. 236-8 et R. 236-10 du Code de commerce. La fusion est soumise à la condition suspensive de l’approbation du projet de fusion par l’associé unique de la société COURBIS SYNTHESE. Le projet de fusion établi le 28 octobre 2022 a été déposé le 28 octobre 2022 au nom de la société COURBIS SYNTHESE et au nom de la société COURBIS INDUSTRIES au greffe du Tribunal de Commerce de ROMANS.

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02/11/2022

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc A n° 20220213 du 02/11/2022, annonce n° 300

N° RCS : 437 080 377 RCS Romans
Dénomination : COURBIS SYNTHESE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 500000.00 EUR
Adresse : 14 Rue Marie Curie 26100 Romans-sur-Isère
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Aux termes d'un acte sous seing privé en date à ROMANS SUR ISERE (26100) du 28 octobre 2022, la société COURBIS SYNTHESE, SAS au capital de 532 300 €, dont le siège est à ROMANS SUR ISERE (26100) – 14, rue Marie Curie, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le n° 437 080 377 RCS ROMANS, et la société COURBIS PLASTIQUES, SAS au capital de 100 000 €, dont le siège est à BOURG DE PEAGE (26300) – Allée de Bourgogne, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le n° 348 819 210 RCS ROMANS, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société COURBIS PLASTIQUES par la société COURBIS SYNTHESE, à laquelle la société COURBIS PLASTIQUES ferait apport de la totalité de son actif évalué à 1 972 377 €, à charge de la totalité de son passif, évalué à 755 499 € , soit un apport net de 1 216 878 €. La fusion prendra effet rétroactivement au 1er janvier 2022, les opérations de la société COURBIS PLASTIQUES effectuées depuis cette date devant être considérées comme accomplies par la société COURBIS SYNTHESE. La société COURBIS SYNTHESE, société absorbante, étant propriétaire de la totalité des 1 000 actions de la société COURBIS PLASTIQUES, société absorbée, et ne pouvant devenir propriétaire de ses propres actions, renoncera, si la fusion se réalise, à exercer ses droits, du fait de cette réalisation, en sa qualité d’associée unique de la Société absorbée, de sorte qu’il n’y aura lieu ni à émission d’actions de la société COURBIS SYNTHESE contre les actions de la société COURBIS PLASTIQUES, ni à augmentation de capital de la société COURBIS SYNTHESE. De ce fait il n’y a pas lieu de déterminer un rapport d’échange. L’évaluation des éléments actifs et passifs de la Société absorbée a été faite ci-dessus. La différence entre la valeur du patrimoine de la société COURBIS PLASTIQUES retenue pour l’opération, soit 1 216 878 €, et la valeur comptable des actions de la société COURBIS PLASTIQUES dans les écritures de la société COURBIS SYNTHESE, soit 520 098 € est égale à 696 780 €. Cette différence constituera un boni de fusion qui sera comptabilisé, de la façon suivante : - Dans le résultat financier, à hauteur de la part non distribuée des résultats accumulés par la Société absorbée depuis l’acquisition de ses titres par la Société absorbante, - Dans les capitaux propres de la Société absorbante pour le surplus, dans un compte « boni de fusion ». Les créanciers des sociétés visées en référence dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus aux articles L. 236-14, R. 236-8 et R. 236-10 du Code de commerce. La fusion est soumise à la condition suspensive de l’approbation du projet de fusion par l’associé unique de la société COURBIS SYNTHESE. Le projet de fusion établi le 28 octobre 2022 a été déposé le 28 octobre 2022 au nom de la société COURBIS SYNTHESE et au nom de la société COURBIS PLASTIQUES au greffe du Tribunal de Commerce de ROMANS.

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11/08/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20220155 du 11/08/2022, annonce n° 373

N° RCS : 437 080 377 RCS Romans
Dénomination : COURBIS SYNTHESE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Sté par actions simplifiée FINANCIERE DE BEAUMONT - FDB devient président. COURBIS Herve nom d'usage : COURBIS n'est plus président du conseil d'administration. COURBIS Herve nom d'usage : COURBIS n'est plus directeur général. COURBIS Herve nom d'usage : COURBIS n'est plus administrateur. VEILLEUX Isabelle Chantal nom d'usage : COURBIS n'est plus administrateur. COURBIS Daniel nom d'usage : COURBIS n'est plus administrateur

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18/08/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20220159 du 18/08/2022, annonce n° 617

N° RCS : 437 080 377 RCS Romans
Dénomination : COURBIS SYNTHESE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Sté par actions simplifiée AUDICE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PAQUIER Marc nom d'usage : PAQUIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée SECAUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée LEGATI AUDITEURS ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant

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08/12/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20220238 du 08/12/2022, annonce n° 997

N° RCS : 437 080 377 RCS Romans
Dénomination : COURBIS SYNTHESE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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26/01/2023

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20230018 du 26/01/2023, annonce n° 356

N° RCS : 437 080 377 RCS Romans
Dénomination : COURBIS SMART POLYMERS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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