CUIN Active

09/02/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20110028 du 09/02/2011, annonce n° 1134

N° RCS : 570 804 575 RCS Toulouse
Dénomination : DOMICA
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée

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08/04/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140021 du 08/04/2014, annonce n° 2983

N° RCS : 570 804 575 RCS Toulouse
Dénomination : DOMICA
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 12 rue Jean Pérrin Zi du Chapitre 31000 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2010

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05/04/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160035 du 05/04/2016, annonce n° 1770

N° RCS : 570 804 575 RCS Toulouse
Dénomination : DOMICA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 12 rue Jean Pérrin Zi du Chapitre 31000 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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18/04/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160039 du 18/04/2016, annonce n° 1569

N° RCS : 570 804 575 RCS Toulouse
Dénomination : DOMICA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 12 rue Jean Pérrin Zi du Chapitre 31000 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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26/04/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160042 du 26/04/2016, annonce n° 10059

N° RCS : 570 804 575 RCS Toulouse
Dénomination : DOMICA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 12 rue Jean Pérrin Zi du Chapitre 31000 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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04/11/2016

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20160216 du 04/11/2016, annonce n° 501

N° RCS : 570 804 575 RCS Toulouse
Dénomination : DOMICA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 8016.00 EUR
Adresse : 12 rue Jean Pérrin Zi du Chapitre 31000 Toulouse
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : DOMICA, SAS au capital de 8.016 euros, 12 rue Jean Pérrin - ZI du Chapitre 31000 TOULOUSE n° 570 804 575 au RCS de TOULOUSE, Société absorbante. ETABLISSEMENTS PELOUSE, SAS au capital de 20.000 euros, 690 Boulevard Denis Papin - ZI la Bouriette 11000 CARCASSONNE n°487 647 141 au RCS de CARCASSONNE. Société absorbée. AVIS DE FUSION. 1. La société DOMICA et la société ETABLISSEMENTS PELOUSE sus-désignées, ont établi le 29 septembre 2016, par acte sous-seing privé à CARCASSONNE, un projet de traité de fusion. 2. Aux termes de ce projet, la société ETABLISSEMENTS PELOUSE ferait apport à titre de fusion-absorption à la société DOMICA de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de la société ETABLISSEMENTS PELOUSE devant être dévolue à la société DOMICA dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. Les parties sont convenues de donner un effet rétroactif comptable et fiscal à la fusion au 1er janvier 2016. 3. Les comptes, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 31 décembre 2015 date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées. Une situation comptable intermédiaire au 30 juin 2016 a été arrêtée par chacune des sociétés. 4. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle commun, les apports de la société absorbée sont évalués à leur valeur nette comptable au 31 décembre 2015 conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 en cours d'homologation. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 601.824 euros et des éléments de passif pris en charge égale à 450.873 euros, soit un actif net apporté égal à 150.951 euros. La parité de fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de fixer à 25 actions de la société DOMICA pour 2 actions de la société ETABLISSEMENTS PELOUSE. 5. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la SAS ETABLISSEMENTS PELOUSE, la SAS DOMICA procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de 60.000 euros, par création de 2.500 actions nouvelles d'une valeur nominale de 24 euros chacune, entièrement libérées, attribuées à l'associé unique de la société absorbée par application de la parité d'échange. La différence entre le montant de l'actif net transféré par la société ETABLISSEMENTS PELOUSE , soit 150.951 euros et le montant nominal de l'augmentation de capital de la société absorbante, soit 60.000 euros constituera une prime de fusion d'un montant de 90.951 euros qui sera inscrite au passif du bilan de la société absorbante et sur laquelle porteront les droits de tous les actionnaires de la société absorbante. 6. Le projet de fusion a été établi sous les conditions suspensives suivantes: approbation de la fusion par l'associé unique de la société ETABLISSEMENTS PELOUSE absorbée ; approbation de la fusion par l'associé unique de la société DOMICA absorbante. La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbée et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. 7. La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La SAS ETABLISSEMENTS PELOUSE serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la SAS DOMICA sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de La SAS ETABLISSEMENTS PELOUSE, à la date de réalisation définitive de la fusion. Toutefois, la fusion prendra effet fiscalement et comptablement, de façon rétroactive au 1er janvier 2016. 8. Dépôts au RCS Le 27.10.2016 au GTC DE TOULOUSE pour la DOMICA , le 28.10.2016 au GTC de CARCASSONNE pour la SAS ETABLISSEMENTS PELOUSE. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au Bodacc peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis.

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04/11/2016

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20160216 du 04/11/2016, annonce n° 502

N° RCS : 570 804 575 RCS Toulouse
Dénomination : DOMICA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 8016.00 EUR
Adresse : 12 rue Jean Pérrin Zi du Chapitre 31000 Toulouse
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : DOMICA, SAS au capital de 8.016 euros, 12 rue Jean Pérrin ZI du Chapitre 31000 TOULOUSE n° 570 804 575 au RCS de TOULOUSE. Société absorbante. ETABLISSEMENTS CUIN, SAS au capital de 38.125 euros, Boulevard Denis Papin - Zone Industrielle de la Bouriette 11000 CARCASSONNE n°352 588 222 au RCS de CARCASSONNE. Société absorbée. AVIS DE FUSION. 1. La société ETABLISSEMENTS CUIN et la société DOMICA sus-désignées, ont établi le 29 septembre 2016, par acte sous-seing privé à CARCASSONNE, un projet de traité de fusion. 2. Aux termes de ce projet, la société ETABLISSEMENTS CUIN ferait apport à titre de fusion-absorption à la société DOMICA de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de la société ETABLISSEMENTS CUIN devant être dévolue à la société DOMICA dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. Les parties sont convenues de donner un effet rétroactif comptable et fiscal à la fusion au 1er janvier 2016. 3. Les comptes, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 31 décembre 2015 date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées. Une situation comptable intermédiaire au 30 juin 2016 a été arrêtée par chacune des sociétés. 4. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle commun, les apports de la société absorbée sont évalués à leur valeur nette comptable au 31 décembre 2015 conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 en cours d'homologation. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 1.586.573 euros et des éléments de passif pris en charge égale à 865.832 euros, soit un actif net apporté égal à 720.741 euros. La parité de fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de fixer à 7 actions de la société DOMICA pour 2 actions de la société ETABLISSEMENTS CUIN. 5. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la SAS ETABLISSEMENTS CUIN, la SAS DOMICA procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de 210.000 euros, par création de 8.750 actions nouvelles d'une valeur nominale de 24 euros chacune, entièrement libérées, attribuées à l'associé unique de la société absorbée par application de la parité d'échange. La différence entre le montant de l'actif net transféré par la société ETABLISSEMENTS CUIN , soit 720.741 euros et le montant nominal de l'augmentation de capital de la société absorbante, soit 210.000 euros constituera une prime de fusion d'un montant de 510.741 euros qui sera inscrite au passif du bilan de la société absorbante et sur laquelle porteront les droits de tous les actionnaires de la société absorbante. 6. Le projet de fusion a été établi sous les conditions suspensives suivantes: approbation de la fusion par l'associé unique de la société ETABLISSEMENTS CUIN absorbée ; approbation de la fusion par l'associé unique de la société DOMICA absorbante. La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbée et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. 7. La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La SAS ETABLISSEMENTS CUIN serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la SAS DOMICA sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de La SAS ETABLISSEMENTS CUIN, à la date de réalisation définitive de la fusion. Toutefois, la fusion prendra effet fiscalement et comptablement, de façon rétroactive au 1er janvier 2016. 8. Dépôts au RCS : Le 27.10.2016 au GTC DE TOULOUSE pour la DOMICA le 28.10.2016 au GTC de CARCASSONNE pour la SAS ETABLISSEMENTS CUIN. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au Bodacc peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis.

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02/02/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20160022 du 02/02/2016, annonce n° 910

N° RCS : 570 804 575 RCS Toulouse
Dénomination : DOMICA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : DE SAINT FUSCIEN Laurent Michel Maurice nom d'usage : DE SAINT FUSCIEN n'est plus gérant. DE SAINT FUSCIEN Laurent Michel Maurice nom d'usage : DE SAINT FUSCIEN devient président. LENOIR Jean-Pierre nom d'usage : LENOIR devient commissaire aux comptes titulaire. WOLPIN Philippe nom d'usage : WOLPIN devient commissaire aux comptes suppléant.

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24/02/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20170017 du 24/02/2017, annonce n° 2105

N° RCS : 570 804 575 RCS Toulouse
Dénomination : CUIN
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 12 rue Jean Pérrin Zi du Chapitre 31000 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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27/01/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20170019 du 27/01/2017, annonce n° 838

N° RCS : 570 804 575 RCS Toulouse
Dénomination : CUIN
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Sté par actions simplifiée ERIC CHAMPION DEVELOPPEMENT SAS devient président. DE SAINT FUSCIEN Laurent Michel Maurice nom d'usage : DE SAINT FUSCIEN n'est plus président. DE SAINT FUSCIEN Laurent Michel Maurice nom d'usage : DE SAINT FUSCIEN devient directeur général

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06/12/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180228 du 06/12/2018, annonce n° 4379

N° RCS : 570 804 575 RCS Toulouse
Dénomination : CUIN
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 12 rue Jean Pérrin Zi du Chapitre 31000 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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02/08/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180140 du 02/08/2018, annonce n° 4366

N° RCS : 570 804 575 RCS Toulouse
Dénomination : CUIN
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 12 rue Jean Pérrin Zi du Chapitre 31000 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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20/02/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20200036 du 20/02/2020, annonce n° 2006

N° RCS : 570 804 575 RCS Toulouse
Dénomination : CUIN
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 12 Rue Jean Pérrin Zi du Chapitre 31000 Toulouse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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24/07/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20200142 du 24/07/2020, annonce n° 157

N° RCS : 570 804 575 RCS Carcassonne
Dénomination : CUIN
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : CUIN - PELOUSE

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