DB PROMOTION Active

05/04/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20140020 du 05/04/2014, annonce n° 6398

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : rue de la Bergeresse 45160 Olivet
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2013

Voir le contenu de l'annonce légale

27/04/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20150036 du 27/04/2015, annonce n° 4889

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : rue de la Bergeresse 45160 Olivet
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2014

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Voir le contenu de l'annonce légale

25/03/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20160032 du 25/03/2016, annonce n° 2012

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : rue de la Bergeresse 45160 Olivet
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2015

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Voir le contenu de l'annonce légale

04/05/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20170037 du 04/05/2017, annonce n° 3396

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : rue de la Bergeresse 45160 Olivet
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2016

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Voir le contenu de l'annonce légale

06/02/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20180021 du 06/02/2018, annonce n° 4292

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : rue de la Bergeresse 45160 Olivet
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2017

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Voir le contenu de l'annonce légale

30/03/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20180063 du 30/03/2018, annonce n° 787

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Administration : nomination du Commissaire aux comptes : Ngyeun, Thi ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE SAS

Voir le contenu de l'annonce légale

30/03/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20180063 du 30/03/2018, annonce n° 788

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Administration : Président partant : Bourin, Dominique Alexandre Paul ; nomination du Président : XETLLENCE SARL

Voir le contenu de l'annonce légale

17/10/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20180198 du 17/10/2018, annonce n° 291

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Voir le contenu de l'annonce légale

31/03/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20190064 du 31/03/2019, annonce n° 907

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : rue de la Bergeresse 45160 Olivet
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2018

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Voir le contenu de l'annonce légale

17/03/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20200054 du 17/03/2020, annonce n° 1698

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : rue de la Bergeresse 45160 Olivet
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2019

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Voir le contenu de l'annonce légale

25/02/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20210039 du 25/02/2021, annonce n° 3653

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : rue de la Bergeresse 45160 Olivet
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2020

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Voir le contenu de l'annonce légale

13/03/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20220051 du 13/03/2022, annonce n° 3824

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : rue de la Bergeresse 45160 Olivet
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2021

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Voir le contenu de l'annonce légale

29/07/2022

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc A n° 20220146 du 29/07/2022, annonce n° 554

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 8977.87 EUR
Adresse : rue de la Bergeresse 45160 Olivet
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : 3 BC IMMOBILIER
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : DB PROMOTION Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : rue de la Bergeresse 45160 Olivet Capital : 8977.87 EUR Numéro unique d'identification : 400178083 Lieu d'immatriculation : Orléans. Société absorbee : 3 BC IMMOBILIER Forme : Société civile immobilière Adresse du siège : 4 rue d'Anjou 76240 Le Mesnil-Esnard Capital : 1500.00 EUR Numéro unique d'identification : 802796565 Lieu d'immatriculation : Rouen. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 508489.84 EUR - passif de 481308.17 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : La valeur nette des apports s'élèverait à 27 181,67 euros. En rémunération de cet apport net,14 721 actions nouvelles de 0,15245 euros de valeur nominale chacune,entièrement libérées,seraient créées par la société DB PROMOTION à titre d'augmentation de son capital social de 2 244,20 euros. La prime de fusion s'élèverait globalement à 24 937,47 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 9 814 actions de la société DB PROMOTION pour 100 parts sociales de la société 3 BC IMMOBILIER. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er Janvier 2022. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société 3 BC IMMOBILIER depuis le 1er Janvier 2022 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société DB PROMOTION. La société 3 BC IMMOBILIER sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Les créanciers de la société absorbante,ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis,pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication,devant le Tribunal de commerce compétent. . Montant de la prime de fusion / scission : 24937.47 EUR. Date du projet commun de fusion : 25.07.2022. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société DB PROMOTION : 25.07.2022 (au greffe du tribunal de commerce de greffe d'Orléans). Pour la société 3 BC IMMOBILIER : 25.07.2022 (au greffe du tribunal de commerce de Greffe Rouen).

Voir le contenu de l'annonce légale

21/02/2023

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20230036 du 21/02/2023, annonce n° 1313

N° RCS : 400 178 083 RCS Orléans
Dénomination : DB PROMOTION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Voir le contenu de l'annonce légale