DERICHEBOURG AERONAUTICS SERVICES FRANCE Active

07/12/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20080224 du 07/12/2008, annonce n° 910

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société Anonyme
Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur DERICHEBOURG : BALU Guy nom d'usage : BALU n'est plus représentant permanent; REDON Olivier nom d'usage : REDON devient représentant permanent..

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03/04/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20080057 du 03/04/2008, annonce n° 816

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société Anonyme
Administration : SA à conseil d'administration SERVISAIR FRANCE n'est plus administrateur.. DERICHEBOURG MULTISERVICES SAS devient administrateur.. SOCIETE AUDIT DE FRANCE SODIP n'est plus commissaire aux comptes titulaire.. VALLET Rene nom d'usage : VALLET Rene n'est plus commissaire aux comptes suppléant..

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03/03/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20090043 du 03/03/2009, annonce n° 397

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : MAYER Gérard nom d'usage : MAYER Gérard n'est plus président du conseil d'administration et directeur général.. DERICHEBOURG Boris Patrice Daniel nom d'usage : DERICHEBOURG Boris devient président.. LANNETTE Pascal nom d'usage : LANNETTE Pascal n'est plus directeur général délégué.. LANNETTE Pascal nom d'usage : LANNETTE Pascal devient directeur général.. MAYER Gérard nom d'usage : MAYER Gérard n'est plus administrateur.. DERICHEBOURG n'est plus administrateur.. DERICHEBOURG MULTISERVICES SAS n'est plus administrateur..

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07/05/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100089 du 07/05/2010, annonce n° 416

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : DERICHEBOURG Boris Patrice Daniel nom d'usage : DERICHEBOURG Boris n'est plus président. LANNETTE Pascal nom d'usage : LANNETTE Pascal n'est plus directeur général. LANNETTE Pascal nom d'usage : LANNETTE Pascal devient président.

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16/05/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100094 du 16/05/2010, annonce n° 456

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : AUDIT ET CONSEIL UNION n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PRAXOR AUDIT S.A. n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration HOCHE AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. JUTIER Dominique nom d'usage : JUTIER Dominique devient commissaire aux comptes suppléant.

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21/08/2012

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20120160 du 21/08/2012, annonce n° 194

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 40000.00 EUR
Adresse : 17 avenue Didier Daurat Zone d'Activité de l'Aéroport, Immeuble Thales 31700 Blagnac
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Derichebourg Atis Aéronautique, société par actions simplifiée au capital de 40.000 EUR, siège social : 17 avenue Didier Daurat Zac de l'aéroport, Immeuble Thales, 31700 Blagnac, 340 641 216 RCS Toulouse (société apporteuse) et : Derichebourg Atis Maintenance Services, Société par actions simplifiée au capital de 3.000 EUR, siège social : 6, allée des Coquelicots, Zac de la Haie Griselle, 94470 Boissy Saint-Léger, 509 056 610 RCS Créteil (société bénéficiaire), Avis de projet d'apport partiel d'actif. Par acte sous seing privé en date du 10 août 2012, les sociétés Derichebourg Atis Aeronautique et Derichebourg Maintenance Services ont établi un projet d'apport partiel d'actif qu'elles ont décidé de soumettre au régime juridique des scissions en application de l'article L.236-22 du code de commerce. Aux termes de ce projet, Derichebourg Atis Aeronautique ferait apport à Derichebourg Atis Maintenance Services de sa branche complète et autonome d'activité constituée par les éléments d'actifs et de passifs se rapportant à l'activité de "maintenance, base et ligne". - L'actif apporté est évalué à 5.141.064,57 EUR - Le total du passif pris en charge s'établit à 5.096.007,53 EUR, - soit un actif net apporté de 45.057,04 EUR. En rémunération de cet apport, la société Derichebourg Atis Maintenance Services augmenterait son capital d'une somme de 27 000 EUR, pour le porter de 3 000 EUR à 30 000 EUR, par la création de 900 actions nouvelles de 30 EUR de nominal chacune, entièrement libérées et attribuées en totalité à la société Derichebourg Atis Aeronautique. La différence entre la valeur de l'actif net apporté et le montant de l'augmentation constituera une prime d'apport de 18 057 EUR qui sera inscrite au passif du bilan de Derichebourg Atis Maintenance Services et sur laquelle porteront les droits de tous les associés et nouveaux de la société. L'opération prendra effet au 30 septembre 2012, aucune rétroactivité fiscale ni comptable n'étant donné audit apport. Les créanciers dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais prévus aux articles L.236-14, R.236-8 à R.236-10 du code de commerce. La réalisation de l'apport est soumise à l'approbation du projet d'apport par l'associé unique de chacune des deux sociétés. Conformément aux dispositions de l'article L.236-6 du code de commerce, le projet d'apport partiel d'actif a été déposé, pour les deux sociétés savoir : . Derichebourg Atis Aeronautique : au GTC de Toulouse le 10 août 2012, . Derichebourg Atis Maintenance Service : au GTC de Créteil, le 10 août 2012. pour avis.

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22/08/2012

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
Référence de publication : Bodacc A n° 20120161 du 22/08/2012, annonce n° 1065

N° RCS : 340 641 216 RCS TOULOUSE
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 40000 EUR
Adresse : 17 Avenue Didier Daurat Zone d'Activité de l'Aéroport Immeuble Thales 31700 Blagnac
Établissement(s) :
Etablissement principal
Origine du fond : Acquis par fusion
Adresse de l'établissement :
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS MAINTENANCE SERVICES
Oppositions : Les créanciers dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition à cette apport dans les conditions et délais prévus aux articles L. 236-14, R236-8 à R236-10 du Code de Commerce.
Commentaires : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DERICHEBOURG ATIS MAINTENANCE SERVICES Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 3000 EUR Siège social 6 ALL des Coquelicots Zac de la Haie Griselle 94470 BOISSY ST LEGER N° RCS 509056610 RCS CRETEIL, est société bénéficiaire. DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 40000 EUR Siège social 17 AV Didier Daurat Zone d'activité de l'Aéroport, Immeuble THALES 31700 BLAGNAC N° RCS 340641216 RCS TOULOUSE, est société apporteuse. Par acte sous seing privé en date du 10 août 2012, les sociétés DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE et DERICHEBOURG ATIS MAINTENANCE SERVICES ont établi un projet d'apport partiel d'actif qu'elle ont décidé de soumettre au régime juridique des scissions en application de l'article L236-22 du code de commerce. Aux termes de ce prohet, DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE ferait apport à DERICHEBOURG ATIS MAINTENANCE SERVICES de sa branche complète et autonome d'activité constituée par les éléments d'actifs et de passifs se rapportant à l'activité de "maintenance, base et ligne". L'actif apporté est évalué à 5.141.064, 57 euros. Le total du passif pris en charge s'établit à 5.096.007, 53 euros, soit un actif net apporté de 45.057, 04 euros. En rémunération de cet apport, la société DERICHEBOURG ATIS MAINTENANCE SERVICES augmenterait son capital d'une somme de 27000 euros pour le porter de 3000 euros à 30000 euros par la création de 900 actions nouvelles de 30 euros de nominal chacune, entièrement libérées et attribuées en totalité à la société DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE. La différence entre la valeur de l'actif net apporté et le montant de l'augmentation constituera une prime d'apport de 18057 euros qui sera inscrite au passif du bilan de DERICHEBOURG ATIS MAINTENANCE SERVICES et sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux de la Société. L'opération prendra effet au 30 septembre 2012, aucune rétroactivité fiscale ni comptable n'étant donnée audit apport. Date du projet : 10/08/2012 Date du dépôt : 10/08/2012, lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil et de Toulouse.

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22/03/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20130058 du 22/03/2013, annonce n° 490

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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22/04/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140023 du 22/04/2014, annonce n° 2213

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 bis avenue de l'Escadrille Normandie-Niémen Zone d'Activité Commerciale du Grand Noble 31700 Blagnac
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2013

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04/04/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20140067 du 04/04/2014, annonce n° 433

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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24/04/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20140080 du 24/04/2014, annonce n° 771

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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05/03/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150019 du 05/03/2015, annonce n° 3168

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 bis avenue de l'Escadrille Normandie-Niémen Zone d'Activité Commerciale du Grand Noble 31700 Blagnac
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2014

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09/03/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160027 du 09/03/2016, annonce n° 1580

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 bis avenue de l'Escadrille Normandie-Niémen Zone d'Activité Commerciale du Grand Noble 31700 Blagnac
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2015

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13/04/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20160073 du 13/04/2016, annonce n° 304

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : SA à conseil d'administration HOCHE AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. JUTIER Dominique nom d'usage : JUTIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant.

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06/01/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20170003 du 06/01/2017, annonce n° 4126

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 bis avenue de l'Escadrille Normandie-Niémen Zone d'Activité Commerciale du Grand Noble 31700 Blagnac
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2016

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25/01/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180013 du 25/01/2018, annonce n° 1313

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 bis avenue de l'Escadrille Normandie-Niémen Zone d'Activité Commerciale du Grand Noble 31700 Blagnac
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2017

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14/03/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190052 du 14/03/2019, annonce n° 895

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 bis Avenue De l'Escadrille Normandie-Niémen Zone d'Activité Commerciale du Grand Noble 31700 Blagnac
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2018

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06/02/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20200026 du 06/02/2020, annonce n° 1573

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG AERONAUTICS SERVICES France
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 bis Avenue De l'Escadrille Normandie-Niémen Zone d'Activité Commerciale du Grand Noble 31700 Blagnac
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2019

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30/01/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20200021 du 30/01/2020, annonce n° 1247

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG AERONAUTICS SERVICES France
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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28/01/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210019 du 28/01/2021, annonce n° 1585

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG AERONAUTICS SERVICES France
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 bis Avenue De l'Escadrille Normandie-Niémen Zone d'Activité Commerciale du Grand Noble 31700 Blagnac
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2020

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24/03/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20220059 du 24/03/2022, annonce n° 2019

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG AERONAUTICS SERVICES France
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 bis Avenue De l'Escadrille Normandie-Niémen Zone d'Activité Commerciale du Grand Noble 31700 Blagnac
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2021

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15/05/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220095 du 15/05/2022, annonce n° 493

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG AERONAUTICS SERVICES France
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Sté par actions simplifiée AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant

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16/02/2023

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20230033 du 16/02/2023, annonce n° 1523

N° RCS : 340 641 216 RCS Toulouse
Dénomination : DERICHEBOURG AERONAUTICS SERVICES France
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 bis Avenue De l'Escadrille Normandie-Niémen Zone d'Activité Commerciale du Grand Noble 31700 Blagnac
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2022

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