ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT Active

07/09/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc B n° 20100173 du 07/09/2010, annonce n° 140

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Administration : Membre et président du conseil de surveillance : ROUGEOT Hubert, Jean-Baptiste, François Vice-président et membre du conseil de surveillance : ROUGEOT Jacqueline né(e) LIGERON Membre du Conseil de Surveillance : SAUPE Marie-Christine né(e) ROUGEOT Président et membre du directoire : ROUGEOT Christophe Membre du Directoire : ROUGEOT Thierry, Hubert Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CORGECO représenté par BONNIN Philippe Commissaire aux comptes suppléant : OLIVIERI Vincent

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05/11/2010

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc A n° 20100215 du 05/11/2010, annonce n° 262

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Administration : Membre et président du conseil de surveillance : ROUGEOT Hubert, Jean-Baptiste, François Vice-président et membre du conseil de surveillance : ROUGEOT Jacqueline né(e) LIGERON Membre du Conseil de Surveillance : SAUPE Marie-Christine né(e) ROUGEOT Président et membre du directoire : ROUGEOT Christophe Membre du Directoire : ROUGEOT Thierry, Hubert Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CORGECO représenté par BONNIN Philippe Commissaire aux comptes suppléant : OLIVIERI Vincent
Capital : 1555000 EUR
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Meursault
Établissement(s) :
Etablissement principal
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 43500 Euros.
Activité : Extraction terrassement
Adresse de l'établissement : rue des Loriots 21190 Ebaty
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Nom : LAKOS
Prénom : Georges
Date de commencement d'activité : 01/09/2010
Publication légale : Le Chatillonnais et l'Auxois du 23/09/2010
Oppositions : Scp Bidegaray-Grivot Françoise Et Bidegaray Jean-Paul 7, rue Jacques de Molay BP 227 21206 Beaune
Commentaires : Modification survenue sur l'activité

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13/02/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc B n° 20110031 du 13/02/2011, annonce n° 264

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

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29/01/2012

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc A n° 20120020 du 29/01/2012, annonce n° 349

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital : 1555000 EUR
Adresse : Champ Lain Rd 23 21190 Tailly
Établissement(s) :
Etablissement complémentaire
Origine du fond : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 200000 Euros.
Activité : fonds de commerce de travaux d'étanchéification
Adresse de l'établissement : Champ Lain route Départementale 23 21190 Meursault
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : CENTRE-EST ETANCHEITE
Date de commencement d'activité : 30/12/2011
Publication légale : le bien public du 13/01/2012
Oppositions : société CENTRE-EST ETANCHEITE - Champ Lain route départementale 23 21190 Meurseault

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09/09/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20130066 du 09/09/2013, annonce n° 3756

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : Champ Lain Rd 23 21190 Tailly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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15/10/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20140078 du 15/10/2014, annonce n° 2136

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Tailly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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17/04/2014

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc A n° 20140076 du 17/04/2014, annonce n° 703

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital : 1550000.00 EUR
Adresse : Champ Lain Route Départementale 23 21190 Tailly
Établissement(s) :
Etablissement principal
Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 1000000 Euros
Activité : fonds de commerce de travaux publics ou privés.
Adresse de l'établissement : 1 route de la Mission 89100 Paron
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : CANO TRAVAUX PUBLICS
Date de commencement d'activité : 01/01/2014
Publication légale : La Liberté de l'Yonne du 10/04/2014
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité pour la validité et pour la correspondance Au cabinet de Maître Céline PAROT 31 Avenue Françoise Giroud 21000 DIJON

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14/09/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc B n° 20140176 du 14/09/2014, annonce n° 297

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration : Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : ROUGEOT Hubert, Jean-Baptiste, François Vice-président, Membre du conseil de surveillance : ROUGEOT Jacqueline né(e) LIGERON Membre du conseil de surveillance : SAUPE Marie-Christine né(e) ROUGEOT Président du directoire, Membre du directoire : ROUGEOT Christophe Membre du directoire : ROUGEOT Thierry, Hubert Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CORGECO représenté par BONNIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : EXCO SOCODEC (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : OLIVIERI Vincent Commissaire aux comptes suppléant : PERROUD Olivier

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28/01/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc B n° 20150019 du 28/01/2015, annonce n° 452

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

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12/02/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc B n° 20150030 du 12/02/2015, annonce n° 551

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

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21/08/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20150080 du 21/08/2015, annonce n° 2470

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Tailly
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2014

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21/08/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20150080 du 21/08/2015, annonce n° 2471

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Tailly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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26/07/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20160071 du 26/07/2016, annonce n° 2960

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Tailly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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26/07/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20160071 du 26/07/2016, annonce n° 2961

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Tailly
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2015

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22/05/2016

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc A n° 20160100 du 22/05/2016, annonce n° 471

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Capital : 2275665 EUR
Adresse : Champ Lain Rd 23 21190 Tailly
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet de fusion Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 avril 2016, La Société ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 2 275 665 euros, dont le siège social est situé Champ Lain RD 23 - 21190 TAILLY inscrite au Registre du commerce et des sociétés de DIJON, sous le numéro SIREN 516 020 138 et la Société PELICHET T.P, société par actions simplifiée au capital de 491 995 007 euros, dont le siège social est situé La Croix des Mâts - 71450 BLANZY, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de DIJON, sous le numéro SIREN 491 995 007, ont établi le projet de leur fusion. La Société PELICHET T.P serait absorbée par la société ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT. En conséquence, seraient transférés à la société ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, tous les éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine de la Société PELICHET T.P, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de la société PELICHET T.P devant être dévolue à la société ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. Les conditions de la fusion ont été établies sur la base des comptes annuels de la société ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT et de la société PELICHET T.P clôturés au 31 décembre 2015. Les actifs et passifs de la société PELICHET T.P seraient transférés à la société ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT pour leur valeur nette comptable conformément à la réglementation applicable. Sur la base des comptes sociaux de la société PELICHET T.P au 31 décembre 2015, la totalité de l'actif de la société PELICHET T.P, évalué à 1 700 974 euros, et la totalité du passif de la société PELICHET T.P, évalué à 1 203 035 euros, serait transféré par la société PELICHET T.P à la société ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT. Ainsi, le montant total de l'actif net transmis serait de 497 939 euros. La société PELICHET T.P serait dissoute de plein droit, sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion prendrait effet rétroactivement, d'un point de vue comptable et fiscal, le 01 janvier 2016. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société PELICHET T.P depuis la date du 01 janvier 2016 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seraient prises en charge par la société ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT. L'apport-fusion de la société PELICHET T.P ne sera pas rémunéré par l'émission de nouvelles actions de la société absorbante. Il résulterait de l'opération de fusion un mali technique de fusion de 1 502 061 euros. Ce mali de fusion serait, compte tenu de sa nature, inscrit à l'actif du bilan de la société ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT en immobilisations incorporelles. Conformément à l'article L236-6 du code de commerce, deux copies certifiées conformes du projet de fusion ont été déposées : - au greffe du tribunal de commerce de CHALON SUR SAONE pour la société absorbée, - au greffe du tribunal de commerce de DIJON pour la société absorbante. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au BODACC, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis Le Directoire

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14/10/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc B n° 20160202 du 14/10/2016, annonce n° 236

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

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01/09/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20170089 du 01/09/2017, annonce n° 1410

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Tailly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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01/09/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20170089 du 01/09/2017, annonce n° 1411

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Tailly
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2016

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04/09/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20180162 du 04/09/2018, annonce n° 2240

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Tailly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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04/09/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20180162 du 04/09/2018, annonce n° 2241

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Tailly
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2017

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11/09/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc B n° 20180172 du 11/09/2018, annonce n° 221

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : ROUGEOT Christophe ; Directeur général : ROUGEOT Thierry, Hubert ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CORGECO représenté par BONNIN Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO SOCODEC (SARL)

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11/07/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20190132 du 11/07/2019, annonce n° 411

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Tailly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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11/07/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20190132 du 11/07/2019, annonce n° 412

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Tailly
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2018

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06/08/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20200151 du 06/08/2020, annonce n° 1793

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Tailly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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06/08/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20200151 du 06/08/2020, annonce n° 1794

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Champ Lain RD 23 21190 Tailly
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2019

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27/10/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20220209 du 27/10/2022, annonce n° 1325

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Champ Lain Route Départementale 23 21190 Tailly
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2020

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27/10/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20220209 du 27/10/2022, annonce n° 1326

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Champ Lain Route Départementale 23 21190 Tailly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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31/07/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20220147 du 31/07/2022, annonce n° 1837

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Champ Lain Route Départementale 23 21190 Tailly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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31/07/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc C n° 20220147 du 31/07/2022, annonce n° 1838

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Champ Lain Route Départementale 23 21190 Tailly
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2021

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23/10/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc B n° 20220206 du 23/10/2022, annonce n° 506

N° RCS : 516 020 138 RCS Dijon
Dénomination : ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Entreprise de travaux publics ou privés, etc. Extraction terrassement
Administration : Président : ROUGEOT Christophe ; Directeur général : ROUGEOT Thierry Hubert ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO SOCODEC ; Commissaire aux comptes titulaire : ETC AUDIT

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