FOGALE-NANOTECH Active

31/01/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
Référence de publication : Bodacc B n° 20100021 du 31/01/2010, annonce n° 1134

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

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30/07/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc C n° 20140045 du 30/07/2014, annonce n° 3786

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 125 rue de l'Hostellerie Bâtiment a - Ville Active 30900 Nîmes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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12/02/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc B n° 20140030 du 12/02/2014, annonce n° 1163

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

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03/07/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc B n° 20150126 du 03/07/2015, annonce n° 397

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : Sté par actions simplifiée JOLT CAPITAL devient administrateur représenté(e) par SCHMITT Jean Adolphe nom d'usage : SCHMITT.

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15/07/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc C n° 20150059 du 15/07/2015, annonce n° 3652

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 125 rue de l'Hostellerie Bâtiment a - Ville Active 30900 Nîmes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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23/02/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc B n° 20160037 du 23/02/2016, annonce n° 1136

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

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26/08/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc B n° 20160167 du 26/08/2016, annonce n° 699

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : MAITRE Yves Ambroise Marcel nom d'usage : MAITRE-DAMATO devient administrateur. BOUDRE Paul Antoine nom d'usage : BOUDRE devient administrateur. DEVRETON Jean nom d'usage : DEVRETON n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA SA J CAUSSE ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA SA J CAUSSE ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée GERMAIN ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant.

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09/09/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc B n° 20160177 du 09/09/2016, annonce n° 456

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : LETEURTRE Patrick Lucien nom d'usage : LETEURTRE n'est plus président du conseil d'administration. LETEURTRE Patrick Lucien nom d'usage : LETEURTRE n'est plus directeur général. LETEURTRE François Pierre Robert nom d'usage : LETEURTRE n'est plus administrateur. SUDAC André Charles nom d'usage : SUDAC n'est plus administrateur. ROZIERE Didier Serge Léon nom d'usage : ROZIERE n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée JOLT CAPITAL n'est plus administrateur. MAITRE Yves Ambroise Marcel nom d'usage : MAITRE-DAMATO n'est plus administrateur. BOUDRE Paul Antoine nom d'usage : BOUDRE n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée HPL FINANCE devient président.

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08/07/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc C n° 20170059 du 08/07/2017, annonce n° 2596

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 125 rue de l'Hostellerie Bâtiment a - Ville Active 30900 Nîmes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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07/06/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc C n° 20180102 du 07/06/2018, annonce n° 1003

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 125 rue de l'Hostellerie Bâtiment a - Ville Active 30900 Nîmes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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28/07/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc C n° 20190144 du 28/07/2019, annonce n° 1747

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 125 Rue De l'Hostellerie Bâtiment a - Ville Active 30900 Nîmes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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17/09/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc B n° 20200181 du 17/09/2020, annonce n° 782

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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17/09/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc C n° 20200181 du 17/09/2020, annonce n° 1747

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 125 Rue De l'Hostellerie Bâtiment a - Ville Active 30900 Nîmes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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29/07/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc C n° 20210146 du 29/07/2021, annonce n° 2676

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 125 Rue De l'Hostellerie Bâtiment a - Ville Active 30900 Nîmes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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05/05/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc C n° 20220088 du 05/05/2022, annonce n° 1291

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 125 Rue De l'Hostellerie Bâtiment a - Ville Active 30900 Nîmes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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10/06/2022

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc A n° 20220112 du 10/06/2022, annonce n° 741

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 159000.00 EUR
Adresse : 125 Rue De l'Hostellerie Bâtiment a - Ville Active 30900 Nîmes
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis au BODACC relatif au projet commun d’apport partiel d’actif soumis au régime juridique des scissions. Société bénéficiaire de l’apport partiel d’actif : Dénomination sociale : FOGALE SENSORS – Forme : Société par Actions Simplifiée – Adresse du siège : 125 rue de l’hostellerie bâtiment A ville Active 30900 NIMES – Capital : 1.000 euros – Numéro unique d’identification : 908.667.819 – Lieu d’immatriculation : NIMES Société apporteuse : Dénomination sociale : FOGALE NANOTECH – Forme : Société par Actions Simplifiée – Adresse du siège : 125 rue de l’hostellerie bâtiment A ville Active 30900 NIMES – Capital : 159.000 euros – Numéro unique d’identification : 327.880.001 – Lieu d’immatriculation : NIMES Evaluation de l’actif et du passif de la branche d’activité apportée par la société FOGALE NANOTECH dont la transmission à la société OGALE SENSORS est prévue : actif 22.000.000 euros, passif : 1.155.489 euros, soit un actif net de 20.844.511 euros Rapport d’échange des droits sociaux : arrêté sur la base des valeurs réelles, à savoir 20.844.511 euros pour la branche d’activité correspondant au montant de l’actif et transmis dans le cadre de l’apport et 1.000 euros pour la société FOGALE SENSORS, soit une valeur par action de la société FOGALE SENSORS de 1 euro. Montant prévu de la prime d’apport : néant Date du projet commun d’apport partiel d’actif : le 07 juin 2022 Date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 7 juin 2022 au Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes pour les sociétés FOGALE NANOTECH et FOGALE SENSORS.

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02/12/2022

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc A n° 20220234 du 02/12/2022, annonce n° 379

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 159000.00 EUR
Adresse : 125 Rue De l'Hostellerie Bâtiment a - Ville Active 30900 Nîmes
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis au Bodacc relatif au projet commun d’apport partiel d’actif soumis au régime juridique des scissions Société bénéficiaire de l’apport partiel d’actif Dénomination sociale : FOGALE OPTIQUE - Forme : Société par Actions Simplifiée - Adresse du siège : 125 rue de l’Hostellerie Bâtiment A – Ville Active – 30900 NIMES - Capital : 1.000 euros - Numéro unique d’identification : 920 642 089 - Lieu d’immatriculation : NIMES Société apporteuse : Dénomination sociale : FOGALE NANOTECH - Forme : Société par Actions Simplifiée - Adresse du siège : 125 rue de l’Hostellerie Bâtiment A – Ville Active – 30900 NIMES - Capital : 159.000 euros - Numéro unique d’identification : 327 880 001 - Lieu d’immatriculation : NIMES Evaluation de l’actif et du passif de la branche d’activité apportée par la société FOGALE NANOTECH dont la transmission à la société FOGALE OPTIQUE est prévue : Actif : 1.590.403 euros Passif : 291.922 euros Soit un actif net de 1.298.481 euros Rapport d’échange des droits sociaux : arrêté sur la base des valeurs nettes comptables, à savoir 1.298.481 euros pour la branche d’activité correspondant au montant de l’actif net transmis dans le cadre de l’apport et 1.000 euros pour la société FOGALE OPTIQUE, soit une valeur par action de la société FOGALE OPTIQUE de 1 euro Montant prévu de la prime d’apport : néant Date du projet commun d’apport partiel d’actif : le 25 novembre 2022 Date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 30 novembre 2022 au Greffe du Tribunal de Commerce de NIMES pour les sociétés FOGALE NANOTECH et FOGALE OPTIQUE

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28/04/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Référence de publication : Bodacc B n° 20220083 du 28/04/2022, annonce n° 915

N° RCS : 327 880 001 RCS Nîmes
Dénomination : FOGALE NANOTECH
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Société à responsabilité limitée GERMAIN ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant

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