HABITAT ET TERRITOIRES CONSEILS Active

03/02/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20100023 du 03/02/2010, annonce n° 1614

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Activité : .
Administration : nomination de l'Administrateur : GROUPEMENT POUR LA PARTICIPATION DES ORGANISMES D'HLM A FRANCE D'HLM ET CREDIT-LOGEMENT HLM PARTICIPATION représentée par MARTY, Paul Louis, Adresse : 43 avenue de Rigny 94 Brie sur Marne

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03/02/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20100023 du 03/02/2010, annonce n° 1615

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Activité : .
Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : Gueirard, Jean, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : PUGET SOUBIROUS ET ASSOCIES

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12/03/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20130050 du 12/03/2013, annonce n° 1675

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Administrateur partant : SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DES SOCIETES ET FONDATIONS D'HLM, nomination de l'Administrateur : FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES ANONYME ET FONDATION D'HLM représenté par Carli Pierre Adresse : 16 rue Jean Jaures 92800 Puteaux

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12/03/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20130050 du 12/03/2013, annonce n° 1683

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS D'H.L.M. - représenté par , fr Jean-Claude Adresse : 11 rue Michel Chasles 75012 Paris, Administrateur partant : Gaonac'h, Alain, modification de l'Administrateur GROUPEMENT POUR LA PARTICIPATION DES ORGANISMES D'HLM A FRANCE D'HLM ET CREDIT-LOGEMENT HLM PARTICIPATION représenté par , Bert Thierry Adresse : 68 rue Blanche 75009 Paris, nomination de l'Administrateur : Fournier, Valerie, Commissaire aux comptes titulaire partant : Joly, Jean Noel, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CPECF - AUDIT

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12/03/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20130050 du 12/03/2013, annonce n° 1691

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur CREDIT FONCIER DE FRANCE SA représenté par , Mahe Isabelle nom d'usage : Sellos-Mahe Adresse : 24 avenue des Canadiens 94410 Saint-Maurice, modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS REGIONALES D'ORGANISMES D'H.L.M. représenté par , Carassou Stephane Adresse : 27 rue Roquelaine 31000 Toulouse

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26/08/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20130055 du 26/08/2013, annonce n° 3766

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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23/08/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20140058 du 23/08/2014, annonce n° 10047

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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02/04/2014

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20140065 du 02/04/2014, annonce n° 1057

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL (Société Apporteuse)
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 517824 EUR
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Oppositions : Article L.236-21 du code de commerce
Commentaires : Altem Conseil, SAS au capital de 50.000 euros, siège social : 97, Avenue de Corse à Marseille (13007) RCS MARSEILLE 499 391 787, (Société Bénéficiaire) I°- Aux termes d'un acte sous seing privé en date à PARIS du 24/03/2014, les sociétés susmentionnées ont établi un projet d'apport partiel d'actif. Aux termes de ce contrat la société Habitat et Territoires Conseil apporte à la société Altem Conseil, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, ce qui est accepté par la société Altem Conseil : ses activités d'assistance, de conseil et d'ingénierie se rapportant aux équipements techniques et principalement aux ascenseurs. L'apport aura un effet rétroactif au 1er janvier 2014. Actif : 1.151.883,74 euros Passif : 930.443,74 euros Le montant de l'actif net apporté au 31/12/2013 est estimé à : 221.440 euros Il sera procédé préalablement une réduction de capital destiné à apurer les pertes. Le capital de la Société Bénéficiaire sera réduit d'une somme de 10.000 euros, pour le ramener de 50.000 euros à 40.000 euros, par voie de réduction de la valeur de chaque action de 50 euros à 40 euros. L'actif net de la branche apportée ayant été évalué à 221.440 euros, l'apport sera rémunéré, par l'émission et l'attribution à la Société Apporteuse de 5.420 actions nouvelles de 40 euros de valeur nominale, entièrement libérées, à créer par la Société Bénéficiaire, qui augmentera son capital d'une somme de 216.800 euros pour le porter de 40.000 euros à 256.800 euros. Les actions nouvelles seront émises avec une prime d'apport de 0,85608 euros par action, soit une prime d'apport totale de 4.640 euros. Les créanciers des sociétés apporteuse et bénéficiaire, dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former oppositions dans les conditions et délais prévus par la loi. Le projet d'apport a été déposé aux RCS de PARIS, le 25/03/2014.

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02/04/2014

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20140065 du 02/04/2014, annonce n° 1058

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL (société apporteuse)
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 517824 EUR
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Oppositions : Article L.236-21 du code de commerce
Commentaires : ERESE (Energie, Réseaux, Environnement), SAS au capital de 1.000 euros, siège : 2, rue Lord Byron à Paris (75008), RCS Paris 799 222 823, (Société Bénéficiaire) I°- Aux termes d'un acte sous seing privé en date à PARIS du 24/03/2014, les sociétés susmentionnées ont établi un projet d'apport partiel d'actif. Aux termes de ce contrat la société Habitat et Territoires Conseil apporte à la société ERESE, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, ce qui est accepté par la Société ERESE : ses activités d'assistance, de conseil stratégique et opérationnel en matière d'énergie, de réseau et d'environnement. L'apport aura un effet rétroactif au 1er janvier 2014. Actif : 1.257.160,55euros Passif : 1.016.360,55 Le montant de l'actif net apporté au 31/12/2013 est estimé à : 240.800 euros L'actif net de la branche apportée ayant été évalué à 240.800 euros, l'apport sera rémunéré par l'émission et l'attribution à la Société Apporteuse de 2.408 actions nouvelles de 100 euros de valeur nominale entièrement libérées, à créer par la Société Bénéficiaire qui augmentera son capital d'une somme de 240.800 euros, pour le porter de 1 000 euros à 241.800 euros. Les créanciers des sociétés apporteuse et bénéficiaire, dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former oppositions dans les conditions et délais prévus par la loi. Les projets d'apport ont été déposés au RCS de PARIS, le 25/03/2014.

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04/04/2014

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20140067 du 04/04/2014, annonce n° 452

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL (société apporteuse)
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 517824 EUR
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Oppositions : Article L.236-21 du code de commerce
Commentaires : H'Prom, SAS au capital de 1.000 euros, siège : 14, rue Lord Byron à Paris (75008), RCS Paris 799 326 665, (Société Bénéficiaire) I°- Aux termes d'un acte sous seing privé en date à PARIS du 24/03/2014, les sociétés susmentionnées ont établi un projet d'apport partiel d'actif. Aux termes de ce contrat la société Habitat et Territoires Conseil apporte à la société H'Prom, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, ce qui est accepté par la société H'Prom : ses activités relatives aux actions promotionnelles et partenariales réalisées au bénéfice de l'Union Sociale pour l'Habitat. L'apport aura un effet rétroactif au 1er janvier 2014. Actif : 910.749,71 euros Passif : 548.749,71 euros Le montant de l'actif net apporté au 31/12/2013 est estimé à : 362 000 euros L'actif net de la branche apportée ayant été évalué à 362.000 euros, l'apport sera rémunéré par l'émission et par l'attribution à la Société Apporteuse de 3.620 actions nouvelles de 100 euros de valeur nominale entièrement libérées, à créer par la Société Bénéficiaire, qui augmentera son capital d'une somme de 362.000 euros, pour le porter de 1.000 euros à 363.000 euros. Les créanciers des sociétés apporteuse et bénéficiaire, dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former oppositions dans les conditions et délais prévus par la loi. Les projets d'apport ont été déposés au RCS de PARIS, le 27/03/2014.

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04/04/2014

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20140067 du 04/04/2014, annonce n° 454

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL (société apporteuse)
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 517824 EUR
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Oppositions : Article L.236-21 du code de commerce
Commentaires : E.O.H.S., SARL au capital de 160.000 euros, dont le siège social est situé 3, rue Claire à LYON (69009), RCS LYON 406 664 063, (Société Bénéficiaire) I°- Aux termes d'un acte sous seing privé en date à PARIS du 24/03/2014, les sociétés susmentionnées ont établi un projet d'apport partiel d'actif. Aux termes de ce contrat la société Habitat et Territoires Conseil apporte à la société E.O.H.S, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, ce qui est accepté par la Société E.O.H.S. : ses activités opérationnelles sur le champ du social, de l'habitat, des études sociaux-urbaines. L'apport aura un effet rétroactif au 1er janvier 2014. Actif : 158.510,79 euros Passif : 130.547,57 euros Le montant de l'actif net apporté au 31/12/2013 est estimé à : 27.963,22 euros. L'actif net de la branche apportée ayant été évalué à 27.963,22 euros, l'apport sera rémunéré par l'émission et l'attribution à la Société Apporteuse de 1.361 parts nouvelles de 10 euros de valeur nominale entièrement libérées, à créer par la Société Bénéficiaire, qui augmentera son capital de 13.610 euros pour le porter de 160.000 euros à 173.610 euros. Les parts sociales nouvelles seront émises avec une prime d'apport de 10,54597 euros par part, soit une prime d'apport totale de 14.353,22 euros. Les créanciers des sociétés apporteuse et bénéficiaire, dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former oppositions dans les conditions et délais prévus par la loi. Les projets d'apport ont été déposés aux RCS de PARIS le 27/03/2014 et au RCS de LYON, le 26/03/2014.

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12/10/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140196 du 12/10/2014, annonce n° 951

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur UNION NATIONALE D' HLM

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12/10/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140196 du 12/10/2014, annonce n° 958

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur UNION SOCIALE POUR L' HABITAT représenté par Dumont Jean-Louis Adresse : 7 rue de la Liberté 55100 Verdun

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12/10/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140196 du 12/10/2014, annonce n° 965

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Administrateur partant : Paul, Frederic Rene Georges

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12/10/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140196 du 12/10/2014, annonce n° 973

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur UNION SOCIALE POUR L' HABITAT représenté par , Paul Frédéric Adresse : 5 allée du Musée 60100 Creil, modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS REGIONALES D'ORGANISMES D'H.L.M. représenté par Levallois Jean Adresse : 28 bis quai Caligny 50100 Cherbourg-Octeville, modification de l'Administrateur FEDERATION DES SOCIETES DE CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE ASSOCIATION LOI 1901 représenté par Borde Yannick Adresse : 30 rue de Saclas 53940 Saint Berthevin, modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES D'H.L.M. ASSOCIATION LOI 1901 représenté par Lienemann Marie-Noëlle Adresse : 24 avenue du Château de Chaiges 91200 Athis Mons, modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS D'H.L.M. - représenté par Cacheux Alain Adresse : 5 rue Charles Gounod 59000 Lille, Administrateur partant : Aubert, Daniel Rene Marcel, modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES ANONYME ET FONDATION D'HLM représenté par Baffy Christian Adresse : 8 impasse Jean Bouin 21800 Chevigny Saint Sauveur, nomination de l'Administrateur : Boucaux, Christophe

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12/10/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140196 du 12/10/2014, annonce n° 980

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur UNION SOCIALE POUR L' HABITAT représenté par , Salzgeber François Adresse : 70 boulevard Voltaire 75011 Paris, modification de l'Administrateur GROUPEMENT POUR LA PARTICIPATION DES ORGANISMES D'HLM A FRANCE D'HLM ET CREDIT-LOGEMENT HLM PARTICIPATION représenté par , Paul Frédéric Adresse : 5 allée du Musée 60100 Creil

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12/10/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140196 du 12/10/2014, annonce n° 988

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES ANONYME ET FONDATION D'HLM représenté par , Gagnaire Henry Adresse : 8 bis rue de Dijon 76200 Dieppe, Administrateur partant : Boucaux, Christophe, nomination de l'Administrateur : Lézier, Guy

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12/10/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140196 du 12/10/2014, annonce n° 995

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification du Président du conseil d'administration Fournier, Valérie, modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS REGIONALES D'ORGANISMES D'H.L.M. représenté par , Décréau Georges Adresse : 6 rue de Langeais 44230 Saint Sébastien sur Loire, modification de l'Administrateur Olivier, Bernard Gaston Maurice, Commissaire aux comptes suppléant partant : POUGET SOUBIROUS ET ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AFIREC CONSULTANTS

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19/11/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140222 du 19/11/2014, annonce n° 1882

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Directeur général partant : Barrault, Philippe Bernard Jacques, nomination du Directeur général : Boucaux, Christophe

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07/11/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20150115 du 07/11/2015, annonce n° 5554

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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20/01/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20150013 du 20/01/2015, annonce n° 1055

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Directeur général partant : Boucaux, Christophe, nomination du Directeur général : Lefevre, Pascal

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07/12/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20160130 du 07/12/2016, annonce n° 4724

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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20/01/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20160013 du 20/01/2016, annonce n° 1388

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur UNION D'ECONOMIE SOCIALE POUR L'ACCESSION A LA PROPRIETE UES-AP

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20/01/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20160013 du 20/01/2016, annonce n° 1395

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur CREDIT FONCIER DE FRANCE SA représenté par , Leguy Florent Adresse : 92 rue de Brie 94000 Créteil, modification de l'Administrateur UNION D'ECONOMIE SOCIALE POUR L'ACCESSION A LA PROPRIETE UES-AP représenté par , Caharel Gilbert Adresse : 26-30 avenue Léon Blum 44613 Saint-Nazaire, modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES D'H.L.M. ASSOCIATION LOI 1901 représenté par , Mercier Bruno Adresse : 14 rue du Bois de Boulogne 75016 Paris, modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS D'H.L.M. - représenté par , Goyard Laurent Adresse : 39 rue des Ponts de Comines 59000 Lille, nomination de l'Administrateur : Boucaux, Christophe

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18/11/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20160225 du 18/11/2016, annonce n° 944

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS REGIONALES D'ORGANISMES D'H.L.M. représenté par , Oliver Bernard Adresse : 32 chemin Vallon de Toulouse 13009 Marseille

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19/12/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20170124 du 19/12/2017, annonce n° 6357

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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26/12/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20180241 du 26/12/2018, annonce n° 5167

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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19/12/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20180242 du 19/12/2018, annonce n° 1456

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur UNION D'ECONOMIE SOCIALE POUR L'ACCESSION A LA PROPRIETE UES-AP représenté par , Petiot Philippe Paul Adresse : 30 rue de Bordeaux 94220 Charenton-le-Pont ; modification de l'Administrateur GROUPEMENT POUR LA PARTICIPATION DES ORGANISMES D'HLM A FRANCE D'HLM ET CREDIT-LOGEMENT HLM PARTICIPATION représenté par , Louis Marianne Albertine Judith Adresse : 13 rue Pasteur 91170 Viry-Châtillon ; Commissaire aux comptes suppléant partant : AFIREC CONSULTANTS

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08/12/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20190236 du 08/12/2019, annonce n° 3497

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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19/12/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20190244 du 19/12/2019, annonce n° 4095

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS REGIONALES D'ORGANISMES D'H.L.M. ; Administrateur partant : Oliver, Bernard Gaston Maurice

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27/12/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20190249 du 27/12/2019, annonce n° 2459

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES D'H.L.M. ASSOCIATION LOI 1901 représenté par , Dormane Samia nom d'usage : Jaber Adresse : 5 rue de Bellevue 90000 Belfort

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21/02/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20200037 du 21/02/2020, annonce n° 482

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : modification de l'Administrateur UNION SOCIALE POUR L' HABITAT représenté par , Asselin Thierry Adresse : 8 allée Georges Recipon 75019 Paris ; modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES ANONYME ET FONDATION D'HLM représenté par , Van Laethem Pascal Adresse : 8 rue Niepce 75014 Paris

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01/10/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20200191 du 01/10/2020, annonce n° 6260

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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12/05/2020

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20200091 du 12/05/2020, annonce n° 994

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 517824.00 EUR
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : H'Prom
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL Forme : Société anonyme Adresse du siège : 2 rue Lord Byron 75008 Paris Capital : 517824.00 EUR Numéro unique d'identification : 313149973 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : H'Prom Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 14 rue Lord Byron 75008 Paris Capital : 362200.00 EUR Numéro unique d'identification : 799326665 Lieu d'immatriculation : Paris. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 1215558.65 EUR - passif de 846460.32 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : Néant Montant prévu de la prime de fusion : NEANT. Date du projet commun de fusion : 04.05.2020. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL : 04.05.2020 (au greffe du tribunal de commerce de Paris). Pour la société H'Prom : 04.05.2020 (au greffe du tribunal de commerce de Paris).

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05/12/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20210236 du 05/12/2021, annonce n° 6602

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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13/01/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20210008 du 13/01/2021, annonce n° 1514

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Administrateur partant : CREDIT FONCIER DE FRANCE SA ; modification de l'Administrateur FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS REGIONALES D'ORGANISMES D'H.L.M. représenté par Oliver Bernard Adresse : 32 chemin Vallon de Toulouse 13009 Marseille ; Administrateur partant : Boucaux, Christophe ; nomination de l'Administrateur : Prudhomme, Nicolas

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15/07/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20220136 du 15/07/2022, annonce n° 13473

N° RCS : 313 149 973 RCS Paris
Dénomination : HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 2 rue Lord Byron 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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