HUBERT CHAPON TP Active

23/03/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20080050 du 23/03/2008, annonce n° 750

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : DOLMAZON Jacques nom d'usage : DOLMAZON Jacques n'est plus président du conseil de surveillance.. DOLMAZON Jacques nom d'usage : DOLMAZON Jacques devient président du conseil d'administration.. DOLMAZON Thierry nom d'usage : DOLMAZON Thierry n'est plus président du directoire.. DOLMAZON Robert nom d'usage : DOLMAZON Robert n'est plus membre du conseil de surveillance.. DOLMAZON Robert nom d'usage : DOLMAZON Robert devient administrateur.. BONNET Marie-Paule Charlotte nom d'usage : DOLMAZON Marie-Paule n'est plus membre du directoire.. BONNET Marie-Paule Charlotte nom d'usage : DOLMAZON Marie-Paule devient administrateur.. DOLMAZON Laure Simone Blanche nom d'usage : DOLMAZON Laure n'est plus membre du conseil de surveillance.. DOLMAZON Laure Simone Blanche nom d'usage : DOLMAZON Laure devient administrateur..

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04/10/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20090191 du 04/10/2009, annonce n° 271

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : DOLMAZON Robert nom d'usage : DOLMAZON Robert n'est plus administrateur.

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14/11/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20120220 du 14/11/2012, annonce n° 605

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : DOLMAZON Thierry Robert Emile nom d'usage : DOLMAZON devient directeur général délégué.

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18/09/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20130180 du 18/09/2013, annonce n° 578

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : ROLLIN Patrick nom d'usage : ROLLIN n'est plus commissaire aux comptes titulaire. FOURNIER Philippe nom d'usage : FOURNIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant. FOURNIER Philippe nom d'usage : FOURNIER devient commissaire aux comptes titulaire. YEGHIKIAN Sandrine nom d'usage : DILLIES YEGHIKIAN devient commissaire aux comptes suppléant.

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04/09/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20130064 du 04/09/2013, annonce n° 448

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 9 rue Marie Curie za du guimand 26120 Malissard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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21/07/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20140041 du 21/07/2014, annonce n° 2636

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 9 rue MARIE CURIE ZA DU GUIMAND 26120 Malissard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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23/07/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140139 du 23/07/2014, annonce n° 193

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : DOLMAZON Thierry Robert Emile nom d'usage : DOLMAZON devient administrateur.

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03/08/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20150070 du 03/08/2015, annonce n° 802

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 9 rue MARIE CURIE ZA DU GUIMAND 26120 Malissard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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21/06/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20160057 du 21/06/2016, annonce n° 1248

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 9 rue MARIE CURIE ZA DU GUIMAND 26120 Malissard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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01/07/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20170056 du 01/07/2017, annonce n° 1561

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 9 rue Marie Curie ZA du Guimand 26120 Malissard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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30/06/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20170124 du 30/06/2017, annonce n° 540

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : FOURNIER Philippe nom d'usage : FOURNIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire. YEGHIKIAN Sandrine nom d'usage : DILLIES YEGHIKIAN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée RF AUDIT ET REVISION devient commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée FCC FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES devient commissaire aux comptes suppléant

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17/11/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20170221 du 17/11/2017, annonce n° 477

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

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16/05/2018

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc A n° 20180092 du 16/05/2018, annonce n° 206

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Capital : 198400.00 EUR
Adresse : 9 rue Marie Curie ZA du Guimand 26120 Malissard
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Projet de fusion entre DOLMAZON CONSTRUCTION, Société par actions simplifiée au capital de 564 000 euros - 9, rue Marie Curie - ZA du Guimand 26120 Malissard 491 349 312 RCS Romans Sur Isère et SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON, Société anonyme au capital de 198 400 euros - 9, rue Marie Curie - ZA du Guimand 26120 Malissard 435 780 119 RCS Romans Sur Isère. Avis de projet de fusion. Aux termes d'un acte sous signature privée en date à Malissard du 7 mai 2018, la société DOLMAZON CONSTRUCTION, société par actions simplifiée au capital de 564 000 euros, dont le siège social est 9, rue Marie Curie - ZA du Guimand 26120 Malissard, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 491 349 312, et la SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET TRAVAUX PUBLICS-ENTREPRISE HUBERT CHAPON, société anonyme au capital de 198 400 euros, dont le siège social est 9, rue Marie Curie - ZA du Guimand 26120 Malissard, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 435780119 RCS, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la première par la dernière. La société DOLMAZON CONSTRUCTION ferait apport à la société SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET TRAVAUX PUBLICS-ENTREPRISE HUBERT CHAPON de la totalité de son actif, soit 1.048.729 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 117.176 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 931.553 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu serait fixé à 73 actions de la société SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET TRAVAUX PUBLICS-ENTREPRISE HUBERT CHAPON pour 200 actions de la société DOLMAZON CONSTRUCTION compte tenu de la réduction du nominal des actions de chacune des sociétés concernées par la fusion à 0,10 euros. En rémunération de cet apport net, 2.058.600 actions nouvelles de 0,10 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées par la SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET TRAVAUX PUBLICS-ENTREPRISE HUBERT CHAPON à titre d'augmentation de son capital social de 205.860 euros. La prime de fusion s'élèverait globalement à 725.693 euros. Les actifs apportés comprenant 1.981.200 actions de la société DOLMAZON CONSTRUCTION, la société SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON annulera lesdites actions et réduit son capital du montant nominal de ces actions, soit 198.120 €. La différence entre la valeur nette des 1.981.200 actions de la SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON (841.899 euros) et le montant de la réduction de capital nécessaire à l'annulation de ces 1.981.200 actions (198.200 euros), soit 643.779 euros s'imputera sur compte " PRIME DE FUSION ", lequel s'élèvera ainsi à 87.564 euros. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation des comptes clos le 31.12.2017, de la réduction du nominal des actions de chaque société à 0,10 euros et du projet de fusion par les assemblées générales ordinaires et extraordinaires des deux sociétés. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2018, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par DOLMAZON CONSTRUCTION depuis le 1er janvier 2018 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON. La société DOLMAZON CONSTRUCTION sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Romans au nom des deux sociétés le 9 mai 2018. Pour avis

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16/09/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20180171 du 16/09/2018, annonce n° 240

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 9 rue Marie Curie ZA du Guimand 26120 Malissard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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18/10/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20180199 du 18/10/2018, annonce n° 1154

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : SOCIETE D'ENTREPRISE GENERALE ET DE TRAVAUX PUBLICS - ENTREPRISE HUBERT CHAPON
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : DOLMAZON Thierry Robert Emile nom d'usage : DOLMAZON devient président. DOLMAZON Jacques nom d'usage : DOLMAZON n'est plus président du conseil d'administration. DOLMAZON Jacques nom d'usage : DOLMAZON devient membre du conseil de surveillance. DOLMAZON Thierry Robert Emile nom d'usage : DOLMAZON n'est plus directeur général délégué. DOLMAZON Thierry Robert Emile nom d'usage : DOLMAZON n'est plus administrateur. BONNET Marie-Paule Charlotte nom d'usage : DOLMAZON n'est plus administrateur. BONNET Marie-Paule Charlotte nom d'usage : DOLMAZON devient membre du conseil de surveillance. DOLMAZON Laure Simone Blanche nom d'usage : DOLMAZON n'est plus administrateur. DOLMAZON Laure Simone Blanche nom d'usage : DOLMAZON devient membre du conseil de surveillance

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22/08/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20190161 du 22/08/2019, annonce n° 750

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : HUBERT CHAPON TP
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 9 Rue Marie Curie ZA du Guimand 26120 Malissard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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13/01/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc B n° 20190009 du 13/01/2019, annonce n° 356

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : HUBERT CHAPON TP
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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22/04/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20210079 du 22/04/2021, annonce n° 1439

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : HUBERT CHAPON TP
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 9 Rue Marie Curie ZA du Guimand 26120 Malissard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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15/08/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20210158 du 15/08/2021, annonce n° 1451

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : HUBERT CHAPON TP
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 9 Rue Marie Curie ZA du Guimand 26120 Malissard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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31/07/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Référence de publication : Bodacc C n° 20220147 du 31/07/2022, annonce n° 2315

N° RCS : 435 780 119 RCS Romans
Dénomination : HUBERT CHAPON TP
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 9 Rue Marie Curie ZA du Guimand 26120 Malissard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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