LES ECURIES DU BOIS CLOS Active

08/06/2008

EXTRAIT DE JUGEMENT

Annonce déposée au : TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20080138 du 08/06/2008, annonce n° 2077

N° RCS : 350 834 081 RCS Bourg-en-Bresse
Nom : BORNE
Prénom : Thierry Jean-robert
Activité : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Adresse : les Hutins 01220 Grilly
Famille : Extrait de jugement
Nature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Novembre 2007, désignant liquidateur Scp Belat - Desprat, Représentée Par Mes J.C. Belat Et F. Desprat 22, rue du Cordier - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Voir le contenu de l'annonce légale

05/02/2009

ARRêT DE LA COUR D'APPEL

Annonce déposée au : TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20090085 du 05/02/2009, annonce n° 1170

N° RCS : 350 834 081 RCS Bourg-en-Bresse
Nom : BORNE
Prénom : Thierry Jean-Robert
Activité : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Adresse : les Hutins 01220 Grilly
Famille : Arrêt de la Cour d'Appel
Nature : Arrêt de la cour d'appel infirmant une décision soumise à publicité
Arrêt de la cour d'appel de Lyon en date du 12 Mars 2009 infirmant la décision rendue par le tribunal de commerce en date du 18 Juillet 2008. prononçant la liquidation judiciaire de M. Borne Thierry..

Voir le contenu de l'annonce légale

18/03/2015

JUGEMENT D'OUVERTURE

Annonce déposée au : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20150054 du 18/03/2015, annonce n° 1365

N° RCS : 350 834 081 RCS Bourg-en-Bresse
Adresse : Les Ecuries du Bois Clos - Chemin du Féry - Ferme du château 01220 Grilly
Famille : Jugement d'ouverture
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; RG : N° 14/03107 ; date de cessation de paiement : 10 décembre 2014 ; représentant des créanciers : MJ SYNERGIE, Etude de Maître CHRETIEN, 7, Rue Valgélas, 07100 Annonay ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du représentant des créanciers

Voir le contenu de l'annonce légale

29/04/2015

JUGEMENT D'OUVERTURE

Annonce déposée au : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20150083 du 29/04/2015, annonce n° 1646

N° RCS : 350 834 081 RCS Bourg-en-Bresse
Nom : BORNE
Prénom : Thierry
Activité : élevage de chevaux et d'autres équidés
Adresse : chemin du Féry Les Ecuries du Bois Clos, Ferme du Château 01220 Grilly
Famille : Jugement d'ouverture
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 26 février 2015 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Maître J.C BELAT et Maître F.C DESPRAT, 22, rue du Cordier, 01000 Bourg-en-Bresse

Voir le contenu de l'annonce légale

28/07/2015

JUGEMENT PRONONçANT

Annonce déposée au : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20150142 du 28/07/2015, annonce n° 2111

N° RCS : 350 834 081 RCS Bourg-en-Bresse
Nom : BORNE
Prénom : Thierry
Activité : exploitant agricole
Adresse : chemin de Chery Les Ecuries du Bois Clos et du Rosey, La Taverne des Ecuries 01220 Grilly
Famille : Jugement prononçant
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement de liquidation judiciaire sur conversion de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 26 février 2015 ; liquidateur : SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Maître BELAT (J.C) et Maître DESPRAT (F.C), 22, rue du Cordier, 01000 Bourg-en-Bresse

Voir le contenu de l'annonce légale

17/02/2021

AVIS DE DéPôT

Annonce déposée au : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20210033 du 17/02/2021, annonce n° 4649

N° RCS : 350 834 081 RCS Bourg-en-Bresse
Nom : BORNE
Prénom : Thierry
Activité : non précisée
Adresse : 139 chemin de Chery “La Taverne des Ecuries” Les Ecuries du Bois Clos et du Rosey 01220 Grilly
Famille : Avis de dépôt
Date : 20/01/2021
Nature : Dépôt de l'état des créances
Avis de dépôt de l’état des créances. Dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse où les réclamations devant le juge-commissaire seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 15/00018

Voir le contenu de l'annonce légale