M CHAPOUTIER Active

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Adresse : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2019

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Dénomination : M CHAPOUTIER

Forme : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration : Société civile CAMELEON n'est plus administrateur. CREDIT AGRICOLE AGRICULTURE devient administrateur représenté(e) par FONTAINE Cédric Yves André nom d'usage : FONTAINE

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Adresse : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2020

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Adresse : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2021

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Dénomination : M CHAPOUTIER

Forme : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse du siège social : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Commentaires : M CHAPOUTIER Société anonyme au capital de 5.498.500 € Siège social : 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 Tain l’Hermitage 435 580 477 RCS ROMANS AVIS DE PROJET DE FUSION D'un projet de contrat de fusion sous seing privé en date du 20 octobre 2022, déposé le 20 octobre 2022, au greffe du Tribunal de commerce de Romans pour la société JEANNE DELEPINE et pour la société M CHAPOUTIER, il résulte que la société M CHAPOUTIER se propose de fusionner avec la société JEANNE DELEPINE, société par actions simplifiée au capital de 20.000 €, dont le siège social est situé à Tain l’Hermitage (26600) – 18, avenue du Docteur Paul Durand, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 830 829 099, par voie d'absorption de cette dernière. La société JEANNE DELEPINE, ferait apport à la société M CHAPOUTIER de la totalité de son actif évalué à 19.777,12 €, contre la prise en charge de la totalité de son passif s’élevant à 8.372,16 €, soit un apport net de 11.404,96 €. La société M CHAPOUTIER étant propriétaire de la totalité des actions composant le capital de la société JEANNE DELEPINE, il ne serait pas procédé à l’échange d’actions JEANNE DELEPINE contre des actions M CHAPOUTIER, en sorte que cette fusion absorption serait réalisée sans augmentation de capital. Les créanciers des sociétés parties à cette opération, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de commerce. Pour avis

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Adresse : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2022

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Dénomination : M. CHAPOUTIER

Forme : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse du siège social : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Commentaires : Avis au BODACC relatif au projet de fusion. Article L.236-14 du code de commerce Société Absorbante : société M CHAPOUTIER, Société anonyme à conseil d’Administration au capital de 5.498.500,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Dr Paul Durand, 26 600 TAIN-L’HERMITAGE, et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de ROMANS-SUR-ISERE sous le numéro 435 580 477. Conseil d’Administration de la société M CHAPOUTIER du 16 mai 2023, adoption à l’unanimité du projet de fusion par voie d’absorption de la société AGLY BROTHERS. Société Absorbée : société AGLY BROTHERS, Société par action simplifiée au capital de 25.000,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Dr Paul Durand, 26 600 TAIN-L’HERMITAGE et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de ROMANS-SUR-ISERE sous le numéro 448 210 179. AVIS DE PROJET DE FUSION d’un projet de contrat de fusion sous seing privé, déposé au Greffe du Tribunal de Romans le 04 septembre 2023 par la société M CHAPOUTIER et pour la société AGLY BROTHERS, il résulte que la société AGLY BROTHERS se propose de fusionner avec la société M CHAPOUTIER par voie d’absorption. Au terme de ce projet, la valeur nette des apports de la société ABSORBEE est égale à 6.415,02 €. La société M CHAPOUTIER étant propriétaire de la totalité des actions composant le capital de la société AGLY BROTHERS, en sorte que cette fusion serait réalisée sans augmentation de capital. Les créanciers des sociétés parties à cette opération, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de commerce. Projet de fusion avec effet rétroactif comptable et fiscal au 01 janvier 2023.

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Adresse : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2023

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Dénomination : M. CHAPOUTIER

Forme : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse du siège social : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Commentaires : Avis au BODACC relatif au projet de fusion. Article L.236-14 du code de commerce Société Absorbante : société M. CHAPOUTIER, société anonyme à conseil d’administration au capital de 5.498.500,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN-L’HERMITAGE, et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 435 580 477. Conseil d’Administration de la société M. CHAPOUTIER du 17 septembre 2024, adoption à l’unanimité du projet de fusion par voie d’absorption de la société CAVE FAC ET SPERA AVIGNON. Société Absorbée : société CAVE FAC ET SPERA AVIGNON, société par action simplifiée au capital de 7.000,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN-L’HERMITAGE et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 793 983 719. AVIS DE PROJET DE FUSION d’un projet de contrat de fusion sous seing privé, déposé au Greffe du Tribunal de Romans le 06 décembre 2024 par la société M. CHAPOUTIER et pour la société CAVE FAC ET SPERA AVIGNON, il résulte que la société CAVE FAC ET SPERA AVIGNON se propose de fusionner avec la société M. CHAPOUTIER par voie d’absorption. Au terme de ce projet, la valeur nette des apports de la société ABSORBEE est égale à 9.232,46 €. La société M. CHAPOUTIER étant propriétaire de la totalité des actions composant le capital de la société CAVE FAC ET SPERA AVIGNON, en sorte que cette fusion serait réalisée sans augmentation de capital. Les créanciers des sociétés parties à cette opération, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de commerce. Projet de fusion avec effet rétroactif comptable et fiscal au 01 janvier 2025. Déposé au Tribunal de commerce de ROMANS le 11 février 2025.

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Dénomination : M. CHAPOUTIER

Forme : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse du siège social : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Commentaires : Avis au BODACC relatif au projet de fusion. Article L.236-14 du code de commerce Société Absorbante : société M. CHAPOUTIER, société anonyme à conseil d’administration au capital de 5.498.500,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN-L’HERMITAGE, et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 435 580 477. Conseil d’Administration de la société M. CHAPOUTIER du 17 septembre 2024, adoption à l’unanimité du projet de fusion par voie d’absorption de la société CAVE FAC ET SPERA CHARBONNIERES. Société Absorbée : société CAVE FAC ET SPERA CHARBONNIERES, société par action simplifiée au capital de 15.000,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN-L’HERMITAGE et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 879 368 504. AVIS DE PROJET DE FUSION d’un projet de contrat de fusion sous seing privé, déposé au Greffe du Tribunal de Romans le 06 décembre 2024 par la société M. CHAPOUTIER et pour la société CAVE FAC ET SPERA CHARBONNIERES, il résulte que la société CAVE FAC ET SPERA CHARBONNIERES se propose de fusionner avec la société M. CHAPOUTIER par voie d’absorption. Au terme de ce projet, la valeur nette des apports de la société ABSORBEE est égale à -44.140,52 €. La société M. CHAPOUTIER étant propriétaire de la totalité des actions composant le capital de la société CAVE FAC ET SPERA CHARBONNIERES, en sorte que cette fusion serait réalisée sans augmentation de capital. Les créanciers des sociétés parties à cette opération, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de commerce. Projet de fusion avec effet rétroactif comptable et fiscal au 01 janvier 2025. Déposé au Tribunal de commerce de ROMANS le 11 février 2025.

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Dénomination : M. CHAPOUTIER

Forme : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse du siège social : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Commentaires : Avis au BODACC relatif au projet de fusion. Article L.236-14 du code de commerce Société Absorbante : société M. CHAPOUTIER, société anonyme à conseil d'administration au capital de 5.498.500,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN-L'HERMITAGE, et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 435 580 477. Société Absorbée : société CAVE FAC ET SPERA LYON, société par action simplifiée au capital de 8.000,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN-L'HERMITAGE et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 445 314 495. AVIS DE PROJET DE FUSION d'un projet de contrat de fusion sous seing privé, déposé au Greffe du Tribunal de Romans le 13 février 2025 par la société M. CHAPOUTIER et pour la société CAVE FAC ET SPERA LYON, il résulte que la société CAVE FAC ET SPERA LYON se propose de fusionner avec la société M. CHAPOUTIER par voie d'absorption. Au terme de ce projet, la valeur nette des apports de la société ABSORBEE est égale à 1.272,61 €. La société M. CHAPOUTIER étant propriétaire de la totalité des actions composant le capital de la société CAVE FAC ET SPERA LYON, en sorte que cette fusion serait réalisée sans augmentation de capital. Fusion avec effet rétroactif comptable et fiscal au 01 janvier 2025. Les créanciers des sociétés parties à cette opération, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de commerce.

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Adresse : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2024

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Dénomination : M. CHAPOUTIER

Forme : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse du siège social : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Commentaires : Avis au BODACC relatif au projet de fusion. Article L.236-14 du code de commerce Société Absorbante : société M. CHAPOUTIER, société anonyme à conseil d’administration au capital de 5.498.500,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN-L’HERMITAGE, et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 435 580 477. Conseil d’Administration de la société M. CHAPOUTIER du 17 septembre 2024, adoption à l’unanimité du projet de fusion par voie d’absorption de la société CAVE FAC ET SPERA AVIGNON. Société Absorbée : société CAVE FAC ET SPERA AVIGNON, société par action simplifiée au capital de 7.000,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN-L’HERMITAGE et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 793 983 719. AVIS DE PROJET DE FUSION d’un projet de contrat de fusion sous seing privé, déposé au Greffe du Tribunal de Romans le 12 novembre 2025 par la société M. CHAPOUTIER et pour la société CAVE FAC ET SPERA AVIGNON, il résulte que la société CAVE FAC ET SPERA AVIGNON se propose de fusionner avec la société M. CHAPOUTIER par voie d’absorption. Au terme de ce projet, la valeur nette des apports de la société ABSORBEE est égale à -114.951,07 €. La société M. CHAPOUTIER étant propriétaire de la totalité des actions composant le capital de la société CAVE FAC ET SPERA AVIGNON, en sorte que cette fusion serait réalisée sans augmentation de capital. Les créanciers des sociétés parties à cette opération, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de commerce. Projet de fusion avec effet rétroactif comptable et fiscal au 01 janvier 2025.

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Dénomination : M. CHAPOUTIER

Forme : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse du siège social : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Commentaires : Avis au BODACC relatif au projet de fusion. Article L.236-14 du code de commerce Société Absorbante : société M. CHAPOUTIER, société anonyme à conseil d’administration au capital de 5.498.500,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN-L’HERMITAGE, et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 435 580 477. Conseil d’Administration de la société M. CHAPOUTIER du 17 septembre 2024, adoption à l’unanimité du projet de fusion par voie d’absorption de la société CAVE FAC ET SPERA CHARBONNIERES. Société Absorbée : société CAVE FAC ET SPERA CHARBONNIERES, société par action simplifiée au capital de 15.000,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN-L’HERMITAGE et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 879 368 504. AVIS DE PROJET DE FUSION d’un projet de contrat de fusion sous seing privé, déposé au Greffe du Tribunal de Romans le 12 novembre 2025 par la société M. CHAPOUTIER et pour la société CAVE FAC ET SPERA CHARBONNIERES, il résulte que la société CAVE FAC ET SPERA CHARBONNIERES se propose de fusionner avec la société M. CHAPOUTIER par voie d’absorption. Au terme de ce projet, la valeur nette des apports de la société ABSORBEE est égale à -263.413,82 €. La société M. CHAPOUTIER étant propriétaire de la totalité des actions composant le capital de la société CAVE FAC ET SPERA CHARBONNIERES, en sorte que cette fusion serait réalisée sans augmentation de capital. Les créanciers des sociétés parties à cette opération, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de commerce. Projet de fusion avec effet rétroactif comptable et fiscal au 01 janvier 2025.

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Dénomination : M. CHAPOUTIER

Forme : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse du siège social : 18 Avenue Du Docteur Paul Durand 26600 Tain-l'Hermitage

Commentaires : Avis au BODACC relatif au projet de fusion. Article L.236-14 du code de commerce Société Absorbante : société M. CHAPOUTIER, société anonyme à conseil d’administration au capital de 5.498.500,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN-L’HERMITAGE, et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 435 580 477. Société Absorbée : société CAVE FAC ET SPERA LYON, société par action simplifiée au capital de 8.000,00 euros, dont le siège social est situé 18 avenue du Docteur Paul Durand, 26600 TAIN-L’HERMITAGE et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 445 314 495. AVIS DE PROJET DE FUSION d’un projet de contrat de fusion sous seing privé, déposé au Greffe du Tribunal de Romans le 12 novembre 2025 par la société M. CHAPOUTIER et pour la société CAVE FAC ET SPERA LYON, il résulte que la société CAVE FAC ET SPERA LYON se propose de fusionner avec la société M. CHAPOUTIER par voie d’absorption. Au terme de ce projet, la valeur nette des apports de la société ABSORBEE est égale à -308.143,19 €. La société M. CHAPOUTIER étant propriétaire de la totalité des actions composant le capital de la société CAVE FAC ET SPERA LYON, en sorte que cette fusion serait réalisée sans augmentation de capital. Fusion avec effet rétroactif comptable et fiscal au 01 janvier 2025. Les créanciers des sociétés parties à cette opération, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de commerce.

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Dénomination : M. CHAPOUTIER

Forme : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration : BLOC Didier Franck nom d'usage : BLOC n'est plus administrateur

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Dénomination : M. CHAPOUTIER

Forme : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration : DOUHAISENET Laurent Lionel nom d'usage : DOUHAISENET n'est plus directeur général délégué

N° RCS : 435 580 477 RCS Romans

Dénomination : M. CHAPOUTIER

Forme : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration : USANNAZ JORIS Alain nom d'usage : USANNAZ JORIS n'est plus administrateur