MACSPORT Active

27/04/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100081 du 27/04/2010, annonce n° 272

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : SA MACSPORT
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : BROCHIER Patrick nom d'usage : BROCHIER Patrick n'est plus président du conseil d'administration. BAYET Laurent Simon Jacky nom d'usage : BAYET Laurent devient président du conseil d'administration. BAYET Laurent Simon Jacky nom d'usage : BAYET Laurent devient directeur général. BROCHIER Patrick nom d'usage : BROCHIER Patrick n'est plus directeur général. BOISSIERE Michel nom d'usage : BOISSIERE Michel n'est plus administrateur. SALAT Marie-Françoise Claudie nom d'usage : BAYET Marie-Françoise devient administrateur. SA à conseil d'administration A. DIFFUSIONS SPORTIVES INTERNATIONALES n'est plus administrateur. GLOZ Christian Peter nom d'usage : BAYET Christian devient administrateur.

Voir le contenu de l'annonce légale

28/03/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20120062 du 28/03/2012, annonce n° 1544

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : BAYET Laurent Simon Jacky nom d'usage : BAYET n'est plus président du conseil d'administration. BAYET Laurent Simon Jacky nom d'usage : BAYET n'est plus directeur général. SALAT Marie-Françoise Claudie nom d'usage : BAYET n'est plus administrateur. GLOZ Christian Peter nom d'usage : GLOZ n'est plus administrateur. BAYET Laurent Simon Jacky nom d'usage : BAYET devient président.

Voir le contenu de l'annonce légale

15/11/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20130082 du 15/11/2013, annonce n° 7103

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 rue de la Tremollière Zac des Iles 38120 Saint-Égrève
Comptes annuels et rapports clos le : 28/02/2013

Voir le contenu de l'annonce légale

20/10/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140079 du 20/10/2014, annonce n° 4201

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 rue de la Tremollière Zac des Iles 38120 Saint-Égrève
Comptes annuels et rapports clos le : 28/02/2014

Voir le contenu de l'annonce légale

10/10/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20140195 du 10/10/2014, annonce n° 784

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : BAYET Laurent Simon Jacky nom d'usage : BAYET n'est plus président. Société à responsabilité limitée BS SPORT devient président.

Voir le contenu de l'annonce légale

09/11/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150116 du 09/11/2015, annonce n° 1319

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 rue de la Tremollière Zac des Iles 38120 Saint-Égrève
Comptes annuels et rapports clos le : 28/02/2015

Voir le contenu de l'annonce légale

18/11/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160123 du 18/11/2016, annonce n° 3123

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 rue de la Tremollière Zac des Iles 38120 Saint-Égrève
Comptes annuels et rapports clos le : 29/02/2016

Voir le contenu de l'annonce légale

21/10/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20170106 du 21/10/2017, annonce n° 5659

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 rue de la Tremollière Zac des Iles 38120 Saint-Égrève
Comptes annuels et rapports clos le : 28/02/2017

Voir le contenu de l'annonce légale

04/10/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180184 du 04/10/2018, annonce n° 5256

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 rue de la Tremollière Zac des Iles 38120 Saint-Égrève
Comptes annuels et rapports clos le : 28/02/2018

Voir le contenu de l'annonce légale

23/12/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20180245 du 23/12/2018, annonce n° 686

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : VEYRET Philippe nom d'usage : VEYRET n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Voir le contenu de l'annonce légale

24/10/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190206 du 24/10/2019, annonce n° 3428

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 Rue De la Tremollière Zac des Iles 38120 Saint-Égrève
Comptes annuels et rapports clos le : 28/02/2019

Voir le contenu de l'annonce légale

11/07/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20190132 du 11/07/2019, annonce n° 1085

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

Voir le contenu de l'annonce légale

05/05/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20200087 du 05/05/2020, annonce n° 852

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Sté par actions simplifiée ISERE SPORT devient président. Société à responsabilité limitée BS SPORT n'est plus président

Voir le contenu de l'annonce légale

18/12/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20200246 du 18/12/2020, annonce n° 2509

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 Rue De la Tremollière Zac des Iles 38120 Saint-Égrève
Comptes annuels et rapports clos le : 29/02/2020

Voir le contenu de l'annonce légale

16/09/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210181 du 16/09/2021, annonce n° 2292

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 Rue De la Tremollière Zac des Iles 38120 Saint-Égrève
Comptes annuels et rapports clos le : 28/02/2021

Voir le contenu de l'annonce légale

08/09/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20220174 du 08/09/2022, annonce n° 2861

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 1 Rue De la Tremollière Zac des Iles 38120 Saint-Égrève
Comptes annuels et rapports clos le : 28/02/2022

Voir le contenu de l'annonce légale

10/01/2023

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc A n° 20230006 du 10/01/2023, annonce n° 541

N° RCS : 686 350 174 RCS Grenoble
Dénomination : MACSPORT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 920000.00 EUR
Adresse : 1 Rue De la Tremollière Zac des Iles 38120 Saint-Égrève
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : MACSPORT SAS AU CAPITAL DE 920 000 € SAINT EGREVE (38120), 1, RUE DE LA TREMOUILLIERE 686 350 174 RCS GRENOBLE SMH SPORTS SAS AU CAPITAL DE 100 € SAINT MARTIN D'HERES (38400), 11, AVENUE GABRIEL PERI 910 843 739 RCS GRENOBLE. AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Aux termes d'un acte signé électroniquement le 23 décembre 2022, La société MACSPORT, SAS au capital de 920 000 €, dont le siège social est à Saint Egrève (38120), 1, rue de la Trémouillière, immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 686 350 174, et la société SMH SPORTS, SAS au capital de 100 €, dont le siège social est à Saint Martin d'Hères (38400), 111, avenue Gabriel Péri, immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 910 843 739, ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L. 236-22 du Code de commerce et au régime de faveur prévu à l'article 210 B du Code général des impôts en matière fiscale. Aux termes de ce projet, la société MACSPORT ferait apport à la société SMH SPORTS de sa branche complète et autonome d'activité d’exploitation d'un fonds de commerce de vente au détail d'articles et vêtements de sports et de loisirs sis à Saint Martin d'Hères (38400), 111, avenue Gabriel Péri. Les comptes des sociétés MACSPORT et SMH SPORTS, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 28 février 2022, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées. Les sociétés apporteuse et bénéficiaire étant sous contrôle commun, les éléments d'actif et de passif apportés sont évalués à leur valeur nette comptable au 28 février 2022, conformément aux dispositions des articles 710 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC n° 2014-03 du 5 juin 2014 modifié par le règlement n° 2017-01 du 5 mai 2017. Il résulte de cette évaluation que l'actif apporté s'élève à 3 338 459,16 €, le passif pris en charge par la société SMH SPORTS à 2 155 189,16 €, soit un apport d'une valeur nette d’1 183 270 €. En rémunération de cet apport, la société SMH SPORTS augmenterait son capital d’1 183 270 € par la création de 118 327 actions d'une valeur nominale de 10 € entièrement libérées et attribuées en totalité à la société MACSPORT. Il n'existe pas de différence entre le montant net des apports et la valeur nominale des actions créées à titre d'augmentation de capital par la société SMH SPORTS, cette dernière n'ayant eu antérieurement aucune activité et la valeur de chacune de ses actions correspondant donc seulement à la valeur nominale. Il n'y aura donc pas lieu de constituer une prime d'apport. Fiscalement et comptablement, cet apport partiel d'actif prendra effet rétroactivement au 1er mars 2022. Toutes les opérations, actives et passives et concernant la branche d'activité apportée, réalisées entre cette date et le jour de la réalisation définitive de l'apport, seront considérées comme l'ayant été pour le compte et au profit de la société SMH SPORTS. L'apport consenti par la société MACSPORT et l'augmentation de capital de la société SMH SPORTS qui en résulterait, ne deviendraient définitifs que sous réserve, et du seul fait, de la réalisation des conditions suspensives suivantes : - Approbation de l'apport partiel d'actif par l’associée unique de la société MACSPORT, - Approbation de l'apport partiel d'actif et de l'augmentation corrélative du capital social par l’associée unique de la société SMH SPORTS. D'une manière générale, la société bénéficiaire sera subrogée purement et simplement, dans tous les droits, actions, obligations et engagements divers de la société apporteuse, dans la mesure où ces droits, actions, obligations et engagements se rapportent aux biens apportés. Les sociétés MACSPORT et SMH SPORTS seront solidairement tenues au paiement des dettes contractées par la société MACSPORT avant la réalisation de l'apport et apportées à la société SMH SPORTS. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, un exemplaire du projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Grenoble au nom des deux sociétés le 5 janvier 2023. POUR AVIS.

Voir le contenu de l'annonce légale