MANOIR PITRES Active

16/11/2012

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20120222 du 16/11/2012, annonce n° 415

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Capital : 10000 EUR
Adresse : 37 rue de Liège 75008 Paris
Oppositions : Article L.236-21 du code de commerce
Commentaires : MANOIR INDUSTRIES Société par actions simplifiée au capital de 86.000.000 euros Siège social : 37 rue de Liège 75008 PARIS 403 735 681 R.C.S. PARIS N° INSEE : 403 735 681 00062 Société apporteuse AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Par acte sous seing privé en date du 9 novembre 2012, la société MANOIR INDUSTRIES et la société MANOIR PITRES ont établi un projet de contrat d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions, en application de l'article L. 236-22 du Code de commerce. Aux termes de ce projet, la société MANOIR INDUSTRIES ferait apport à la société MANOIR PITRES de la totalité des éléments d'actif dépendant de sa branche d'activité « Pétrochimie & Nucléaire » exploitée au sein de son établissement secondaire situé 12 rue des Ardennes à Pitres (27590), évalué à 47.144.744,31 euros, moyennant la prise en charge par la société MANOIR PITRES de la totalité du passif dépendant de la branche d'activité apportée, évalué à 47.055.660,46 euros, soit un apport d'une valeur nette de 89.083,85 euros. Il a été convenu que le passif pris en charge par la société MANOIR PITRES ne serait pas garanti solidairement par la société MANOIR INDUSTRIES et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L.236-21 du Code de commerce. En rémunération de cet apport, il serait attribué à la société MANOIR INDUSTRIES, 8.908,38 actions, arrondi à 8.908 actions de la société MANOIR PITRES d'une valeur nominale de 10 euros chacune, entièrement libérées, la société MANOIR INDUSTRIES renonçant, en vue de faciliter la réalisation de l'opération, à la rémunération de son apport à concurrence de la somme de 3,85 euros. Cette somme serait, en conséquence, affectée au compte « prime d'apport ». Le capital de la société MANOIR PITRES serait ainsi augmenté d'un montant nominal de 89.080 euros et serait porté de 10.000 euros à 99.080 euros. Le montant de la prime d'apport s'élèverait à 3,85 euros. L'opération d'apport partiel d'actif aurait un effet rétroactif, sur le plan comptable et fiscal, au 1er octobre 2012. En conséquence, toutes les opérations actives et passives afférentes à la branche d'activité apportée par la société MANOIR INDUSTRIES, à compter du 1er octobre 2012 et jusqu'à la date de réalisation définitive de l'apport, seraient considérées de plein droit comme étant faites pour le compte de la société MANOIR PITRES qui supporterait exclusivement les résultats actifs et passifs de l'exploitation des biens transmis. La réalisation définitive de l'opération d'apport partiel d'actif et l'augmentation de capital de la société MANOIR PITRES en résultant sont subordonnées, notamment, à l'approbation du projet d'apport partiel d'actif par l'associée unique de la société MANOIR INDUSTRIES et par l'associée unique de la société MANOIR PITRES. Les créanciers des sociétés MANOIR INDUSTRIES et MANOIR PITRES, dont la créance est antérieure au présent avis, pourront faire opposition à l'apport partiel d'actif dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de contrat d'apport partiel d'actif a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Paris au nom des sociétés MANOIR INDUSTRIES et MANOIR PITRES le 9 novembre 2012. Pour avis

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10/10/2012

CREATION

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20120196 du 10/10/2012, annonce n° 1254

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Administration : Président : Royer, Philippe, Commissaire aux comptes titulaire : GEORGES REY CONSEILS, Commissaire aux comptes suppléant : Dray, Emmanuel.
Capital : 10000 EUR
Adresse : 37 rue de Liège 75008 Paris
A dater du : 25/09/2012
Commentaires : Cette société n'exerce aucune activité

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17/02/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20130034 du 17/02/2013, annonce n° 1413

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Activité : Fonderie d'acier.

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23/04/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20130079 du 23/04/2013, annonce n° 1487

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Administration : Président partant : Royer, Philippe, nomination du Président : MANOIR INDUSTRIES

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26/09/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20130186 du 26/09/2013, annonce n° 780

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : GEORGES REY CONSEILS, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Deloitte & Associés, Commissaire aux comptes suppléant partant : Dray, Emmanuel, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : BEAS

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06/02/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Référence de publication : Bodacc B n° 20130026 du 06/02/2013, annonce n° 552

N° RCS : 754 015 899 RCS Evreux
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : fabrication, transformation, commerce de la fonte et de l'acier, industrie et commerce de tous autres métaux ou alliages avec applications similaires.

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23/08/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20140058 du 23/08/2014, annonce n° 15721

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : 37 rue de Liège 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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26/01/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140018 du 26/01/2014, annonce n° 1682

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

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27/08/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20150085 du 27/08/2015, annonce n° 16014

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : 37 rue de Liège 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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13/07/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20160065 du 13/07/2016, annonce n° 8207

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : 37 rue de Liège 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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12/02/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20160030 du 12/02/2016, annonce n° 1592

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

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26/06/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20160125 du 26/06/2016, annonce n° 912

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

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05/07/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20170057 du 05/07/2017, annonce n° 8286

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : 37 rue de Liège 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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25/09/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20180177 du 25/09/2018, annonce n° 10316

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : 37 rue de Liège 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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18/08/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20190158 du 18/08/2019, annonce n° 6864

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : 37 rue de Liège 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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27/02/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20200041 du 27/02/2020, annonce n° 3592

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

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18/11/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20200224 du 18/11/2020, annonce n° 3772

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : 37 rue de Liège 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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14/03/2021

JUGEMENT D'OUVERTURE

Annonce déposée au : TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20210051 du 14/03/2021, annonce n° 2532

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Fonderie d'acier.
Adresse : 37 rue de Liège 75008 Paris
Famille : Jugement d'ouverture
Date : 25/02/2021
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 18 février 2021, désignant : administrateur SCP d'administrateurs judiciaires Abitbol & Rousselet en la personne de Me Frédéric Abitbol 38 avenue Hoche 75008 Paris, Me Erwan Merly - a.J.I.R.E, 149 rue de la Délivrance 14000 Caen, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Selarl Axyme en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris, Selarl c. basse en la personne de me christophe basse 171 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

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02/11/2021

EXTRAIT DE JUGEMENT

Annonce déposée au : TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20210214 du 02/11/2021, annonce n° 5798

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Fonderie d'acier.
Adresse : 38 rue des Mathurins 75008 Paris
Famille : Extrait de jugement
Date : 15/10/2021
Nature : Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan : Me Erwan Merly - a.J.I.R.E, 149 rue de la Délivrande 14000 Caen et la SCP d'Administrateurs Judiciaires Abitbol & Rousselet en la personne de Me Frédéric Abitbol, 38 avenue Hoche 75008 Paris.

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22/12/2021

JUGEMENT PRONONçANT

Annonce déposée au : TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc A n° 20210248 du 22/12/2021, annonce n° 2348

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Fonderie d'acier.
Adresse : 38 rue des Mathurins 75008 Paris
Famille : Jugement prononçant
Date : 17/12/2021
Nature : Autre jugement prononçant
Par jugement du 17-12-2021, le tribunal de commerce de Paris, rectifie le jugement du 15/10/2021 ayant arrêté le plan de redressement comme suit : dire : désigne la société manoir pitres prise en la personne de son représentant légal, la société manoir industries, elle-même représentée par la société Proveho, elle même représentée par M. Jean Loup Rousseau, comme tenue d'exécuter le plan et qui devra respecter les engagements du plan, au lieu et place de : désigne la sas Proveho elle-même représentée par son président M. Jean Loup Rousseau comme tenu d'exécuter le plan.

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12/08/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc B n° 20210156 du 12/08/2021, annonce n° 2285

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

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16/02/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Référence de publication : Bodacc C n° 20220033 du 16/02/2022, annonce n° 2447

N° RCS : 754 015 899 RCS Paris
Dénomination : MANOIR PITRES
Forme Juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Adresse : 38 rue des Mathurins 75008 Paris
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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