MESUR ANALYS PROCESS ENVIRONNEMT Active

13/02/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20090031 du 13/02/2009, annonce n° 4930

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

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16/02/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20110033 du 16/02/2011, annonce n° 2603

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : MAUCIERI Gino Commissaire aux comptes titulaire : SA HANS ET ASSOCIES ICM DMCE Commissaire aux comptes suppléant : CLOR Denis

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03/10/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20130072 du 03/10/2013, annonce n° 10920

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 670 rue Etienne Oehmichen Technoland 25460 Etupes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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16/08/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20140056 du 16/08/2014, annonce n° 13059

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 670 rue Etienne Oehmichen Technoland 25460 Etupes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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27/10/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20150110 du 27/10/2015, annonce n° 8978

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 670 rue Etienne Oehmichen Technoland 25460 Etupes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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19/10/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20160205 du 19/10/2016, annonce n° 1267

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : MAUCIERI Gino ; Commissaire aux comptes titulaire : SA HANS ET ASSOCIES ICM DMCE ; Commissaire aux comptes suppléant : HANS & ASSOCIES AUDIT (SAS)

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01/06/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20170045 du 01/06/2017, annonce n° 12509

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 670 rue Etienne Oehmichen Technoland 25460 Etupes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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22/11/2017

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc A n° 20170224 du 22/11/2017, annonce n° 1746

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT) (SOCIETE ABSORBEE)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 375700 EUR
Adresse : 670 rue Etienne Oehmichen Technoland 25460 Etupes
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Etupes (25) du 16 Novembre 2017, la société « M.A.P.E. MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT », Société par actions simplifiée au capital de 375 700 euros, dont le siège social est à ETUPES (25460), 670 rue Etienne Oehmichen, Technoland, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de BELFORT sous le numéro 413 120 320, et la société « SCI CHARLOTTE », Société Civile Immobilière au capital de 1 000 euros, dont le siège social est à ETUPES (25460), Zone Industrielle Technoland, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de BELFORT sous le numéro 419 171 806, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société SCI CHARLOTTE par la société M.A.P.E. La société SCI CHARLOTTE ferait apport à la société M.A.P.E. de la totalité de son actif, soit 1 614 389,75 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 1 074 634,37 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 539 755,38 euros. En rémunération de cet apport, 1 300 actions de 52 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société M.A.P.E. à titre d'augmentation de son capital social de 67 600 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à : 1 part de la société SCI CHARLOTTE donne droit à 13 actions de la société M.A.P.E. La prime de fusion s'élèverait à 472 155,38 euros. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de BELFORT au nom des deux sociétés le 16 Novembre 2017.

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30/05/2018

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Référence de publication : Bodacc A n° 20180101 du 30/05/2018, annonce n° 1666

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURES ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 750200 EUR
Adresse : 970 rue Etienne Oehmichen Technoland 25460 Etupes
Établissement(s) :
Etablissement secondaire
Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 40000 Euros.
Activité : Études et analyses en matière d'environnement
Adresse de l'établissement : 22 avenue des Rives du Lac 70000 Vaivre et Montoille
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : LABORATOIRE D'ENERGETIQUE ET ETUDES TECHNIQUES DE MAINTENANCE INDUSTRIELLE
Date de commencement d'activité : 01/04/2018
Publication légale : LES AFFICHES DE LA HAUTE-SAONE du 18/05/2018
Oppositions : Juridil 4A, rue Beethoven 70000 Vesoul- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Commentaires : achat de la branche d'activité "environnement" par acte sous seing privé en date du 16/04/2018 enregistré au SPFE de Vesoul1 le 24/04/2018 Dossier 201805607 référence 2018A00525. Siège social du précédent propriétaire : 670 rue Etienne Oehmichen - 25460 Etupes

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13/03/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20180046 du 13/03/2018, annonce n° 2867

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 670 rue Etienne Oehmichen Technoland 25460 Etupes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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12/08/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20180147 du 12/08/2018, annonce n° 4588

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 670 rue Etienne Oehmichen Technoland 25460 Etupes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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20/02/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20180035 du 20/02/2018, annonce n° 1650

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : GMS (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : SA HANS ET ASSOCIES ICM DMCE ; Commissaire aux comptes suppléant : HANS & ASSOCIES AUDIT (SAS)

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27/11/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20190228 du 27/11/2019, annonce n° 2849

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 670 Rue Etienne Oehmichen Technoland 25460 Étupes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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28/05/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20200102 du 28/05/2020, annonce n° 2301

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Toutes activités d'études, de mesure, d'analyse de procédés et de l'environnement. Acquisition gestion de participations dans l'industrie de l'ingénierie et des études techniques. Études mesures de la pollution de l'air ou autres fluides
Administration : Président : MSOCIETY ; Commissaire aux comptes titulaire : SA HANS ET ASSOCIES ICM DMCE ; Commissaire aux comptes suppléant : HANS & ASSOCIES AUDIT

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15/12/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20200243 du 15/12/2020, annonce n° 4249

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Toutes activités d'études, de mesure, d'analyse de procédés et de l'environnement. Acquisition gestion de participations dans l'industrie de l'ingénierie et des études techniques. Études mesures de la pollution de l'air ou autres fluides
Administration : Président : MSOCIETY ; Commissaire aux comptes titulaire : CFGS AUDIT

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04/07/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20210129 du 04/07/2021, annonce n° 8067

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 670 Rue Etienne Oehmichen Technoland 25460 Étupes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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04/08/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20220150 du 04/08/2022, annonce n° 20308

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 670 Rue Etienne Oehmichen Technoland 25460 Étupes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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30/08/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20220167 du 30/08/2022, annonce n° 4841

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 670 Rue Etienne Oehmichen Technoland 25460 Étupes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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06/07/2023

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20230129 du 06/07/2023, annonce n° 18479

N° RCS : 413 120 320 RCS Belfort
Dénomination : M.A.P.E. (MESURE ANALYSE PROCESS ENVIRONNEMENT)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 670 Rue Etienne Oehmichen Technoland 25460 Étupes
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2022

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