METAL TREATMENT CONSULT Active

27/11/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Référence de publication : Bodacc B n° 20130228 du 27/11/2013, annonce n° 2912

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambery
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : COMPAGNIE SAVOISIENNE DE REVISION COMPTABLE- C. S. R. C. en fonction le 19 Novembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LADOUCE ET PERRIER-GUSTIN en fonction le 19 Novembre 2013 Président : BETEND Jean Paul en fonction le 19 Novembre 2013

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26/04/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Référence de publication : Bodacc C n° 20140024 du 26/04/2014, annonce n° 10286

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambery
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 101 rue de Mundelsheim 73290 La Motte-Servolex
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2013

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18/04/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Référence de publication : Bodacc C n° 20150033 du 18/04/2015, annonce n° 3554

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambery
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 101 rue de Mundelsheim 73290 La Motte-Servolex
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2014

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06/05/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Référence de publication : Bodacc C n° 20160045 du 06/05/2016, annonce n° 6662

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambery
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 101 rue de Mundelsheim 73290 La Motte-Servolex
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2015

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08/06/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Référence de publication : Bodacc C n° 20170047 du 08/06/2017, annonce n° 6163

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambery
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 101 rue de Mundelsheim 73290 La Motte-Servolex
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2016

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28/12/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Référence de publication : Bodacc B n° 20170249 du 28/12/2017, annonce n° 1079

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambery
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité : fourniture d'équipements pour la fusion, le traitement et la transformation des alliages métalliques. études de marché, conseil et formation dans le domaine du traitement thermique.

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24/04/2018

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Référence de publication : Bodacc A n° 20180079 du 24/04/2018, annonce n° 2202

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambery
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Capital : 45734.71 EUR
Adresse : 28 CHE de Montfort Lieu Dit la Corbassière 73250 ST JEAN DE LA PORTE
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Commentaires : AVIS DE PROJET DE FUSION ACANTHERM Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 10000 EUR Siège social la Corbassière 73250 ST JEAN DE LA PORTE N° RCS 797799152 RCS CHAMBERY, est société absorbée. Metal Treatment Consult (MTC) Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 45734,71 EUR Siège social 28 CHE de Montfort Lieu Dit la Corbassière 73250 ST JEAN DE LA PORTE N° RCS 415376656 RCS CHAMBERY, est société absorbante. ACANTHERM serait absorbée par MÉTAL TREATMENT CONSULT (MTC). En conséquence, seraient transférés à MÉTAL TREATMENT CONSULT (MTC), sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous réserve de la réalisation des conditions suspensives mentionnées dans le traité de fusion, tous les éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine de ACANTHERM, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de ACANTHERM devant être dévolue à MÉTAL TREATMENT CONSULT (MTC) dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. Les conditions de la fusion ont été établies sur la base des comptes annuels de ACANTHERM et de MÉTAL TREATMENT CONSULT (MTC) clôturés au 30 septembre 2017, soit à une date antérieure à celle au projet de fusion. Les actifs et passifs de ACANTHERM seraient transférés à MÉTAL TREATMENT CONSULT (MTC) pour leur valeur comptable conformément à la réglementation applicable. Sur la base des comptes annuels au 30 septembre 2017 de ACANTHERM, la totalité de l'actif de ACANTHERM, évalué à 416 517 Euros, et la totalité du passif de ACANTHERM, évalué à 3 718 euros, seraient transférés par ACANTHERM à MÉTAL TREATMENT CONSULT (MTC). Ainsi, le montant total de l'actif net transmis par ACANTHERM à MÉTAL TREATMENT CONSULT (MTC) serait de 412 799 euros. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par ACANTHERM jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seraient prises en charge par MÉTAL TREATMENT CONSULT (MTC). La parité de fusion serait de 0,312 action de MÉTAL TREATMENT CONSULT (MTC) pour 1 action de ACANTHERM. La différence entre la valeur nette des biens et droits apportés (soit 412 799 euros) et la valeur nominale des actions qui seront créées par la société absorbante au titre de l'augmentation du capital social susvisée (soit 47 561,28 euros), différence par conséquent égale à 365 237,72 euros constituera une prime de fusion qui sera inscrite au passif du bilan de l¿Absorbante et sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux de la société. Toutefois, la société absorbée ACANTHERM étant propriétaire de 300 actions de la société absorbante MÉTAL TREATMENT CONSULT (MTC), si la fusion se réalise, cette dernière recevra 300 de ses propres actions. En conséquence, si la fusion se réalise, MÉTAL TREATMENT CONSULT (MTC) procédera immédiatement après l'augmentation de capital ci-dessus, à une réduction de capital d'un montant égal à la valeur nominale de ses propres actions qu'elle détiendra par suite de la fusion, lesdites actions étant annulées. La différence entre la valeur d'apport des 300 actions antérieurement propriété de l¿Absorbée, (soit 397 918 euros) et le montant de la réduction de capital nécessaire à l'annulation de ces 300 actions (soit 45 734,71 euros), différence par conséquent égale à 352 183,29 euros s¿imputera sur la prime de fusion dont le montant sera ainsi réduit de 365 237,72 euros à 13 054,43 euros. Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par l¿associé unique des deux sociétés participant à la fusion. La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. Néanmoins la fusion prendrait effet rétroactivement au 1er octobre 2017 sur les plans comptable et fiscal. ACANTHERM serait dissoute de plein droit, sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion correspondant à la date de la dernière assemblée générale des sociétés participant à l'opération de fusion ayant approuvé ladite opération. Date du projet : 30/03/2018 Date du dépôt : 19/04/2018, lieu du dépôt : Greffe du tribunal de commerce de CHAMBERY.

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20/02/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Référence de publication : Bodacc C n° 20180031 du 20/02/2018, annonce n° 2530

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambery
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 28 chemin de Montfort lieu-dit la Corbassière 73250 Saint-Jean-de-la-Porte
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2017

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14/06/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Référence de publication : Bodacc B n° 20180112 du 14/06/2018, annonce n° 2304

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambery
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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26/03/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Référence de publication : Bodacc C n° 20190060 du 26/03/2019, annonce n° 3903

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambery
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 28 chemin de Montfort lieu-dit la Corbassière 73250 Saint-Jean-de-la-Porte
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2018

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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30/06/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Référence de publication : Bodacc B n° 20200125 du 30/06/2020, annonce n° 1782

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambéry
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Fourniture d'équipements pour la fusion, le traitement et la transformation des alliages métalliques. Etudes de marché, conseil et formation dans le domaine du traitement thermique.
Administration : Président : BETEND Jean Paul

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12/05/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Référence de publication : Bodacc C n° 20200091 du 12/05/2020, annonce n° 3699

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambéry
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 28 Chemin de Montfort lieu-dit la Corbassière 73250 Saint-Jean-de-la-Porte
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2019

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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24/02/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Référence de publication : Bodacc C n° 20210038 du 24/02/2021, annonce n° 2656

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambéry
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 28 Chemin de Montfort lieu-dit la Corbassière 73250 Saint-Jean-de-la-Porte
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2020

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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29/03/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Référence de publication : Bodacc C n° 20220062 du 29/03/2022, annonce n° 3658

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambéry
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 28 Chemin de Montfort lieu-dit la Corbassière 73250 Saint-Jean-de-la-Porte
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2021

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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21/02/2023

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Référence de publication : Bodacc C n° 20230036 du 21/02/2023, annonce n° 2373

N° RCS : 415 376 656 RCS Chambéry
Dénomination : Metal Treatment Consult (MTC)
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 28 Chemin de Montfort lieu-dit la Corbassière 73250 Saint-Jean-de-la-Porte
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2022

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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