MEUBLES NOEL Active

19/11/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Référence de publication : Bodacc B n° 20090223 du 19/11/2009, annonce n° 849

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar-le-Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : VIRTZ Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : COMMISSARIAT AUDIT CONTROLE (CAC) (SARLCV) Commissaire aux comptes suppléant : CFCE

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19/05/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Référence de publication : Bodacc B n° 20100096 du 19/05/2010, annonce n° 99

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar-le-Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : VIRTZ Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : LOPVET Jean-Pierre Commissaire aux comptes suppléant : MIECAZE Henry-Pierre

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10/10/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Référence de publication : Bodacc C n° 20140077 du 10/10/2014, annonce n° 8332

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar-le-Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : route de Paris 55190 Pagny-sur-Meuse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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01/10/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Référence de publication : Bodacc B n° 20150188 du 01/10/2015, annonce n° 1796

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar-le-Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

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04/08/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Référence de publication : Bodacc C n° 20150071 du 04/08/2015, annonce n° 4134

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar-le-Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : route de Paris 55190 Pagny-sur-Meuse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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17/10/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Référence de publication : Bodacc C n° 20160111 du 17/10/2016, annonce n° 4258

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar-le-Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : route de Paris 55190 Pagny-sur-Meuse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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16/10/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Référence de publication : Bodacc B n° 20160203 du 16/10/2016, annonce n° 595

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar-le-Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : VIRTZ Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : LOPVET Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : ACCOUNT AUDIT (SAS)

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28/10/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
Référence de publication : Bodacc C n° 20180201 du 28/10/2018, annonce n° 1113

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar le Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : route DE PARIS 55190 Pagny-sur-Meuse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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04/01/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
Référence de publication : Bodacc C n° 20180002 du 04/01/2018, annonce n° 5503

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar le Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : route DE PARIS 55190 Pagny-sur-Meuse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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12/09/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
Référence de publication : Bodacc C n° 20190176 du 12/09/2019, annonce n° 5103

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar le Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : Route DE PARIS 55190 Pagny-sur-Meuse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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17/09/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
Référence de publication : Bodacc C n° 20200181 du 17/09/2020, annonce n° 4486

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar le Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : Route De Paris 55190 Pagny-sur-Meuse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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19/08/2020

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Référence de publication : Bodacc A n° 20200160 du 19/08/2020, annonce n° 396

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar le Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 79560.00 EUR
Adresse : Route De Paris 55190 Pagny-sur-Meuse
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée des 30 juillet 2020 et 3 août 2020, La société MEUBLES NOEL, société par actions simplifiée au capital de 79 560 euros, ayant son siège social Route de Paris 55190 PAGNY SUR MEUSE, immatriculée RCS BAR LE DUC 487 320 350, et la société SOJYVEMAT, société par actions simplifiée au capital de 4 000 euros, ayant son siège social Route de Paris 55190 PAGNY SUR MEUSE, immatriculée RCS BAR LE DUC 514 137 678, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société SOJYVEMAT par la société MEUBLES NOEL. La société SOJYVEMAT ferait apport à la société MEUBLES NOEL de la totalité de son actif, soit 182 400 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 6 712 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 175 688 euros. En rémunération de cet apport net, 500 actions nouvelles de 153 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société MEUBLES NOEL à titre d'augmentation de son capital social de 76 500 euros. La prime de fusion s'élèverait globalement à 99 188 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 500 actions de la société MEUBLES NOEL pour 400 actions de la société SOJYVEMAT. La société SOJYVEMAT détenant les 520 actions de la société MEUBLES NOEL et cette dernière ne souhaitant pas rester propriétaire de ses propres actions si la fusion est réalisée, il serait procédé immédiatement après l'augmentation de capital susvisée à une réduction de capital d'un montant égal à la valeur nominale des 520 actions antérieurement détenues par la société SOJYVEMAT, lesquelles seraient annulées. La différence entre la valeur comptable des 520 actions (182 185 euros), et la valeur nominale de la réduction de capital (79 560 euros), soit 102 625 euros, s'imputerait sur la prime de fusion (99 188 euros) et sur les réserves (3 437 euros). La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par l'assemblée générale de la société SOJYVEMAT et par l'associée unique de la société MEUBLES NOEL. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2020, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société SOJYVEMAT depuis le 1er janvier 2020 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société MEUBLES NOEL. La société SOJYVEMAT sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de Commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de BAR LE DUC pour chacune des deux sociétés le 17/08/2020. Pour avis.

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07/10/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
Référence de publication : Bodacc C n° 20210196 du 07/10/2021, annonce n° 6157

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar le Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : Route De Paris 55190 Pagny-sur-Meuse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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11/09/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC
Référence de publication : Bodacc C n° 20220176 du 11/09/2022, annonce n° 2077

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar le Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : Route De Paris 55190 Pagny-sur-Meuse
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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05/06/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Référence de publication : Bodacc B n° 20220109 du 05/06/2022, annonce n° 1509

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar le Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : LOPVET Jean-Pierre nom d'usage : LOPVET n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée ACCOUNTAUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée ACCOUNTAUDIT devient commissaire aux comptes titulaire

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22/09/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Référence de publication : Bodacc B n° 20220184 du 22/09/2022, annonce n° 3241

N° RCS : 487 320 350 RCS Bar le Duc
Dénomination : MEUBLES NOEL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Sté par actions simplifiée ACCOUNTAUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire

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