MOYSE 3D Active

16/12/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc B n° 20080230 du 16/12/2008, annonce n° 465

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Personne ayant le pouvoir de diriger et gérer : BOURNIER Jean-Luc. Président : MOYSE Lionel Denis. Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (SACA) représenté par GERARD François. Commissaire aux comptes suppléant : ACPE (SARL).

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22/08/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc B n° 20080149 du 22/08/2008, annonce n° 472

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : MOYSE Gerard, Marcel, AlphonsePersonne ayant le pouvoir de diriger et gérer : BOURNIER Jean-Luc. Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (SACA) représenté par GERARD François. Commissaire aux comptes suppléant : ACPE (SARL).

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10/05/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc B n° 20110091 du 10/05/2011, annonce n° 232

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : MOYSE Gilles Personne ayant le pouvoir de diriger et gérer : BOURNIER Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (SACA) représenté par GERARD François Commissaire aux comptes suppléant : ACPE (SARL)

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23/08/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc B n° 20110162 du 23/08/2011, annonce n° 191

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

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14/04/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc C n° 20140022 du 14/04/2014, annonce n° 2237

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2013

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09/04/2014

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc A n° 20140070 du 09/04/2014, annonce n° 469

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 399040 EUR
Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date à BESANCON du 10 mars 2014 : La société ECOVALIS MOYSE, Société à responsabilité limitée au capital de 8 000 euros, dont le siège social est rue Pierre de Coubertin 21160 MARSANNAY LA COTE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 438 619 660 RCS DIJON, et la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS, société par actions simplifiée au capital de 399 040 euros, dont le siège social est 12 chemin de l'Ermitage 25000 BESANCON, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 780 079 216 RCS BESANCON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ECOVALIS MOYSE par la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS. La société ECOVALIS MOYSE ferait apport à la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS de la totalité de son actif, soit 752 495 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 641 170 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 111 325 euros. La société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS détenant la totalité des 8 000 parts sociales de la société ECOVALIS MOYSE, il ne sera procédé à la création daucun titre nouveau à titre daugmentation de capital de la société absorbante et il nest constitué aucune prime de fusion. Date auxquelle ont été arrêtés les comptes des sociétés intéressées utilisés pour établir les conditions de l'opération : 30/09/13 La valeur nette des biens et droits apportés soit 111 325 euros et la valeur comptable dans les livres de la société absorbante des 8 000 parts sociales de la société absorbée dont elle est propriétaire sont identiques. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : - au greffe du tribunal de commerce de BESANCON pour la SOCIETE ANONYME D EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SASAS en date du 21/03/14 - au greffe du Tribunal de commerce de DIJON pour la société ECOVALIS MOYSE en date du 27 mars 2014,

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12/06/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc B n° 20140111 du 12/06/2014, annonce n° 854

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : MOYSE Gilles Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : BOURNIER Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SACA)

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13/04/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc C n° 20150031 du 13/04/2015, annonce n° 2296

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2014

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08/04/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc C n° 20160036 du 08/04/2016, annonce n° 2623

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2015

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13/01/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc B n° 20160008 du 13/01/2016, annonce n° 508

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : BOURNIER Jean-Luc, Marc, Gaston Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SACA)

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08/11/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc B n° 20160218 du 08/11/2016, annonce n° 744

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

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24/08/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc C n° 20170084 du 24/08/2017, annonce n° 2789

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2016

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16/04/2017

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc A n° 20170075 du 16/04/2017, annonce n° 135

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 399040 EUR
Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à BESANCON du 16 mars 2017, La société BREMAS, société à responsabilité limitée au capital de 10 000 euros, dont le siège social est 5502 Route de Chatillon ZAC de Valentin 25870 CHATILLON LE DUC, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 510 669 641 RCS BESANCON, et la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS, société par actions simplifiée au capital de 399 040 euros, dont le siège social est 12 chemin de l'Ermitage 25000 BESANCON, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 780 079 216 RCS BESANCON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société BREMAS par la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS. La société BREMAS ferait apport à la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS de la totalité de son actif, soit 468 809 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 334 450 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 134 359 euros. La société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS détenant la totalité des 500 actions composant le capital social de la société BREMAS, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, aucun rapport d'échange n'a été déterminé et il n'est constitué aucune prime de fusion. La valeur nette des biens et droits apportés soit 134 359 euros et la valeur comptable dans les livres de la société absorbante des 500 parts sociales de la société absorbée soit 129 900 euros représentent un boni de fusion s'élevant à 4 459 euros. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de BESANCON au nom des deux sociétés le 31 mars 2017. Pour avis

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16/04/2017

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc A n° 20170075 du 16/04/2017, annonce n° 136

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 399040 EUR
Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à BESANCON du 16 mars 2017, La société MOYSE COTE SUD, société par actions simplifiée au capital de 178 000 euros, dont le siège social est 52 Rue Urbain Leverrier 25000 BESANCON, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 383 953 700 RCS BESANCON, et la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS, société par actions simplifiée au capital de 399 040 euros, dont le siège social est 12 chemin de l'Ermitage 25000 BESANCON, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 780 079 216 RCS BESANCON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société MOYSE COTE SUD par la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS. La société MOYSE COTE SUD ferait apport à la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS de la totalité de son actif, soit 384 975 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 243 970 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 141 005 euros. La société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS détenant la totalité des 11 125 actions composant le capital social de la société MOYSE COTE SUD, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, aucun rapport d'échange n'a été déterminé et il n'est constitué aucune prime de fusion. La valeur nette des biens et droits apportés soit 141 005 euros et la valeur comptable dans les livres de la société absorbante des 11125 actions de la société absorbée soit 339 594 euros représentent un mali de fusion s'élevant à 198 589 euros. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de BESANCON au nom des deux sociétés le 31 mars 2017. Pour avis

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03/08/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc C n° 20180141 du 03/08/2018, annonce n° 3911

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2017

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06/12/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc B n° 20180233 du 06/12/2018, annonce n° 1522

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Etude réalisation de tous travaux publics et particuliers ainsi que toutes fournitures et prestations de services faisant l'objet de marche d'entreprises générales et particulières en tous pays. notamment la construction de logements individuels ou collectifs et de bâtiments industriels agricoles ou commerciaux et tous travaux pour tous les corps d'état réalisation de modification de logement par agrandissement.

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21/06/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc C n° 20190118 du 21/06/2019, annonce n° 872

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 Chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2018

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11/08/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc B n° 20190154 du 11/08/2019, annonce n° 258

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Etude réalisation de tous travaux publics et particuliers ainsi que toutes fournitures et prestations de services faisant l'objet de marche d'entreprises générales et particulières en tous pays. notamment la construction de logements individuels ou collectifs et de bâtiments industriels agricoles ou commerciaux et tous travaux pour tous les corps d'état réalisation de modification de logement par agrandissement.
Administration : Président : MOYSE Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC

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26/06/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc C n° 20200123 du 26/06/2020, annonce n° 1804

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 Chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2019

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02/05/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc C n° 20210086 du 02/05/2021, annonce n° 697

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 Chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2020

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27/04/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc C n° 20220082 du 27/04/2022, annonce n° 1100

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 12 Chemin de l'Ermitage 25000 Besançon
Comptes annuels et rapports clos le : 30/09/2021

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13/07/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Référence de publication : Bodacc B n° 20220135 du 13/07/2022, annonce n° 527

N° RCS : 780 079 216 RCS Besançon
Dénomination : MOYSE 3D
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Étude réalisation de tous travaux publics et particuliers ainsi que toutes fournitures et prestations de services faisant l'objet de marche d'entreprises générales et particulières en tous pays. notamment la construction de logements individuels ou collectifs et de bâtiments industriels agricoles ou commerciaux et tous travaux pour tous les corps D’état réalisation de modification de logement par agrandissement. Surélévation, adjonction de véranda, pergola, abris de piscine, garage, portails piscine et abords, rénovation thermique de bâtiment existant, travaux de menuiserie extérieure, aluminium, PVC, Bois et équipements d'occultation et protection solaires, tous travaux concernant l'enveloppe extérieure du bâtiment.
Administration : Président : MOYSE Gérard ; Directeur général : RECOQUE Matthieu ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC

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