ORPALIS Active

14/05/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20130091 du 14/05/2013, annonce n° 370

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Administration : TELLIER Elodie Yvonne nom d'usage : TELLIER devient gérant.

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11/08/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140053 du 11/08/2014, annonce n° 1795

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 59 vieux chemin de Saint-Clar 31600 Muret
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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28/07/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150067 du 28/07/2015, annonce n° 3266

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 52 rue de Marclan 31600 Muret
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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02/07/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160061 du 02/07/2016, annonce n° 2958

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 52 rue de Marclan 31600 Muret
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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20/06/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20170051 du 20/06/2017, annonce n° 2591

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 52 rue de Marclan 31600 Muret
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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26/07/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180135 du 26/07/2018, annonce n° 1971

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 52 rue de Marclan 31600 Muret
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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28/07/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190144 du 28/07/2019, annonce n° 3515

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 52 Rue De Marclan 31600 Muret
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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08/08/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20190152 du 08/08/2019, annonce n° 749

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : CARRERE Loïc nom d'usage : CARRERE n'est plus gérant. CARRERE Loïc nom d'usage : CARRERE devient président. TELLIER Elodie Yvonne nom d'usage : TELLIER n'est plus gérant. TELLIER Elodie Yvonne nom d'usage : TELLIER devient directeur général

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29/10/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20200211 du 29/10/2020, annonce n° 2075

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 52 Rue De Marclan 31600 Muret
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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24/11/2020

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20200228 du 24/11/2020, annonce n° 666

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 30000.00 EUR
Adresse : 52 Rue De Marclan 31600 Muret
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF ORPALIS Société par actions simplifiée au capital de 30.000 euros Siège social : 52 rue de Marclan, Le Verdi 31600 MURET 499 987 758 RCS TOULOUSE (société apporteuse) ORPALIS Imaging Société par actions simplifiée au capital de 10 euros Siège social : 52 rue de Marclan, Le Verdi 31600 MURET 891 177 560 RCS TOULOUSE (société bénéficiaire) ORPALIS (société apporteuse) et ORPALIS Imaging (société bénéficiaire), sus-désignées, ont établi le 17 novembre 2020 à MURET un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions (articles L. 236-6-1 et L. 236-22 du Code de commerce), aux termes duquel ORPALIS ferait apport à ORPALIS Imaging de sa branche complète et autonome d'activité de développement et de vente de logiciels (ci-après la " Branche d'Activité "). 1 - Évaluation à la date de réalisation de l'apport partiel d'actif de l'actif et du passif attaché à la Branche d'Activité dont la transmission à la société ORPALIS Imaging est prévue. A titre indicatif, à la date du 30 septembre 2020, l'actif et le passif transmis s'élèvent à : Les actifs provisoires s'élevant à 314.833 € Et les passifs provisoires à 111.839 € L'actif net provisoire à transmettre s'élève à 202.994 € 2 - La valeur de la Branche d'Activité sera déterminée à la date de réalisation de l'apport partiel d'actif sur la base de sa valeur nette comptable. A titre indicatif et au vu de la situation comptable arrêtée le 30 septembre 2020, la valeur nette comptable de la Branche d'Activité s'établissait à cette date à 202.994 €. La valeur globale de la société ORPALIS Imaging a été assimilée au montant de son capital social en raison de sa très récente constitution. Le nombre d'actions qui sera attribué à ORPALIS en contrepartie de son apport sera déterminé à la date de réalisation de l'apport partiel d'actif en fonction de la valeur nette comptable à cette date de la Branche d'Activité. A titre indicatif, sur la base d'une valorisation de la Branche d'Activité arrêtée au 30 septembre 2020 à 202.994 €, l'apport de la société ORPALIS serait rémunéré par l'attribution à son profit de 202.994 actions d'un montant nominal de 1 € chacune, à créer par ORPALIS Imaging qui augmenterait ainsi son capital de 202.994 €. 3 - L'opération prendra effet à la date de réalisation définitive de l'apport partiel d'actif. Sous réserve de l'expiration à cette date du délai visé à l'article R.236-2 du Code de commerce (soit trente jours à compter de la dernière insertion prévue audit article ou de la mise à disposition sur internet prévue à l'article R.236-2-1 du Code de commerce), la date de réalisation de l'apport a été fixée conventionnellement au 31 décembre 2020. 4 - A la date de réalisation de l'apport partiel d'actif, la société ORPALIS Imaging sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements divers se rapportant aux biens apportés au lieu et place de la société apporteuse. Il a été convenu que le passif transmis par la société ORPALIS sera supporté par la société ORPALIS Imaging seule, sans solidarité de la société apporteuse et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L. 236-21 du Code de commerce. Les créanciers des sociétés concernées par l'opération et dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais légaux au greffe du tribunal de commerce de TOULOUSE. 5 - Conformément aux dispositions légales, le projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du tribunal de commerce de TOULOUSE le 18 novembre 2020 au nom d'ORPALIS et le 20 novembre 2020 au nom d'ORPALIS Imaging.

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19/08/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210161 du 19/08/2021, annonce n° 3313

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 52 Rue De Marclan 31600 Muret
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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05/08/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20210151 du 05/08/2021, annonce n° 705

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Activité : L'accomplissement de toute prestation de développement informatique. La souscription, la prise de participation majoritaire ou minoritaire, le financement et l'intérêt financier, dans toute société, ainsi que la gestion des fonds mis à disposition, la gestion et la mise en valeur de ses participation. L'accomplissement de toutes prestations se service, l'acquisition d'immeubles, d'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles.

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12/05/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20220093 du 12/05/2022, annonce n° 1488

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 52 Rue De Marclan 31600 Muret
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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05/06/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220109 du 05/06/2022, annonce n° 535

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : CARRERE Loïc nom d'usage : CARRERE n'est plus président. RHYNE Jonathan nom d'usage : RHYNE devient président

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30/06/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220126 du 30/06/2022, annonce n° 918

N° RCS : 499 987 758 RCS Toulouse
Dénomination : ORPALIS
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : TELLIER Elodie Yvonne nom d'usage : TELLIER n'est plus directeur général

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