PASSEPARTOUT Active

11/12/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20090239 du 11/12/2009, annonce n° 1355

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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26/07/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20090141 du 26/07/2009, annonce n° 601

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT SARL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : GANDY Philippe nom d'usage : GANDY Philippe n'est plus gérant.. GANDY Philippe nom d'usage : GANDY Philippe devient président.. CRETE Didier nom d'usage : CRETE Didier n'est plus gérant.. CRETE Didier nom d'usage : CRETE Didier devient directeur général..

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09/09/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100175 du 09/09/2010, annonce n° 901

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : GANDY Philippe nom d'usage : GANDY Philippe n'est plus président. CRETE Didier nom d'usage : CRETE Didier n'est plus directeur général. LE GALL Sébastien Jean nom d'usage : LE GALL Sébastien devient président.

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21/07/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20110140 du 21/07/2011, annonce n° 1056

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Administration : LE GALL Sébastien Jean nom d'usage : LE GALL n'est plus président. LE GALL Sébastien Jean nom d'usage : LE GALL devient gérant.

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05/04/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140020 du 05/04/2014, annonce n° 4931

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 9 rue Denis Papin 38800 Le Pont-de-Claix
Comptes annuels et rapports clos le : 31/08/2013

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12/03/2014

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Référence de publication : Bodacc A n° 20140050 du 12/03/2014, annonce n° 674

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 9 rue Denis Papin 38800 Le Pont-de-Claix
Établissement(s) :
Etablissement secondaire
Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 6000 EUR
Activité : Transport routier de marchandises pour le compte d'autrui
Adresse de l'établissement : rue des Muguets 38070 Saint-Quentin-Fallavier
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : N.C.D. TRANS
Date de commencement d'activité : 01/02/2014
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné du 21/02/2014
Oppositions : Siège du fonds cédé

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09/02/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150012 du 09/02/2015, annonce n° 3452

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 9 rue Denis Papin 38800 Le Pont-de-Claix
Comptes annuels et rapports clos le : 31/08/2014

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10/08/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160079 du 10/08/2016, annonce n° 2954

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 9 rue Denis Papin 38800 Le Pont-de-Claix
Comptes annuels et rapports clos le : 31/08/2015

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31/01/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20170010 du 31/01/2017, annonce n° 2232

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 9 rue Denis Papin 38800 Le Pont-de-Claix
Comptes annuels et rapports clos le : 31/08/2016

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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19/10/2018

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc A n° 20180200 du 19/10/2018, annonce n° 299

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Capital : 28000.00 EUR
Adresse : 9 rue Denis Papin 38800 Le Pont-de-Claix
Établissement(s) :
Etablissement principal
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 160143 EUR
Activité : Transport routier de marchandises et loueur de véhicules industriels avec conducteur.
Adresse de l'établissement : rue du 19 Mars 1962 38520 Le Bourg-d'Oisans
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : PASS'OISANS
Date de commencement d'activité : 01/10/2018
Publication légale : L'Essor de l'Isère du 19/10/2018
Oppositions : Siège du fonds vendu sis rue du 19 mars 1962, 38520 LE BOURG D'OISANS.
Commentaires : Acte sous seing privé enregistré au Service de l'Enregistrement de Grenoble 3 le 05/10/2018, Dossier 2018 00022626 Ref 3404P03 2018 A 00726 Adresse de l'ancien propriétaire : Rue du 19 Mars 1962 38520 LE BOURG-D'OISANS. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Rue Denis Papin 38800 LE PONT-DE-CLAIX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

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01/03/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180038 du 01/03/2018, annonce n° 1727

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 9 rue Denis Papin 38800 Le Pont-de-Claix
Comptes annuels et rapports clos le : 31/08/2017

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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24/01/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190017 du 24/01/2019, annonce n° 1167

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 9 rue Denis Papin 38800 Le Pont-de-Claix
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2018

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07/11/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190215 du 07/11/2019, annonce n° 2282

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 68 Avenue De la République 38130 Échirolles
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2019

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03/02/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20190024 du 03/02/2019, annonce n° 1276

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : LE GALL Sébastien Jean nom d'usage : LE GALL n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée LG HOLDING devient président. Société à responsabilité limitée CORFAC AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire

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09/06/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20190110 du 09/06/2019, annonce n° 810

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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10/12/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20200240 du 10/12/2020, annonce n° 3543

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 68 Avenue De la République 38130 Échirolles
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2020

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18/11/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210224 du 18/11/2021, annonce n° 4616

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 68 Avenue De la République 38130 Échirolles
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2021

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18/08/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20220159 du 18/08/2022, annonce n° 4649

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 68 Avenue De la République 38130 Échirolles
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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04/05/2022

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc A n° 20220087 du 04/05/2022, annonce n° 1132

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 28000.00 EUR
Adresse : 68 Avenue De la République 38130 Échirolles
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Aux termes d’un Acte d’Avocat électronique en date à VEUREY-VOROIZE (38) du 27 avril 2022, la société TRANSPORT DEMANDRE, Société à Responsabilité Limitée au capital de 350.000 euros dont le siège est à LE VERSOUD (38420) – 355 rue Henri Giraud, immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le n° 411.770.332, et la société PASSEPARTOUT, Société par Actions Simplifiée au capital de 28.000 euros dont le siège est à ECHIROLLES (38130) - 68 avenue de la République, immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le n°398.654.780, ont établi un projet d’apport partiel d’actif soumis au régime juridique des scissions, articles L. 236-6-1, L236-22 et L. 236-24 du Code de commerce et article 210A du CGI. Aux termes de ce projet, la société TRANSPORT DEMANDRE ferait apport à la société PASSEPARTOUT de la branche complète et autonome d’activité de transport routier de marchandises, de commissionnaire de transport et d’affrètement exploitée sous le nom commercial et l’enseigne « COLISTRANS » à LE VERSOUD (38320) – 355 rue Henri Giraud. Les sociétés participant à l’opération d’apport partiel d’actif étant sous contrôle commun, conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 s. du Plan comptable général, les éléments d'actif et de passif sont apportés pour leur valeur nette comptable au 01/01/2022. L’actif apporté est évalué à 1.098.507,71 euros et le passif à 891.104,15 euros, soit un actif net apporté égal à 207.403,56 euros. En rémunération et représentation de cet apport, il serait attribué à la société TRANSPORT DEMANDRE 1.198 actions nouvelles de 28 euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées, à créer par la société PASSEPARTOUT, par voie d’augmentation de capital d’un montant de 33.544 euros. Cette rémunération a été déterminée sur la base des valeurs réelles des actifs apportés et des titres de la société bénéficiaire. Le montant de l'actif net apporté s'élevant à 207.403,56 euros et le montant de l'augmentation de capital de la société PASSEPARTOUT s'élevant à 33.544 euros, la différence représentant un montant de 173.859,56 euros, constituera une prime d'apport qui sera inscrite au passif du bilan de la société PASSEPARTOUT et sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux. L’apport partiel d’actif est soumis aux conditions suspensives suivantes : approbation de l’apport partiel d’actif par l’Assemblée Générale Extraordinaire des associés de la société TRANSPORT DEMANDRE et approbation par l’associé unique de la société PASSEPARTOUT de l’apport partiel d’actif et de l’augmentation de capital corrélative. L’apport partiel d’actif prendrait effet juridiquement à l'issue de la dernière décision des sociétés participantes approuvant ledit apport. Toutefois, il prendrait effet fiscalement et comptablement rétroactivement au 1er janvier 2022. Les créanciers des sociétés participantes dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus aux articles L236-14 et R236-8 du Code de Commerce. Conformément à l’article L. 236-6 du Code de commerce, le projet d’apport partiel d’actif a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de GRENOBLE au nom des deux sociétés le 29 avril 2022.

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03/02/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220024 du 03/02/2022, annonce n° 2927

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Sté par actions simplifiée LG HOLDING n'est plus président. Société à responsabilité limitée TRANSPORT DEMANDRE devient président. DEMANDRE Franck Dominique Sylvain nom d'usage : DEMANDRE devient directeur général

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28/07/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220145 du 28/07/2022, annonce n° 853

N° RCS : 398 654 780 RCS Grenoble
Dénomination : PASSEPARTOUT
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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