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- PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Source INSEE mises à jour le 23/07/2025
PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
SIREN : 483 047 866Identité de la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT est une société SA à conseil d'administration (s.a.i.) située à 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY 19 AVENUE DE LA FORET DE HAYE. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z) depuis 01/07/2005. La société a un effectif compris entre 20 à 49 salariés.
Adresse
19, AVENUE DE LA FORET DE HAYE - 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY, France
Activité principale
Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z)
Date de création
01/07/2005
Effectif
20 à 49 salariés (donnée INSEE 2021)
19, AVENUE DE LA FORET DE HAYE - 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY, France
Activité principale
Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z)
Date de création
01/07/2005
Effectif
20 à 49 salariés (donnée INSEE 2021)
Informations juridiques concernant la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme juridiqueSA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN
483 047 866
SIRET (siège)
483 047 866 00049
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR82483047866
Numéro RCS
483 047 866 RCS Nancy
Greffe du Tribunal
Nancy
Inscription au RCS
INSCRIT
Date de clôture d’exercice comptable
31/12/2021
Activités de la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Activité principaleRecherche-développement en biotechnologie
Code NAF ou APE
72.11Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Recherche-développement scientifique
Secteur d’activité
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
4 établissements de la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Siège social et établissement principal19, AVENUE DE LA FORET DE HAYE - 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY, France
SIRET
483 047 866 00049
Date de création
28/06/2017
PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Etablissement secondaireLES GRANDES FAUCHEES - 54950 LARONXE, France
SIRET
483 047 866 00031
Date de création
30/05/2013
PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Etablissement secondaire13, RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE - 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY, France
SIRET
483 047 866 00023
Date de création
01/01/2008
PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Etablissement secondaire24, RUE LIONNOIS 24 A 30 - 54000 NANCY, France
SIRET
483 047 866 00015
Date de création
01/07/2005
Les annonces légales et BODACC concernant la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
2010
2009
2008
20/03/2008
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20080048 du 20/03/2008, annonce n° 1532
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
02/09/2009
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20090168 du 02/09/2009, annonce n° 551
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
21/06/2009
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20090117 du 21/06/2009, annonce n° 371
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : FEVRE Jean-Paul René. Administrateur : BRUN Régis. Administrateur : FEVRE Thierry. Administrateur : BOURGAUD Frédéric. Administrateur : GONTIER Eric. Commissaire aux comptes titulaire : VALLET Francis. Commissaire aux comptes suppléant : BAHUON Andre-Paul.
15/09/2010
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20100179 du 15/09/2010, annonce n° 644
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
12/03/2010
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20100050 du 12/03/2010, annonce n° 2352
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
27/09/2011
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20110187 du 27/09/2011, annonce n° 1043
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : FEVRE Jean-Paul, René Administrateur : BRUN Régis Administrateur : FEVRE Thierry Administrateur : BOURGAUD Frédéric Administrateur : GONTIER Eric Administrateur : HENRY Jean-Christophe, Paul, Maurice Commissaire aux comptes titulaire : VALLET Francis Commissaire aux comptes suppléant : BAHUON Andre-Paul
15/06/2012
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20120114 du 15/06/2012, annonce n° 547
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : FEVRE Jean-Paul, René Directeur général délégué et administrateur : BRUN Régis Administrateur : FEVRE Thierry Directeur général délégué et administrateur : BOURGAUD Frédéric Administrateur : GONTIER Eric Administrateur : HENRY Jean-Christophe, Paul, Maurice Commissaire aux comptes titulaire : VALLET Francis Commissaire aux comptes suppléant : BAHUON Andre-Paul
19/07/2012
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20120138 du 19/07/2012, annonce n° 366
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
04/11/2012
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20120213 du 04/11/2012, annonce n° 792
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : FEVRE Jean-Paul, René Directeur général délégué et administrateur : BRUN Régis Directeur général délégué et administrateur : BOURGAUD Frédéric Administrateur : FEVRE Thierry Administrateur : GONTIER Eric Administrateur : HENRY Jean-Christophe, Paul, Maurice Administrateur : HANNEWALD Paul Commissaire aux comptes titulaire : VALLET Francis Commissaire aux comptes suppléant : BATT AUDIT (SA)
24/11/2013
VENTES ET CESSIONS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc A n° 20130226 du 24/11/2013, annonce n° 531
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 615095 EUR
Adresse : 13 rue du Bois de la Champelle 54500 Vandoeuvre-les-Nancy
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet de fusion - PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT, Société anonyme au capital de 615 095 euros, siège social : 54500 VANDOEUVRE LES NANCY - 13, rue du Bois de la Champelle - RCS NANCY 483 047 866 - SYNTHELOR, société par actions simplifiée au capital de 40 000 euros, siège social : 54500 VANDOEUVRE LES NANCY - Quartier des Entrepreneurs - 13, rue du Bois de la Champelle - RCS NANCY 439 169 509 Avis de projet de fusion - Fusion par voie d'absorption par la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT de la société SYNTHELOR. - Les éléments de l'actif et du passif de la société SYNTHELOR dont la transmission à la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT est prévue, ont été évalués à leur valeur comptable, soit : Actif : 412 741 euros - Passif : 306 421 euros - En raison de la détention par la société absorbante de la totalité des actions émises par la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. - Montant prévu du boni de fusion : 106 320 euros. - Le projet de fusion a été établi en date du 12 novembre 2013 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de NANCY au nom des deux sociétés le 14 novembre 2013
09/04/2013
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20130069 du 09/04/2013, annonce n° 1116
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration : FEVRE Jean-Paul, René Directeur général délégué, Administrateur : BRUN Régis Directeur général délégué, Administrateur : HANNEWALD Paul Directeur général délégué, Administrateur : BOURGAUD Frédéric Administrateur : FEVRE Thierry Administrateur : GONTIER Eric Administrateur : HENRY Jean-Christophe, Paul, Maurice Commissaire aux comptes titulaire : VALLET Francis Commissaire aux comptes suppléant : BATT AUDIT (SA) Directeur général délégué : HANNEWALD Paul
04/10/2013
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20130192 du 04/10/2013, annonce n° 735
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration : FEVRE Jean-Paul, René Directeur général délégué, Administrateur : BRUN Régis Directeur général délégué, Administrateur : HANNEWALD Paul Directeur général délégué, Administrateur : BOURGAUD Frédéric Administrateur : FEVRE Thierry Administrateur : GONTIER Eric Commissaire aux comptes titulaire : VALLET Francis Commissaire aux comptes suppléant : BATT AUDIT (SA) Directeur général délégué : HANNEWALD Paul
02/09/2013
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc C n° 20130062 du 02/09/2013, annonce n° 4380
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 13 rue du Bois de la Champelle 54500 Vandoeuvre-les-Nancy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012
04/08/2014
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc C n° 20140049 du 04/08/2014, annonce n° 5904
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 13 rue du Bois de la Champelle 54500 Vandoeuvre-les-Nancy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013
12/08/2014
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20140153 du 12/08/2014, annonce n° 1885
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
09/09/2014
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20140172 du 09/09/2014, annonce n° 725
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : FEVRE Jean-Paul, René Directeur général délégué, Administrateur : BRUN Régis Directeur général délégué, Administrateur : HANNEWALD Paul Directeur général délégué, Administrateur : BOURGAUD Frédéric Directeur général délégué : HANNEWALD Paul Administrateur : FEVRE Thierry Administrateur : GONTIER Eric Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
12/09/2014
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20140175 du 12/09/2014, annonce n° 847
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
07/11/2014
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20140215 du 07/11/2014, annonce n° 664
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
19/06/2015
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20150116 du 19/06/2015, annonce n° 1144
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
06/09/2015
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20150170 du 06/09/2015, annonce n° 572
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
09/09/2015
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20150172 du 09/09/2015, annonce n° 509
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : FEVRE Jean-Paul, René Directeur général délégué, Administrateur : BRUN Régis Directeur général délégué, Administrateur : HANNEWALD Paul Directeur général délégué, Administrateur : BOURGAUD Frédéric Directeur général délégué : HANNEWALD Paul Administrateur : FEVRE Thierry Administrateur : GONTIER Eric Administrateur : NEITER Viviane né(e) LOVIS Administrateur : CHAPUSOT Thierry Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
05/08/2015
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc C n° 20150072 du 05/08/2015, annonce n° 3485
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 13 rue du Bois de la Champelle 54500 Vandoeuvre-les-Nancy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014
16/08/2016
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc C n° 20160082 du 16/08/2016, annonce n° 5669
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 13 rue du Bois de la Champelle 54500 Vandoeuvre-les-Nancy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015
25/08/2017
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc C n° 20170085 du 25/08/2017, annonce n° 5006
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 13 rue du Bois de la Champelle 54500 Vandoeuvre-les-Nancy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016
19/09/2017
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20170179 du 19/09/2017, annonce n° 717
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
13/07/2018
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc C n° 20180127 du 13/07/2018, annonce n° 506
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 19 avenue de la Forêt de Haye 54500 Vandoeuvre-les-Nancy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017
14/02/2018
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20180031 du 14/02/2018, annonce n° 1168
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
14/02/2018
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20180031 du 14/02/2018, annonce n° 1169
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : FEVRE Jean-Paul, René ; Directeur général délégué, Administrateur : BRUN Régis ; Directeur général délégué, Administrateur : HANNEWALD Paul ; Directeur général délégué, Administrateur : BOURGAUD Frédéric ; Directeur général délégué : HANNEWALD Paul ; Administrateur : FEVRE Thierry ; Administrateur : NEITER Viviane né(e) LOVIS ; Administrateur : CHAPUSOT Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
16/02/2018
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20180033 du 16/02/2018, annonce n° 940
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : BRUN Régis ; Directeur général délégué, Administrateur : FEVRE Jean-Paul, René ; Directeur général délégué, Administrateur : HANNEWALD Paul ; Directeur général délégué, Administrateur : BOURGAUD Frédéric ; Administrateur : FEVRE Thierry ; Administrateur : NEITER Viviane né(e) LOVIS ; Administrateur : CHAPUSOT Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
27/07/2018
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20180141 du 27/07/2018, annonce n° 459
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : FEVRE Jean-Paul, René ; Directeur général, Administrateur : BRUN Régis ; Directeur général délégué, Administrateur : HANNEWALD Paul ; Directeur général délégué, Administrateur : BOURGAUD Frédéric ; Administrateur : FEVRE Thierry ; Administrateur : NEITER Viviane né(e) LOVIS ; Administrateur : CHAPUSOT Thierry ; Administrateur : SALMON Michel, André ; Administrateur : VETOQUINOL SA (SACA) représenté par RAVINET Jean-yves ; Commissaire aux comptes titulaire : BATT AUDIT (SAS)
12/07/2019
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc C n° 20190133 du 12/07/2019, annonce n° 539
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 19 avenue de la Forêt de Haye 54500 Vandoeuvre-les-Nancy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018
25/01/2019
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20190018 du 25/01/2019, annonce n° 1231
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
14/10/2020
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20200200 du 14/10/2020, annonce n° 649
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : FEVRE Jean-Paul, René ; Directeur général délégué, Administrateur : BRUN Régis ; Administrateur : HANNEWALD Paul ; Directeur général délégué, Administrateur : BOURGAUD Frédéric ; Administrateur : FEVRE Thierry ; Administrateur : NEITER Viviane né(e) LOVIS ; Administrateur : CHAPUSOT Thierry ; Administrateur : SALMON Michel, André ; Administrateur : VETOQUINOL SA (SACA) représenté par DONABEDIAN Michaël ; Commissaire aux comptes titulaire : BATT AUDIT (SAS) ; Administrateur : CLARIANT Internation Ltd (SACA) représenté par BREFFA Catherine
24/07/2020
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc C n° 20200142 du 24/07/2020, annonce n° 4774
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 19 avenue de la Forêt de Haye 54500 Vandoeuvre-les-Nancy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019
24/06/2020
VENTES ET CESSIONS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc A n° 20200121 du 24/06/2020, annonce n° 715
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 1085906 EUR
Adresse : 19 avenue de la Forêt de Haye 54500 Vandoeuvre-les-Nancy
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet de fusion PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT Société anonyme au capital de 1 085 906 €, Siège social : VANDOEUVRE LES NANCY (54), 19 avenue de la Forêt de Haye, 483 047 866 RCS NANCY- - - CELLENGO, Société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, Siège social : VANDOEUVRE LES NANCY (54), 19 avenue de la Forêt de Haye 879 412 328 RCS NANCY - - - AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF 1. La société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT et la société CELLENGO, sus désignées, ont établi le 16 juin 2020 à VANDOEUVRE LES NANCY (54), un projet d'apport partiel d'actif simplifié soumis au régime juridique des scissions (articles L. 236-22 C.com.) et au régime de faveur prévu aux articles 210 A et 210 B du Code Général des Impôts en matière fiscale. 2. Aux termes de ce projet, la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT ferait apport à la société CELLENGO de sa branche complète et autonome d'activité de développement d'actifs végétaux obtenus par synthèse microbienne et de protéines recombinantes par des végétaux ou autres organismes. 3. Les comptes de la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT (Société apporteuse), utilisés pour établir les conditions de cette opération, ont été établis le 31 décembre 2019. Quant à la société CELLENGO (Société bénéficiaire), elle n'a pas encore arrêté de bilan et n'a pas encore d'activité. Sa situation nette comptable, telle qu'elle ressort au jour de l'opération, a été utilisée. 4. Les sociétés participant à l'opération étant sous contrôle commun, les éléments d'actif et de passif sont apportés pour leur valeur nette comptable au 1er janvier 2020. L'évaluation des éléments apportés aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 1 511 707,48 € et des éléments de passif pris en charge égale à 58 707,48 €, soit un actif net apporté égal à 1 453 000 €. 5. En rémunération et représentation de l'actif net apporté à la société CELLENGO, il sera attribué à la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT, 1 453 000 actions nouvelles de 1 € chacune de valeur nominale, entièrement libérées, à créer par la société CELLENGO, par voie d'augmentation de capital. Cette rémunération a été déterminée sur la base des valeurs arrêtées selon les méthodes définies dans la convention d'apport partiel d'actif des éléments apportés. La valeur des actions de la société CELLENGO étant égale au montant nominal, il n'existe pas de différence entre la valeur de l'apport consenti par la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT et la valeur nominale des actions créées par la société CELLENGO à titre d'augmentation de son capital. Il ne sera donc créé aucune prime d'apport. 6. La société CELLENGO sera propriétaire et prendra possession des biens et droits à elle apportés, à titre d'apport partiel d'actif, à compter du jour de la réalisation définitive dudit apport, soit à compter de la Réalisation de l'augmentation de capital résultant de l'apport par décisions de l'Associée unique de la Société bénéficiaire. Toutefois, l'apport partiel d'actif prendra effet fiscalement et comptablement rétroactivement au 1er janvier 2020. En conséquence, toutes les opérations faites depuis cette date et concernant la branche d'activité apportée, seront considérées comme l'ayant été, tant activement que passivement, pour le compte et aux profits de la société CELLENGO. 7. L'apport consenti par la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT et l'augmentation de capital de la société CELLENGO qui en résulterait, ne deviendront définitifs que sous réserve de la réalisation des conditions suspensives suivantes : - Si des associés représentant au moins 5% du capital et des droits de vote de la Société apporteuse en font la demande dans le délai de vingt (20) jours prévu à l'article R. 236-5-2 du Code de commerce, approbation de l'apport partiel d'actif par décision collective des associés de la Société apporteuse, dans les conditions prévues aux statuts de ladite société, - Réalisation de l'augmentation de capital résultant de l'apport par décisions de l'Associée unique de la Société bénéficiaire. 8. A la date de réalisation de l'apport partiel d'actif, la Société bénéficiaire sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements divers se rapportant aux biens apportés au lieu et place de la Société apporteuse. La société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT sera solidairement tenue avec la société CELLENGO des dettes transférées au titre de la branche d'activité apportée. À cet égard, la Société apporteuse restant solidaire de la Société bénéficiaire pour le paiement des dettes transférées, le droit d'opposition des créanciers prévu à l'article R. 236-8 du Code de commerce est écarté. 9. Le projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du tribunal de commerce de NANCY au nom de la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT et de la société CELLENGO, le 18 juin 2020. Pour avis Le Président de la société PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT, Le Directeur général de la société CELLENGO.
22/01/2020
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20200015 du 22/01/2020, annonce n° 712
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
24/01/2020
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20200017 du 24/01/2020, annonce n° 676
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : FEVRE Jean-Paul, René ; Directeur général délégué, Administrateur : BRUN Régis ; Administrateur : HANNEWALD Paul ; Directeur général délégué, Administrateur : BOURGAUD Frédéric ; Administrateur : FEVRE Thierry ; Administrateur : NEITER Viviane né(e) LOVIS ; Administrateur : CHAPUSOT Thierry ; Administrateur : SALMON Michel, André ; Administrateur : VETOQUINOL SA (SACA) représenté par RAVINET Jean-yves ; Commissaire aux comptes titulaire : BATT AUDIT (SAS)
06/08/2021
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc C n° 20210152 du 06/08/2021, annonce n° 2837
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 19 Avenue de la Forêt de Haye 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020
13/08/2021
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc C n° 20210157 du 13/08/2021, annonce n° 1882
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 19 Avenue de la Forêt de Haye 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2020
21/05/2021
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20210099 du 21/05/2021, annonce n° 795
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Activité : Commercialisation production de végétaux et extraits de végétaux destinés à l'industrie pharmaceutique cosmétique recherche développement portant sur toutes biotechnologies concession de licences brevets et savoir faire
24/07/2022
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc C n° 20220142 du 24/07/2022, annonce n° 5031
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 19 Avenue de la Forêt de Haye 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
Comptes consolidés et rapports clos le : 31/12/2021
24/07/2022
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc C n° 20220142 du 24/07/2022, annonce n° 5032
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Adresse : 19 Avenue de la Forêt de Haye 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021
17/06/2022
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Référence de publication : Bodacc B n° 20220117 du 17/06/2022, annonce n° 1371
N° RCS : 483 047 866 RCS Nancy
Dénomination : PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Forme Juridique : Société anonyme
Activité : Commercialisation production de végétaux et extraits de végétaux destinés à l'industrie pharmaceutique cosmétique recherche développement portant sur toutes biotechnologies concession de licences brevets et savoir faire
Les questions fréquentes posées sur PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Quel est le numéro SIRET de PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT ?
Le numéro SIRET de PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT est 483 047 866 00049
Quel est le code NAF de PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT ?
Le code NAF de PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT est 72.11Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT est FR82483047866
