REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS HAUTE-GARONNE Active

02/03/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100042 du 02/03/2010, annonce n° 818

N° RCS : 490 009 255 RCS Toulouse
Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE GARONNE
Forme Juridique : Etablissement Public à Carractère Industriel ou Commercial
Administration : DELRUE Laurent nom d'usage : DELRUE Laurent devient directeur.

Voir le contenu de l'annonce légale

27/11/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20130228 du 27/11/2013, annonce n° 912

N° RCS : 490 009 255 RCS Toulouse
Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE GARONNE
Forme Juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Administration : VIROULAUD Philippe Jean Louis nom d'usage : VIROULAUD n'est plus directeur. MASSON Jean-Francois nom d'usage : MASSON devient directeur.

Voir le contenu de l'annonce légale

27/11/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20130228 du 27/11/2013, annonce n° 918

N° RCS : 490 009 255 RCS Toulouse
Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE GARONNE
Forme Juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Administration : MASSON Jean-Francois nom d'usage : MASSON n'est plus directeur. LAMPIN Sébastien nom d'usage : LAMPIN devient directeur.

Voir le contenu de l'annonce légale

27/11/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20130228 du 27/11/2013, annonce n° 921

N° RCS : 490 009 255 RCS Toulouse
Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE GARONNE
Forme Juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Administration : LAMPIN Sébastien nom d'usage : LAMPIN n'est plus directeur.

Voir le contenu de l'annonce légale

27/11/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20130228 du 27/11/2013, annonce n° 927

N° RCS : 490 009 255 RCS Toulouse
Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE GARONNE
Forme Juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Administration : GRANGE Hélène nom d'usage : ASPAR devient directeur. DELRUE Laurent nom d'usage : DELRUE n'est plus directeur.

Voir le contenu de l'annonce légale

22/07/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20150138 du 22/07/2015, annonce n° 671

N° RCS : 490 009 255 RCS Toulouse
Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE GARONNE
Forme Juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Administration : BAGNERIS Bernard nom d'usage : BAGNERIS devient président. MALRIC Line nom d'usage : MALRIC devient vice-président. RAYSSEGUIER Jean-Luc nom d'usage : RAYSSEGUIER devient vice-président. BAGNERIS Bernard nom d'usage : BAGNERIS devient administrateur. MALRIC Line nom d'usage : MALRIC devient administrateur. RAYSSEGUIER Jean-Luc nom d'usage : RAYSSEGUIER devient administrateur. COQUILLE Marie-Claude nom d'usage : FARCY devient administrateur. BONILLA Antoine nom d'usage : BONILLA devient administrateur. LERY Sébastien nom d'usage : LERY devient administrateur. BUISSON Jérôme nom d'usage : BUISSON devient administrateur. BAYLAC Sandrine nom d'usage : DUARTE devient administrateur. NACENTA Emiliana nom d'usage : POUMIROL devient administrateur. DEYMIER Laure nom d'usage : DEYMIER devient administrateur. TAOUMI Karim nom d'usage : TAOUMI devient administrateur. LOOSES Bertrand nom d'usage : LOOSES devient administrateur. GAUSSENS Daniel nom d'usage : GAUSSENS devient administrateur. HUYNH Marie nom d'usage : HUYNH devient administrateur. BERTHOUMIEU Alain nom d'usage : BERTHOUMIEU devient administrateur. MIRASSOU Jean Jacques nom d'usage : MIRASSOU n'est plus président. MAUREL Marie Therese nom d'usage : GOUZE n'est plus vice-président. MAUREL Marie Therese nom d'usage : GOUZE n'est plus administrateur. LAFUSTE Joseph nom d'usage : LAFUSTE n'est plus vice-président. LAFUSTE Joseph nom d'usage : LAFUSTE n'est plus administrateur. AYNIE Martine nom d'usage : MARTINEL n'est plus administrateur. BARDOU Louis Jean nom d'usage : BARDOU n'est plus administrateur. BRUNET Christian nom d'usage : BRUNET n'est plus administrateur. LAFFONT Francis nom d'usage : LAFFONT n'est plus administrateur. LAUR Andre nom d'usage : LAUR n'est plus administrateur. LEPINAY Jean Raymond Joseph nom d'usage : LEPINAY n'est plus administrateur. DELCOURT Christine nom d'usage : VIDAL n'est plus administrateur. MARTY François nom d'usage : MARTY n'est plus administrateur. BEAUPOIL Rene nom d'usage : BEAUPOIL n'est plus administrateur. EYCHENNE Roland nom d'usage : EYCHENNE n'est plus administrateur. FNAUT - ASSOCIATION AGREEE DE CONSOMMATEURS n'est plus administrateur. A.G.I.R. Association loi 1901 n'est plus administrateur.

Voir le contenu de l'annonce légale

17/03/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20160054 du 17/03/2016, annonce n° 481

N° RCS : 490 009 255 RCS Toulouse
Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE GARONNE
Forme Juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Voir le contenu de l'annonce légale

01/08/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20170145 du 01/08/2017, annonce n° 336

N° RCS : 490 009 255 RCS Toulouse
Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE GARONNE
Forme Juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Administration : DEYMIER Laure nom d'usage : DEYMIER n'est plus administrateur. POUGET Stephan nom d'usage : POUGET devient administrateur. MERCERON Stéphane nom d'usage : MERCERON devient administrateur. GAUSSENS Daniel nom d'usage : GAUSSENS n'est plus administrateur

Voir le contenu de l'annonce légale

08/08/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20190152 du 08/08/2019, annonce n° 760

N° RCS : 490 009 255 RCS Toulouse
Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE GARONNE
Forme Juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Administration : GRANGE Hélène nom d'usage : ASPAR n'est plus directeur. GOALEN Ronan nom d'usage : GOALEN devient directeur

Voir le contenu de l'annonce légale

28/11/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20210231 du 28/11/2021, annonce n° 549

N° RCS : 490 009 255 RCS Toulouse
Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE GARONNE
Forme Juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Administration : VIGNOLLES Martine nom d'usage : MORANCHO devient président. BAGNERIS Bernard nom d'usage : BAGNERIS n'est plus président. BAGNERIS Bernard nom d'usage : BAGNERIS devient vice-président. MALRIC Line nom d'usage : MALRIC n'est plus administrateur. RAYSSEGUIER Jean-Luc nom d'usage : RAYSSEGUIER n'est plus administrateur. COQUILLE Marie-Claude nom d'usage : FARCY n'est plus administrateur. BONILLA Antoine nom d'usage : BONILLA n'est plus administrateur. LERY Sébastien nom d'usage : LERY n'est plus administrateur. BUISSON Jérôme nom d'usage : BUISSON n'est plus administrateur. BAYLAC Sandrine nom d'usage : DUARTE n'est plus administrateur. NACENTA Emiliana nom d'usage : POUMIROL n'est plus administrateur. TAOUMI Karim nom d'usage : TAOUMI n'est plus administrateur. KLOTZ Julien nom d'usage : KLUTZ devient administrateur. SAINT-AUBAIN Anaïs devient administrateur. LLORCA Jean Louis nom d'usage : LLORCA devient administrateur. LAMBERT Marie-Claude nom d'usage : LECLERC devient administrateur. GABRIELI Alain nom d'usage : GABRIELI devient administrateur. BOUREAU Pascal nom d'usage : BOUREAU devient administrateur. MORAIS Carlos Augusto nom d'usage : MORAIS devient administrateur. HEBRARD Gilbert nom d'usage : HEBRARD devient administrateur

Voir le contenu de l'annonce légale

26/12/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20210251 du 26/12/2021, annonce n° 597

N° RCS : 490 009 255 RCS Toulouse
Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE GARONNE
Forme Juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Administration : MALRIC Line nom d'usage : MALRIC n'est plus vice-président. RAYSSEGUIER Jean-Luc nom d'usage : RAYSSEGUIER n'est plus vice-président

Voir le contenu de l'annonce légale

27/05/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220103 du 27/05/2022, annonce n° 921

N° RCS : 490 009 255 RCS Toulouse
Dénomination : REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS HAUTE-GARONNE
Forme Juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Administration : VIGNOLLES Martine nom d'usage : MORANCHO n'est plus président. TEMPESTA Marie-Caroline devient président. MONAMY Jérôme Michel Martial nom d'usage : MONAMY devient vice-président. BAGNERIS Bernard nom d'usage : BAGNERIS n'est plus vice-président. VIGNOLLES Martine nom d'usage : MORANCHO devient administrateur. LOOSES Bertrand nom d'usage : LOOSES n'est plus administrateur. KLOTZ Julien nom d'usage : KLUTZ n'est plus administrateur. SAINT-AUBAIN Anaïs n'est plus administrateur. LLORCA Jean Louis nom d'usage : LLORCA n'est plus administrateur. LAMBERT Marie-Claude nom d'usage : LECLERC n'est plus administrateur. GABRIELI Alain nom d'usage : GABRIELI n'est plus administrateur. BOUREAU Pascal nom d'usage : BOUREAU n'est plus administrateur. HEBRARD Gilbert nom d'usage : HEBRARD n'est plus administrateur. RIOCHE Sophie Denise Marie nom d'usage : ADROIT devient administrateur. BAKIRI Nadia Houria Fatima devient administrateur. BRIANCON Philippe nom d'usage : BRIANCON devient administrateur. BRIAND Sacha Dimitri Alexandre nom d'usage : BRIAND devient administrateur. CHERUBIN Laurent Regis nom d'usage : CHERUBIN devient administrateur. HOFFMANN Carole Pelagie Genevieve devient administrateur. LEONARDELLI Julien Pierre nom d'usage : LEONARDELLI devient administrateur. MUNSCH Simon nom d'usage : MUNSCH devient administrateur

Voir le contenu de l'annonce légale