S.C.T.M. Active

04/03/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
Référence de publication : Bodacc B n° 20080039 du 04/03/2008, annonce n° 5678

N° RCS : 390 804 854 RCS Mâcon
Dénomination : S.C.T.M.
Forme Juridique : Société Anonyme
Administration : SCHMIT Jean Claude nom d'usage : SCHMIT Jean n'est plus administrateur.. D'AGNESE Aldo nom d'usage : D'AGNESE Aldo devient administrateur..

Voir le contenu de l'annonce légale

25/02/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc B n° 20110040 du 25/02/2011, annonce n° 3249

N° RCS : 390 804 854 RCS Mâcon
Dénomination : S.C.T.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : D'AGNESE Aldo nom d'usage : D'AGNESE n'est plus administrateur. SAVOYE Jean-Luc Emile Léon nom d'usage : SAVOYE devient administrateur.

Voir le contenu de l'annonce légale

27/03/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc B n° 20130061 du 27/03/2013, annonce n° 3579

N° RCS : 390 804 854 RCS Mâcon
Dénomination : S.C.T.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : D'AGNESE Pascal nom d'usage : D'AGNESE n'est plus président du conseil d'administration. MIGEON Paul André Maire Joseph nom d'usage : MIGEON devient président du conseil d'administration. D'AGNESE Pascal nom d'usage : D'AGNESE n'est plus directeur général. MIGEON Paul André Maire Joseph nom d'usage : MIGEON devient directeur général. SOCIETE DE CHAUDRONNERIE ET DE TUYAUTERIE PERRECYCOISE n'est plus administrateur. MIGEON André Marie Joseph nom d'usage : MIGEON devient administrateur. SAVOYE Jean-Luc Emile Léon nom d'usage : SAVOYE n'est plus administrateur. COGNARD Charlotte Madeleine Jeanne nom d'usage : MIGEON devient administrateur.

Voir le contenu de l'annonce légale

10/02/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc C n° 20140010 du 10/02/2014, annonce n° 7607

N° RCS : 390 804 854 RCS Mâcon
Dénomination : S.C.T.M.
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 42,44 rue Nationale 71420 Génelard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2013

Voir le contenu de l'annonce légale

12/01/2014

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc A n° 20140008 du 12/01/2014, annonce n° 898

N° RCS : 390 804 854 RCS Mâcon
Dénomination : S C T M
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Capital : 658580.00 EUR
Adresse : 42,44 rue Nationale 71420 Génelard
Oppositions : article L 236-14 du code de commerce
Commentaires : Aux termes d'un acte sous seing privé signé à GENELARD, en date du 13 décembre 2013, la société ATELIER DE MECANIQUE ET DE MAINTENANCE INDUSTRIELLE, SAS au capital de 38 112 euros, dont le siège social est 7, Allée Jean Perrin - Espace de la grande forge - 71200 LE CREUSOT, immatriculée au RCS CHALON SUR SAONE sous le n° 377 769 773, et la société S.C.T.M, SA au capital de 658 580 euros, dont le siège social est 42-44, Rue Nationale 71420 GENELARD, immatriculée au RCS MACON sous le ° 390 804 854, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ATELIER DE MECANIQUE ET DE MAINTENANCE INDUSTRIELLE par la société S.C.T.M.La société ATELIER DE MECANIQUE ET DE MAINTENANCE INDUSTRIELLE ferait apport à la société S.C.T.M de la totalité de son actif, soit 740 843 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 210 571 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 530 272 euros, sur la base des comptes sociaux arrêtés au 31 mars 2013.En rémunération de l'apport net, 25 000 actions nouvelles de 15,2449 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées, attribuées à l'associée unique de la société absorbée.La prime de fusion s'élèverait globalement à 149 149,50 euros.Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 1 action de la société S.C.T.M pour 10 actions de la société ATELIER DE MECANIQUE ET DE MAINTENANCE INDUSTRIELLE.les créanciers de la société absorbante dont les créances sont antérieures au présent avis pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions et délais prévus aux articles L236-14 et R236-8 du code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le tribunal de commerce de MACON.Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :- au greffe du Tribunal de commerce de CHALON SUR SAONE pour la société ATELIER DE MECANIQUE ET DE MAINTENANCE INDUSTRIELLE en date du 30 décembre 2013.- au greffe du Tribunal de commerce de MACON pour la société S.C.T.M en date du 30 décembre 2013

Voir le contenu de l'annonce légale

26/03/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc B n° 20140060 du 26/03/2014, annonce n° 3263

N° RCS : 390 804 854 RCS Mâcon
Dénomination : S.C.T.M.
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : MIGEON Paul André Marie Joseph nom d'usage : MIGEON n'est plus président du conseil d'administration. MIGEON Paul André Marie Joseph nom d'usage : MIGEON n'est plus directeur général. MIGEON André Marie Joseph nom d'usage : MIGEON n'est plus administrateur. COGNARD Charlotte Madeleine Jeanne nom d'usage : MIGEON n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée ALLIOSS devient président.

Voir le contenu de l'annonce légale

26/03/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc B n° 20140060 du 26/03/2014, annonce n° 3293

N° RCS : 390 804 854 RCS Mâcon
Dénomination : S.C.T.M.
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

Voir le contenu de l'annonce légale

02/11/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210214 du 02/11/2021, annonce n° 4496

N° RCS : 390 804 854 RCS Chalon-sur-Saône
Dénomination : SCTM
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 70 Rue de la Paix 71210 Montchanin
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2021

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Voir le contenu de l'annonce légale

04/07/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc C n° 20210129 du 04/07/2021, annonce n° 5801

N° RCS : 390 804 854 RCS Mâcon
Dénomination : S.C.T.M.
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 42,44 Rue Nationale 71420 Génelard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2020

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Voir le contenu de l'annonce légale

04/07/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc B n° 20210129 du 04/07/2021, annonce n° 2542

N° RCS : 390 804 854 RCS Mâcon
Dénomination : S.C.T.M.
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : SA AUDITIS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. DUMAS Thierry nom d'usage : DUMAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée B.F. AUDIT PARTENAIRES devient commissaire aux comptes titulaire

Voir le contenu de l'annonce légale

13/07/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20210135 du 13/07/2021, annonce n° 1802

N° RCS : 390 804 854 RCS Chalon-sur-Saône
Dénomination : SCTM
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : ALLIOSS ; Commissaire aux comptes titulaire : AUROFI ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE FIDUCIAIRE AUDIT GESTION EXPERTISE COMPTABLE SOFAGEC

Voir le contenu de l'annonce légale

19/10/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20210204 du 19/10/2021, annonce n° 2497

N° RCS : 390 804 854 RCS Chalon-sur-Saône
Dénomination : SCTM
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : ALLIOSS ; Commissaire aux comptes titulaire : AUROFI ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE FIDUCIAIRE AUDIT GESTION EXPERTISE COMPTABLE SOFAGEC

Voir le contenu de l'annonce légale